27 Janvier 1990


De: Nicollet (Serge)
Objet:
sous-lieutenant; 6 ans de services, 7 ans 8 mois de bonifications. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le
6 novembre 1989
legion_honneur
JORFTEXT000000708330(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Cadet (Michel, Marcel)
adjudant; 16 ans 7 mois de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 20 septembre 1989
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="16"
JORFTEXT000000708329(source JORF)
décoration
27 Janvier 199027/01/1990
De: Molinier (Bernard, René, Joseph)
adjudant; 15 ans 11 mois de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 20 septembre 1989
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="15"
JORFTEXT000000708329(source JORF)
décoration
27 Janvier 199027/01/1990
De: Demulier (Dominique, Daniel)
sergent-chef; 12 ans 7 mois de services. Décédé dans l'accomplissement de son devoir le 20 septembre 1989
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="12"
JORFTEXT000000708329(source JORF)
décoration
27 Janvier 199027/01/1990
De: Tilly (Joël)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
pour une durée maximale de trois ans auprès du ministère des affaires étrangères
expert auprès de la direction générale de l'emploi de la Commission des communautés européennes
Groupe:
Commission des communautés européennes
JORFTEXT000000707834(source JORF)
détachement
27 Janvier 199027/01/1990
De:
Brehin
chef des services administratifs et financiers
Objet:
membre de la section économique de la commission centrale des marchés, représentant le secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre, chargé du Plan, commissariat général du Plan
Remplace:
M. Puig
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000707535(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Legrand (Gérald, François)
maître; 7 ans 10 mois de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 24 octobre 1989
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="7"
JORFTEXT000000707534(source JORF)
décoration
27 Janvier 199027/01/1990
De: Roseau (Bernard, Lucien, Jean)
Objet:
capitaine de corvette; 16 ans 1 mois de services, 2 ans 10 mois de bonifications. Tué dans l'accomplissement de son devoir le
17 octobre 1989
legion_honneur
JORFTEXT000000707533(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Destival (Vincent)
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès de la direction du Trésor
attaché financier auprès du conseiller financier près l'ambassade de France à Mexico
agent contractuel des services financiers à l'étranger
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1989-10-16"
JORFTEXT000000707506(source JORF)
détachement
27 Janvier 199027/01/1990
De: François
chargé de la sous-direction Diffusion, information et études (service des statistiques industrielles)
Objet:
membre de la section économique de la commission centrale des marchés, représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Remplace:
M. Dolle
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000525229(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Roi (Muriel)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès de la Commission des opérations de bourse
chargé de mission au service des affaires comptables
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Commission des opérations de bourse
date_debut="1989-11-01"
JORFTEXT000000525227(source JORF)
détachement
27 Janvier 199027/01/1990
De: Magne (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental, chef de service départemental des postes de la Haute-Vienne
Groupe:
Direction départemental, chef de service départemental des postes de la Haute-Vienne
date_debut="1990-02-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000525226(source JORF)
admission
27 Janvier 199027/01/1990
De: Daniel Pierre
ingénieur de l'industrie et des mines
Objet:
ingénieur des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="1989-09-25"
JORFTEXT000000525225(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Kehr (Jean-Michel)
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000525222(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Dereumaux (Jean-Luc, Christian, Paul)
commandant; 15 ans 11 mois de services, 18 ans 6 mois de bonifications. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 septembre 1989
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Avec effet du
22 septembre 1989
Corps des officiers de l'air
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000525221(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Dubois (Christian, André, Jacques)
médecin des armées; 14 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 septembre 1989
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Avec effet du
22 septembre 1989
Corps des médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000525221(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Cren (Bertrand, Hervé, Jean)
médecin des armées; 14 ans 1 mois de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 septembre 1989
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Avec effet du
22 septembre 1989
Corps des médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000525221(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Massé (François, Henri, Simon)
capitaine; 11 ans de services, 10 ans 6 mois de bonifications. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 20 septembre 1989
Objet:
ARMEE ACTIVE
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Avec effet du
22 septembre 1989
Corps des officiers de l'air
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="11"
grade="Chevalier"
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000525221(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Goube (Gaston)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe, chef de service (défense)
Groupe:
Chef de service (défense)
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000525078(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199027/01/1990
De: Leblay (Jean)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe (économie, finances et budget)
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000525078(source JORF)
réintégration
27 Janvier 199027/01/1990
De: Noizet (Philippe)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe (industrie et aménagement du territoire)
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000525078(source JORF)
admission
27 Janvier 199027/01/1990
De: Thil (Robert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe (coopération et développement)
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000525078(source JORF)
admission
27 Janvier 199027/01/1990
De: Laurent (Geneviève)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
les administrateurs civils
hors classe (travail, emploi et formation professionnelle; solidarité, santé et protection sociale)
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000525078(source JORF)
admission
27 Janvier 199027/01/1990
De: Auby (Jean-François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000525075(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Rabbaa (Abderrahim)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Ondo (Jean-Claude)
