26 Mars 1991

notaire
notaire_residence="La Coucourde (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

De:	Jalenques (Hubert, Marie, Joseph)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Collet (Christian, Michel, Charles)

JORFTEXT000000719619 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000719617 (source JORF)

De:	Hautin (Jean-Louis, Gérald)
Objet:	commissaire-priseur Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre)
Remplace:	M. Hautin (Louis)

nomination

JORFTEXT000000719615 (source JORF)

De:	Caye (Jacques, Emile, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Jacques Caye et Bernard Doyen, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

cessation de fonction

JORFTEXT000000719542 (source JORF)

De:	Truche (Jean-François) greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes de Lyon
Objet:	au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommé greffier en chef à l'Ecole nationale des greffes, à Dijon
Groupe:	Conseils de prud'hommes et nommé greffier en chef à l'École nationale des greffes, à Dijon

date_debut="1991-01-10"
ecole="École nationale des greffes, à Dijon"

promotion

notaire
notaire_residence="Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

De:	Crozat (Jean, Bruno)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000535827 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

De:	Crozat (Hervé, Marie)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000535827 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Donat-sur-l'Herbasse (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

De:	Crozat (Jean, Bruno)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000535827 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000534652 (source JORF)

De:	Daniel Cartal caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnel du district du Puy-en-Velay (43)
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000534635 (source JORF)

De:	Floras (Jean-Philippe) greffier en chef du troisième grade du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:	au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommé greffier en chef du conseil de prud'hommes de Bayonne
Groupe:	Conseils de prud'hommes et nommé greffier en chef du Conseil de prud'hommes de Bayonne

date_debut="1991-05-26"

promotion

JORFTEXT000000534608 (source JORF)

De:	Leclerc (Jeanne-Marie) greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes de Vierzon
Objet:	au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef du conseil de prud'hommes d'Orléans à compter de la date de sa prise de fonctions
Groupe:	Conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef du Conseil de prud'hommes d'Orléans

promotion

De:	Negrier conseiller d'Etat
Objet:	le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

De:	Negrier (Jacques) conseiller d'Etat
Objet:	le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

De:	Jacquot (François) professeur à l'université de droit de Nancy
Objet:	le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

De:	Dumas (Jean-Pierre) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1991
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

De:	Nicolle (Isabelle) vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

De:	Dreifus-Netter (Frédérique) professeur à l'université de droit et sciences sociales de Metz
Objet:	le jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Royer (Jean-Pierre) professeur à l'université de droit et sciences sociales de Lille
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Negrier conseiller d'Etat
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Negrier (Jacques) conseiller d'Etat
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Bonnard (Hervé) professeur à l'université de droit et sciences sociales Lyon-II
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Dumas (Jean-Pierre) conseiller à la Cour de cassation
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

ecole="École nationale de la magistrature, pour la"

De:	Nicolle (Isabelle) vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1991 Membres
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

composition

De:	Gevrey (Philippe) attaché de 2e classe, 6e échelon (ancienneté conservée après reclassement: 1 an 4 mois 20 jours)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 2e échelon

promotion

De:	Cristophe (Denis) attaché de 2e classe, 6e échelon (ancienneté conservée après reclassement: 8 mois)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 2e échelon

promotion

De:	Bizat (Jean-Pierre) attaché de 2e classe, 5e échelon (ancienneté conservée après reclassement: 1 an 10 mois 22 jours)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 1er échelon

promotion

De:	Bernard (Jean) attaché d'administration de 1re classe, 5e échelon (ancienneté conservée après reclassement: 1 mois 26 jours)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions

promotion

De:	Hubert-Toulgoat (Marie-José) attaché de 1re classe, 1er échelon le 1er novembre 1988 (ancienneté conservée après reclassement: 9 mois 10 jours)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 4e échelon

promotion

De:	Poli (Marie-Catherine) attaché de 2e classe, 7e échelon (sans ancienneté)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 3e échelon

promotion

De:	Peretti (Marie-Dominique) attaché de 2e classe, 6e échelon (ancienneté conservée après reclassement: 9 mois 10 jours)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 2e échelon

promotion

De:	Balhadère (Pierrette) attaché de 2e classe, 6e échelon (ancienneté conservée après reclassement: 11 mois)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 2e échelon

promotion

De:	Gevrey (Philippe) attaché principal de 2e classe, 2e échelon (ancienneté épuisée)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 3e échelon

date_debut="1990-08-11"

promotion

De:	Bizat (Jean-Pierre) attaché principal de 2e classe, 1er échelon (ancienneté épuisée)
Objet:	au titre de l'année 1990 dans les conditions Attaché principal de 2e classe, 2e échelon

date_debut="1990-02-09"

promotion

JORFTEXT000000534553 (source JORF)

