29 Septembre 1991

De: Rebours (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date de sa titularisation
administrateur civil
date_debut="1990-07-14"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
JORFTEXT000000720342(source JORF)
radiation
29 Septembre 199129/09/1991
De: Henry (Yanne)
attaché d'administration centrale stagiaire
Objet:
attaché d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000720341(source JORF)
titularisation
29 Septembre 199129/09/1991
De: Jean-François Bureau
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000720298(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Le Cam (Michel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Louhans
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-08-06"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000720297(source JORF)
titularisation
29 Septembre 199129/09/1991
De: Nathalie Duhamel
Objet:
attachée de presse de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000538096(source JORF)
cessation de fonction
29 Septembre 199129/09/1991
De: Bruno Chavanat
administrateur civil
Objet:
tous les documents visés à l'article 1er.”
JORFTEXT000000356556(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 199129/09/1991
De: Bruno Chavanat
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000356556(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 199129/09/1991
De: Marie-Caroline Thery
attaché principal d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les ordres de paiement, les chèques, les pièces comptables, les arrêtés de débet et états exécutoires et, d'une façon générale
tous les arrêtés et toutes les décisions ayant trait à l'exécution ou à la gestion administrative du budget de l'aménagement du territoire.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000356556(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 199129/09/1991
De: Chevalier (Jean-Louis)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques de l'université Aix-Marseille-III
Groupe:
Université Aix-Marseille-III
duree="cinq ans"
ecole="École nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques de l'université Aix-Marseille-III"
JORFTEXT000000355920(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Hervé (Jean-Jacques)
Objet:
secrétaire adjoint des affaires étrangères stagiaire
date_debut="1991-06-05"
JORFTEXT000000172181(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Cremet (Claude)
ingénieur civil des mines
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Nancy
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nancy
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000172179(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Louis (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (prothèses: prothèse conjointe, prothèse adjointe partielle, prothèse complète, prothèse maxillo-faciale)-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires auprès du centre hospitalier et universitaire de Nancy (emploi no 582 PR0333)
Groupe:
Centre hospitalier et universitaire de Nancy (emploi no 582 PR0333)
date_debut="1991-08-01"
professeur
JORFTEXT000000172177(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Koch (Pierre)
assistant économique à la société Renault
Objet:
directeur des études de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
date_debut="1991-09-01"
ecole
JORFTEXT000000172173(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: Muriel de Pierrebourg
Objet:
attachée de presse de la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000172172(source JORF)
nomination
29 Septembre 199129/09/1991
De: de Saint-Didier-en-Velay (Haute-Loire)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: de Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: de Roanne-Municipale (Loire)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Badoc (Claude)
inspecteur central du Trésor, chef de poste de la perception
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Angles (Dominique)
inspecteur du Trésor, chef de poste de la paierie régionale de Midi-Pyrénées à
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Cadalen (André)
inspecteur du Trésor, chargé de mission à la trésorerie générale du Finistère
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Boudignon (Daniel)
inspecteur central du Trésor, chef de poste de la perception
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Bonvalot (André)
inspecteur central du Trésor, chef du service Liaison-recouvrement à la trésorerie générale du Doubs
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Bois (Michel)
inspecteur central du Trésor, chef du service du recouvrement à la trésorerie générale des Alpes-Maritimes
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Auguin (Christian)
receveur-percepteur des finances, chef de poste de la trésorerie principale
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Cartier (Arlette)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Calame-Proust (Janine)
inspecteur du Trésor, chef de poste de la perception de Rouen, 4e division (Seine-Maritime)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Blanc (Elisabeth)
inspecteur central du Trésor, agent comptable secondaire du Centre national de la recherche scientifique: délégation régionale Rhône-Alpes, secteur Alpes
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Aimard (Joëlle)
inspecteur central du Trésor, chef du service du personnel à la trésorerie générale du Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Groupe:
Université
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Caye (René)
inspecteur central du Trésor, chargé de mission Etudes économiques et financières à la trésorerie générale de la Savoie
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Chardot (Annie)
receveur-percepteur des finances, chef de division Administration générale à la trésorerie générale du Rhône
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991
De: Cazenave (Solange)
inspecteur central du Trésor, chef du service Personnel et matériel à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'université
au titre de l'année scolaire et universitaire 1991-1992
Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud
Groupe:
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
ecole
JORFTEXT000000172171(source JORF)
inscription
29 Septembre 199129/09/1991