10 Juillet 2003

JORFTEXT000000787599 (source JORF)

De:	Jean-Marie (Michel, Sylvain)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite Buffet, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	École nationale du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-09-02"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000787598 (source JORF)

De:	Arles (Pierre, Jean, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur des travaux agricoles, affecté à la direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion
Groupe:	Direction de l'agriculture et de la forêt de la Réunion

date_debut="2003-09-25"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

suppleant
conseil_administration

De:	Jean-Marie Bruno Bourges
Objet:	au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des fabricants de sucre métropolitains membre suppléant
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

JORFTEXT000000787597 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000787597 (source JORF)

De:	Alain Commissaire
Objet:	au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères au titre des fabricants de sucre métropolitains membre titulaire
Remplace:	M. Jean-Marie Bruno Bourges
Groupe:	Comité interprofessionnel des productions saccharifères (C.I.P.S.)

conseil_administration

nomination

conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Michel Blangy préfet
Objet:	président du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000787596 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000787595 (source JORF)

De:	Chantal Bouteille inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable du Centre d'études de l'emploi
Remplace:	Mme Marie-France Lejeune
Groupe:	Centre d'études de l'emploi

nomination

JORFTEXT000000787594 (source JORF)

De:	Xavier Mas receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de la chancellerie des universités de Poitiers
Remplace:	M. Jean-Paul Bozec
Groupe:	Chancellerie des universités de Poitiers

nomination

JORFTEXT000000787593 (source JORF)

De:	Jean Pouillard Docteur
Objet:	à la Commission de la sécurité des consommateurs personnalité qualifiée au titre du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:	M. Pierre Espinoza
Groupe:	Conseil national de l'ordre des médecins

personnalite_qualifiee

nomination

JORFTEXT000000787592 (source JORF)

De:	Sophie Lautman attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dudit corps date de sa nomination et titularisation dans le corps des administrateurs de la ville de Paris
Groupe:	Ville de Paris

date_debut="2003-04-01"
corps="Administrateurs de la ville de Paris"

radiation

De:	Touzri (Makram) (Tunisie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 3. Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Do (Anh Tuan) (Viêt-Nam)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 3. Elèves étrangers
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Vaucquelin (Nicolas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Varlot (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Vanholme (Rudy)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Trupcevic (Yvan)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Traon (Pierre-David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Tourtelier (Antoine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Toupet (Ludovic)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Thuillier (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Tew Kaï (Alexandre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Terrasson (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Serlooten (Guillaume)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Schermann (Gilles)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Savry (Roger)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Salviac (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Réthoré (Franck)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Ribeiro (Georges)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Recrosio (Joseph)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Raybaud (Marcel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Rambaud (Laurent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Racinais (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Moulin (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Marcheron (Bertrand)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Marceau (Emmanuel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Lohmann (Julien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Ledan (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Leclere (Guillaume)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Leblé (Bruno)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Koubi (Eric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Jolivet (Benoît)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Jolimet (Thomas)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Jarniac (Pierre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Huber (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Giron (Yannick)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Georget (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Gengembre (Olivier)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Gaucher (Damien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Galmiche (Alexandre)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Frappart (Frédéric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Filotto (Mathieu)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Elipot (Shane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dubois (Bertrand)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Doulet (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Douenias (Axel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Douchin (Fabrice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dittberner (Franz)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dingreville (Rémi)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dewaele (Cyrille)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Devoille (Cédric)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Devaux (Gilles)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	De Pascal (Axel)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	De Beaune (Richard)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dalby (Benjamin)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	D'Amore (Jean)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Colin (Mathieu)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Claret (Jérôme)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Charreau (Hubert)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Chamond (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Chabé (Franck)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Caye (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Carrere (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bécam (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Brillon (Matthieu)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Brenet (Yoann)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bregeault (Julien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Boyer (Sébastien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Boudrie (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bideaud (Charles)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Betbéder (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Besson (Christophe)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Babusiaux (Pascal)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Anti (Baptiste)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Adam (Damien)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Yhuel (Patrice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Visine (Benoît)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Thibert (Sandy)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Serradeill (Régis)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Rigal (Sylvain)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Pietin (David)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Peudon (Benoît)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Objois (Erwan)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Mocard (Laurent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Maurel (Blaise)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Mabire (Patrice)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Le Gléau (Mikaël)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Kaller (François)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Foissey (Laurent)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	David (Stéphane)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Craver (Gaël)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bourez (Yann)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Antonelli (Raphaël)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Zucchini, épouse Bonnemains (Natacha )
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Schmitt (Célia)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Schlosser (Géraldine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Robert (Myriam)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Michel (Stéphanie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Hnich (Naïma)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Gorzolka (Amandine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Fléchais (Marie-Claude)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Dhommee (Céline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Devallez (Delphine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Degache (Marianne)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Caron (Aline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Amestoy (Sabine)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 2. Elèves civils
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Texier (Caroline)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Morin (Benoîte)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Mikolajczyk (Katy)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Griffe (Sophie)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