De:	Assouline (Colette) greffier en chef du deuxième grade au conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	au premier grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef du conseil de prud'hommes de Versailles à compter de la date de sa prise de fonctions
Groupe:	Conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef du Conseil de prud'hommes de Versailles

promotion

De:	Reviriego (Michel)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Lashermes (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Boquillon (Christian)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Belivier (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Bardollet (Jean)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Midali (Adrienne)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Heurteau (Micheline)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

De:	Echard (Isabelle)
Objet:	tableau d'avancement et promotion (administration centrale) le tableau principal d'avancement de l'année 1991 pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale de 1re classe est fixé

inscription

JORFTEXT000000353195 (source JORF)

De:	Le Garrec (Yvonne) chargée de recherche de 1re classe
Objet:	dans ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique et rayée des cadres
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

réintégration

JORFTEXT000000353195 (source JORF)

De:	Le Garrec (Yvonne) chargée de recherche de 1re classe de l'Institut national de la recherche agronomique, auprès du Centre national de la recherche scientifique
Objet:	au détachement
Groupe:	Institut national de la recherche agronomique (INRA)

date_debut="1985-10-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000353194 (source JORF)

De:	Plumier (Marguerite, Marie-Thérèse), épouse Jauffret
Objet:	notaire associée membre de la société Charles Plumier et Patrick Blanc, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Agay (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

nomination

JORFTEXT000000353152 (source JORF)

De:	Roux (Alain) commissaire aux comptes, titulaire membre de la compagnie régionale de Lyon
Objet:	membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes repésentants de la profession et sur proposition du bureau du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:	M. Richerme (Jean)
Groupe:	Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes

nomination

JORFTEXT000000353152 (source JORF)

De:	Parola (Robert) commissaire aux comptes, suppléant membre de la compagnie régionale de Douai
Objet:	membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes repésentants de la profession et sur proposition du bureau du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:	M. Etienne (Jacques)
Groupe:	Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes

nomination

JORFTEXT000000353152 (source JORF)

De:	Felix (Claude) commissaire aux comptes, suppléant membre de la compagnie régionale de Nancy
Objet:	membres de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes repésentants de la profession et sur proposition du bureau du Conseil national des commissaires aux comptes
Remplace:	M. Beguin (Gérard)
Groupe:	Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes

nomination

JORFTEXT000000353151 (source JORF)

De:	Thoraval (Joël) directeur général de l'administration du ministère de l'intérieur
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, modifiée par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Remplace:	M. Carrère (Gilbert)
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

JORFTEXT000000353151 (source JORF)

De:	Boucault (Bernard) directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques au ministère de l'intérieur
Objet:	membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public, modifiée par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Remplace:	M. Deplace (Gérard)
Groupe:	Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général

nomination

notaire
notaire_residence="Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"

De:	Bernet (Pierre)
Objet:	notaire associé membre de la société Pierre Bernet et Colette Gasselin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire La raison sociale de la société Pierre Bernet et Colette Gasselin, notaires associés, est ainsi modifiée: “Colette Gasselin, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial”

JORFTEXT000000353149 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000353148 (source JORF)

De:	Schrameck (Olivier) directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, pour représenter le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:	président du Conseil supérieur de l'éducation, pour la séance du 28 mars 1991
Groupe:	Conseil supérieur de l'éducation

president

délégation de signature

JORFTEXT000000353146 (source JORF)

De:	Jeziorski (Gilles, Roger, Francis)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

nomination

JORFTEXT000000353146 (source JORF)

De:	Charbonneaux (Etienne, Léon, Charles, Ernest)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

nomination

JORFTEXT000000353146 (source JORF)

De:	Charbonneaux (Etienne, Léon, Charles, Ernest)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Epernay (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

cessation de fonction

JORFTEXT000000353145 (source JORF)