de nationalité gabonaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Moudar (Abdeljalil)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Mikou (Abdesselam)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Kihouba (Célestin)
de nationalité congolaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Khouri (François)
de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Kechaou (Mohieddine)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Chan Iune Kua
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Hirchi (Noureddine)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Chu (Wing Kuan)
de nationalité chinoise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Bouchaara (Abderrahman)
de nationalité marocaine
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Truong (Thi Thi)
de nationalité vietnamienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Raveloson (Josë Hanitra)
de nationalité malgache
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Nguyen (Thi Hien)
de nationalité vietnamienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Koundouno (Maya)
de nationalité guinéenne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: El Mouallem (Layla)
de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Dianzolo (Augustine)
de nationalité congolaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Debs (Wadad)
de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Baklouti (Monia)
de nationalité tunisienne
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Achram (Lili)
de nationalité libanaise
Objet:
la pharmacie en France
JORFTEXT000000524136(source JORF)
autorisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Nicolas (Bernard)
chef de centre de tri postal de classe exceptionnelle à Tours-Gare
Objet:
à l'emploi de directeur d'établissement principal des postes de 2e classe à Cannes-Principal
Groupe:
Direction d'établissement principal des postes de 2e classe à Cannes-Principal
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000342181(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De:
Lutfalla
Contrôleur général des armées
Objet:
membre de la section économique de la commission centrale des marchés, représentant le ministre de la défense
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000341918(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Castelli (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
corps="Ingénieurs d'études de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés"
JORFTEXT000000341917(source JORF)
titularisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Zindy (Pascale)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
corps="Ingénieurs d'études de l'Institut national de la recherche agronomique les agents ci-après désignés"
JORFTEXT000000341917(source JORF)
titularisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Tibi (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24-I (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 2e classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000341915(source JORF)
admission
27 Janvier 199027/01/1990
De: Alidières (Michel)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, contrôleur d'Etat de 2e classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1989-07-19"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000341914(source JORF)
titularisation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Ramadier (Aimé)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000341901(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Richard Lathe
Objet:
du corps d'origine
corps="Origine"
JORFTEXT000000158981(source JORF)
radiation
27 Janvier 199027/01/1990
De: Richard Lathe
Objet:
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1989-11-01"
professeur
JORFTEXT000000158981(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 199027/01/1990
De: Brette (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe
date_debut="1990-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000158592(source JORF)
admission
27 Janvier 199027/01/1990
De:
Durrleman
chargé du bureau 1B à la direction du budget
Objet:
membre de la section économique de la commission centrale des marchés, représentant le ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000158591(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Ponty (Nicolas)
administrateur de 2e classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès du ministère de lacoopération et du développement pour être mis à la disposition de la République de Côte-d'Ivoire afin de servir
enseignant en statistique à l'Ecole nationale de la statistique et d'économie appliquée, à Abidjan
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1990-01-01"
date_fin="1990-08-31"
ecole="École nationale de la statistique et d'économie appliquée, à Abidjan"
JORFTEXT000000158590(source JORF)
détachement
27 Janvier 199027/01/1990
De:
Vaillant
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la section économique de la commission centrale des marchés, représentant le ministre de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000158589(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: André Zaoui
professeur des universités à l'université Paris-XIII, intégré dans le corps des directeurs de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
du corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
date_debut="1989-10-01"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000158588(source JORF)
radiation
27 Janvier 199027/01/1990
De:
Bardy
chargé du Bureau de la qualité et de la prévention à la direction de la construction
au titre des travaux de bâtiment
Objet:
membre de la section économique de la commission centrale des marchés, représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Remplace:
M. Laporte
Groupe:
Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000158587(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Menasche (Philippe)
Objet:
membres élus
au titre du premier alinéa de l'article 3 et des quatrième et cinquième alinéas de l'article 6 de l'arrêté du
14 novembre 1986
des commissions scientifiques spécialisées suivantes de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Commission scientifique spécialisée no 5 (systèmes cardiovasculaire, respiratoire et musculaire, hémostase, athérome)
Collège B 2
Remplace:M. Douste-Blazy (Philippe)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000158586(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Piette (François)
Objet:
membre de l'intercommission dans le domaine de la recherche sur le vieillissement
au titre du deuxième alinéa de l'article 1er et du sixième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du
14 novembre 1986
précité
Remplace:M. Pous (Jacques)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000158586(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990
De: Barrier (Geneviève)
Objet:
membres élus
au titre du premier alinéa de l'article 3 et des quatrième et cinquième alinéas de l'article 6 de l'arrêté du
14 novembre 1986
des commissions scientifiques spécialisées suivantes de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Remplace:M. Pontonnier (Georges)
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000158586(source JORF)
nomination
27 Janvier 199027/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.