30 Mai 1999

De: Serra (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Somme (1re catégorie)
Groupe:
Préfecture de la Somme (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000744781(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Franck Perriez
préfet hors cadre
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000561592(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Conus (Denis)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet d'Ussel
Groupe:
Sous-préfecture d'Ussel
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000000561558(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 199930/05/1999
De: Farges (Roselyne)
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Lesparre-Médoc
Objet:
sous-préfète d'Ussel
Groupe:
Sous-préfecture d'Ussel
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000000378986(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Leger (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles, placé en position de congé de longue maladie
Groupe:
Tribunal de grande instance de Versailles, placé en position de congé de longue maladie
date_debut="1999-06-19"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles, placé en position de congé de longue maladie"
depart_retraite
JORFTEXT000000378985(source JORF)
admission
30 Mai 199930/05/1999
De: Rumeau (Isabelle, Claude), épouse Fourquet
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000378984(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Brunel (Valérie, Marcelle), épouse Peret
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000378984(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Brunel (Valérie, Marcelle), épouse Peret
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
JORFTEXT000000378984(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 199930/05/1999
De: Fay (François, Dominique, Maurice, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Fay et Louis-Marc Jacquin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000378983(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 199930/05/1999
De: Monod (Patrick)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Sous-direction à l'administration du ministère de la culture et de la communication
JORFTEXT000000198203(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Hubert Perrot
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000000198202(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 199930/05/1999
De: Coste (Christian)
magistrat
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000000198201(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Michon (Jean)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Claquin (Jacky)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Suzanne (Daniel)
psychologue, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 6
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Noury (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 6
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Le Gall (Edouard)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 6
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Romano (Philippe)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Morin (Denis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Lemaitre (Laurent)
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Durand-Gasselin (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 4
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Borsarelli (Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 4
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Bernard (Jean-Louis)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 4
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Berard (Etienne)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 4
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Lachaux (Alain)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 3
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: David (Louis)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 3
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Colpart (Jean-Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 3
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Menguy (Edgar)
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 1
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Spodek Abramovitch (Corinne)
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Royer (Catherine)
Docteur
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Nollet (Chantal)
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 7
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Petit (Line)
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 6
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Mechinaud (Françoise)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 6
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Boulvard (Armelle)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 6
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Perisse (Josiane)
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Novakovitch (Gisèle)
Docteur
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Lianas (Brigitte)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 5
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Goy-Kreitman (Mireille)
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 4
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Burki (Michèle)
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 4
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Weber (Dominique)
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 3
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Mouissat (Habiba)
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 3
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Ducloux (Bernadette)
Docteur
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 3
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Schmitt (Claudine)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 2
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Rimlinger (Marie-Charlotte)
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 2
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Jacob (Francine)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 2
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Hummer (Mireille)
Docteur
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 2
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Grandclaude (Joëlle)
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 2
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Babin (Annie)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 2
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Nzeyimana-Barrois (Claudine)
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 1
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Gillard (Elisabeth)
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 1
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Desurmont-Deveugle (Marie)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 1
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Debout (Jocelyne)
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 1
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Brossard (Véronique)
Docteur
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 1
Groupe:
Comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
date_debut="1999-06-04"
JORFTEXT000000198162(source JORF)
nomination
30 Mai 199930/05/1999