Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrice Lefebvre
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Remplace:
M. Gilles Barsacq
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000266220
(source JORF)
nomination
22 Mars 2006
22/03/2006
De:
Michel Ayache
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Remplace:
Mme Christine Proust
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
JORFTEXT000000633765
(source JORF)
nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Patrick Weiten
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
president
conseil_administration
JORFTEXT000000627679
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2005
12/01/2005
De:
Christine Proust
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
JORFTEXT000000239222
(source JORF)
nomination
10 Juillet 2003
10/07/2003
De:
Guy Vattier
Objet:
président du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
president
conseil_administration
JORFTEXT000000601164
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003
De:
Yves Lourdel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
2. Au titre du quatrième collège
représentant des Mines domaniales de potasse d'Alsace
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003
De:
Jean-Claude Lazarewicz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
2. Au titre du quatrième collège
représentant des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003
De:
Gilles Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003
De:
Jean-Pierre Simonet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003
De:
Dominique Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003
De:
Pascal Douard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685
(source JORF)
nomination
20 Février 2003
20/02/2003