22 Juin 1990

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Lefevre (Véronique)
élève à l'institut régional d'administration de Nantes, déclarée apte à être titularisée après avoir obtenu le diplôme d'administration publique
Objet:
délégué des services extérieurs du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre et affectée à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Caen
Groupe:
Secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre et affectée à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Caen
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000709097(source JORF)
titularisation
22 Juin 199022/06/1990
De: Bastelica (Jean-Pierre, Marie, Guy, Raoul)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Grasse (Alpes-Maritimes)
Remplace:M. Bastelica (Pascal)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Grasse"
JORFTEXT000000709096(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Rivet
administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Reboul
chef de bureau (service de la communication et des relations avec le public)
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Lesourd
expert-comptable (ordre des experts-comptables et des comptables agréés)
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Flamme
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Dufresnoy
administrateur civil (direction générale des impôts)
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Coste
inspecteur général de l'I.N.S.E.E
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Le Clainche
délégué auprès du médiateur
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Saliou-Gloux
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Fondeviole
administrateur de l'I.N.S.E.E. (Cerfa)
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Chassagne
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De:
Boutin
administrateur civil (direction de la comptabilité publique)
Objet:
enquêteurs
au titre du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000708994(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Soyez (Béatrice)
greffier au conseil de prud'hommes de Rouen
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Renaut (Claude), épouse Godfroid
JORFTEXT000000708953(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Drago (Claude)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Zacharski (Rémy)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Thouvenin (Francis)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Richard (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Ricard (Michel)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Rabefierana (Lucien)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Pisano (Tony)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Pflugbeil (Eric)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Pawlaczyk (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Odievre (Jean-Denis)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Morisseau (Bertrand)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Monnerot-Dumaine (Alexis)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Mauvigney (Jérôme)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Magnee (Bernard)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Lepoutre (Emeric)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Lemahieu (Francis)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Le Gloahec (Jean-Yves)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Lauwers (Serge)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Largillière (Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Lannoye (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Jarrige (Marc)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Flohic (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Ferlin (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Fajardy (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Dupeux (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Ducassou (Bruno)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Deudon (Francis)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Dessoulieres (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Deschodt (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Descheemaeker (Jean-Pascal)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Degryse (Frédéric)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Daude (Olivier)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Courmont (Jackie)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Coton (Philippe)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Cnudde (Chris)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Chappuy (Hervé)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Catrice (Vincent)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Boyer (Thierry)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Bouquet-Nicholls (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Boiteau (Ghislain)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Bodereau (Gilles)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Blache (Laurent)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Bilien (Christian)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Bellicam (Christophe)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Bauzon (Jacques)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Barrau de Lorde (Matthieu)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Baechler (Martial)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Saillard (Valérie)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Olejniczak (Catherine)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Marles (Véronique)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Heyman (Françoise)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Garnier (Maryline)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Bouteville (Anne-Marie)
Objet:
le diplôme de l'Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
Groupe:
Institut d'économie d'entreprise et de formation sociale pour ingénieurs
JORFTEXT000000708911(source JORF)
diplome
22 Juin 199022/06/1990
De: Belhaj (Alfréda)
Docteur
Objet:
des cadres et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
médecin inspecteur régional de la santé
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000708127(source JORF)
radiation
22 Juin 199022/06/1990
De: Marfaing (Jean-François)
attaché d'administration centrale à la direction du budget
Objet:
suppléant du représentant du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget, au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer
Remplace:M. Galy (Jean-Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer (ANIFOM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000708087(source JORF)
désignation
22 Juin 199022/06/1990
De: Christian Bodin
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000525406(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Grandmaire (Jacques, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Dauchy (Pierre, Henri, Louis)
notaire
notaire_residence="Verdun (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000525405(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Roux (Fernand, Michel)
professeur de 1re catégorie (art lyrique) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
des cadres de l'administration
date_debut="1990-10-01"
JORFTEXT000000525403(source JORF)
radiation
22 Juin 199022/06/1990
De: Joly (Claude)
inspecteur central du Trésor
Objet:
assurer, à titre intérimaire et jusqu'à l'installation d'un comptable titulaire, la gestion de l'agence comptable de l'université de Reims
Remplace:
M. Lafontaine
Groupe:
Université de Reims
JORFTEXT000000525402(source JORF)
charge
22 Juin 199022/06/1990
De: Sepetjan (Bruno)
élève à l'institut régional d'administration de Lyon, déclaré apte à être titularisé après avoir obtenu le diplôme d'administration publique
Objet:
délégué des services extérieurs du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre et affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg
Groupe:
Secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre et affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000342979(source JORF)
titularisation
22 Juin 199022/06/1990
De: Flanzy (Jacques)
directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique, directeur du Centre national de coordination des études et recherches sur la nutrition et l'alimentation (C.N.E.R.N.A.-C.N.R.S.)
Objet:
président du directoire et du conseil d'orientation de l'Observatoire des consommations alimentaires
Groupe:
Directoire et du Conseil d'orientation de l'Observatoire des consommations alimentaires
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000342978(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Pierre Hilaire
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
JORFTEXT000000342975(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199022/06/1990
De: Hilaire (Bouton, M.)
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
JORFTEXT000000342975(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199022/06/1990
De: Jean-Philippe Duranthon
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget"
JORFTEXT000000342975(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199022/06/1990
De: Rémy Giquel
attaché d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires et autres documents comptables.”
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer"
JORFTEXT000000342824(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199022/06/1990
De: Françoise Bas-Théron
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires et autres documents comptables.”
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer"
JORFTEXT000000342824(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199022/06/1990
De: Pfister (Alain)
chef de section du Trésor
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Marseille
Remplace:
M. Bonnot
Groupe:
École d'architecture de Marseille-Luminy
ecole
JORFTEXT000000342821(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Lambert (Renaud)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1990-05-04"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000342226(source JORF)
titularisation
22 Juin 199022/06/1990
De: Hourcabie (Guy)
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur du cheval
Groupe:
Conseil supérieur du cheval
JORFTEXT000000160237(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Schmitt (Didier)
élève à l'institut régional d'administration de Metz, déclaré apte à être titularisé après avoir obtenu le diplôme d'administration publique
Objet:
délégué des services extérieurs du secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre et affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Nancy
Groupe:
Secrétariat d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre et affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Nancy
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000160236(source JORF)
titularisation
22 Juin 199022/06/1990
De: Patria (Christian)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Remplace:M. Bouille (François)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000160235(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990
De: Bochard (Philippe)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable de l'école d'architecture de Grenoble
Remplace:
Mme Berruyer
Groupe:
Ecole d'architecture de Grenoble
ecole
JORFTEXT000000160193(source JORF)
nomination
22 Juin 199022/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.