De:	Castelltort (Norbert, Marie, Joseph)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"

nomination

JORFTEXT000000353145 (source JORF)

De:	Neyrat (Sylvie)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"

nomination

JORFTEXT000000353145 (source JORF)

De:	Castelltort (Norbert, Marie, Joseph)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"

cessation de fonction

JORFTEXT000000352562 (source JORF)

De:	Marchal (Louis, Gaston)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Brumath (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"

cessation de fonction

JORFTEXT000000352559 (source JORF)

De:	Chabloz (Jean-Henry, Gérard)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Saint-Zacharie (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

nomination

JORFTEXT000000352559 (source JORF)

De:	Burelle (Hélène, Alice, Claude), épouse Chabloz
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Saint-Zacharie (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

nomination

JORFTEXT000000352559 (source JORF)

De:	Chabloz (Jean-Henry, Gérard)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Saint-Zacharie (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"

cessation de fonction

JORFTEXT000000171241 (source JORF)

De:	Houguet (Isabelle) greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:	au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef du conseil de prud'hommes de Caen à compter de la date de sa prise de fonctions
Groupe:	Conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef du Conseil de prud'hommes de Caen

promotion

huissier
huissier_residence="Dreux (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"

De:	Gaudin (Pierre, Yves, Maurice)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Vignat et Jean Champion, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000171202 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000171199 (source JORF)

De:	Serny (Geneviève) greffier en chef du troisième grade au conseil de prud'hommes de Toulouse
Objet:	au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef au conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:	Conseil de prud'hommes de Toulouse

date_debut="1991-01-10"

promotion

JORFTEXT000000170760 (source JORF)

De:	Costel (Claudine) greffier en chef du troisième grade du conseil de prud'hommes de Briey
Objet:	au deuxième grade du corps des greffiers en chef des conseils de prud'hommes et nommée greffier en chef du conseil de prud'hommes de Nancy à compter de la date de sa prise de fonctions
Groupe:	Conseil de prud'hommes de Nancy

promotion

JORFTEXT000000170758 (source JORF)

De:	Ayrault (Bernard)
Objet:	adjoint administratif stagiaire du ministère de la défense pour le département des Hauts-de-Seine

nomination

huissier
huissier_residence="Nogent-le-Rotrou (Eure-et-Loir)"
huissier_residence_departement_code="28"

De:	Chaumier (Yves, Marie, Georges, Michel)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Chaumier (Marcel, André)

JORFTEXT000000170757 (source JORF)

nomination

De:	Reviriego (Michel) à compter du 1er janvier 1991
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Boquillon (Christian) à compter du 1er juillet 1991
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Belivier (Daniel) à compter du 8 janvier 1991
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Bardollet (Jean) à compter du 28 juin 1991
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Midali (Adrienne) à compter du 1er juillet 1991
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Heurteau (Micheline) à compter du 1er janvier 1991
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Echard (Isabelle) à compter du 12 avril 1991
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

promotion

De:	Lashermes (Jean-Pierre)
Objet:	attachés d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon

date_debut="1991-11-27"

promotion

JORFTEXT000000170586 (source JORF)

De:	Gouhot (Jean-Claude) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

date_debut="1991-01-17"

titularisation

JORFTEXT000000170584 (source JORF)

De:	Hoeppe (Philippe) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

date_debut="1990-12-11"

titularisation

JORFTEXT000000170583 (source JORF)

De:	Faury (Henri) ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:	dans son grade

date_debut="1990-12-11"

titularisation

De:	Lienhard (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Bielher (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Tsouli (Karim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Petit (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Musy (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Louvet (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Jacob (Joël)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Huault (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Hourdouillie (Régis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Claudon (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Carrel (Aubert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Bimbenet (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Zoulim (Delphine) épouse Douroux
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

De:	Jobin (Valérie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

diplome

huissier
huissier_residence="Nogent-sur-Seine (Aube)"
huissier_residence_departement_code="10"

De:	Briot (Sandrine, Alice, Thérèse)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Clair (Jacques, Pierre)

JORFTEXT000000170542 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000170541 (source JORF)

De:	Allely (Jean) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:	inspecteur du personnel civil du ministère de la défense pour une durée maximale de cinq ans

date_debut="1989-12-01"

détachement