De:	Bour (Peggy)
Objet:	le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement aux élèves par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées en 2001 1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne

diplome

JORFTEXT000000787589 (source JORF)

De:	Vérité (Armelle) adjointe administrative
Objet:	régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie de Limoges (Haute-Vienne)
Remplace:	M. Mérard (Jean-Marie)
Groupe:	Établissement du génie de Limoges (Haute-Vienne)

date_debut="2003-07-01"

nomination

JORFTEXT000000787588 (source JORF)

De:	Fauconnet (Giuseppina) secrétaire administrative
Objet:	régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie de Châlons-en-Champagne (Marne)
Remplace:	M. Grego (Alain)
Groupe:	Établissement du génie de Châlons-en-Champagne (Marne)

date_debut="2003-09-01"

nomination

JORFTEXT000000787587 (source JORF)

De:	Campoy (Luc) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="2003-09-01"

réintégration

JORFTEXT000000787587 (source JORF)

De:	Campoy (Luc) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:	au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:	Tribunal administratif de Poitiers

tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"

affectation

date_debut="2002-04-09"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"

De:	Tellier (Marie-Françoise) attachée d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000785864 (source JORF)

radiation

date_debut="2003-08-04"
a_sa_demande
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite

De:	Mahe (Louis, Adrien, Pascal)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

JORFTEXT000000604618 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000604617 (source JORF)

De:	Monbureau (François, André, Gustave)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe, affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Rennes

date_debut="2003-09-09"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Rennes"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000604616 (source JORF)

De:	Barral (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur en chef des télécommunications, affecté à France Télécom

date_debut="2003-10-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000604615 (source JORF)

De:	Jean Dupuy attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Dispositif académique d'insertion, de formation et d'ingénierie FCIP Guadeloupe (DAIFI)
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Dispositif académique d'insertion, de formation et d'ingénierie FCIP Guadeloupe » (DAIFI)

nomination

JORFTEXT000000604614 (source JORF)

De:	Francis Guyonnet inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation Poitou-Charentes »
Remplace:	Mme Marie-José Enard
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes »

nomination

JORFTEXT000000604613 (source JORF)

De:	Fabienne Coppée inspectrice du Trésor public
Objet:	agente comptable intérimaire de l'agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna
Groupe:	Agence de santé du territoire des îles de Wallis et Futuna

nomination

JORFTEXT000000604612 (source JORF)

De:	Antoine Lucette contrôleur principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de la Martinique »
Remplace:	Mme Yolaine Auteville
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Agence régionale d'hospitalisation de la Martinique » Agence régionale de l'hospitalisation de la Martinique

nomination

president
conseil_administration

De:	Hadas-Lebel (Raphaël)
Objet:	président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:	Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

JORFTEXT000000604468 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000604467 (source JORF)

De:	Petitcuenot (Jean-François, Marcel, Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole de Lyon-Dardilly
Groupe:	Lycée d'enseignement général technologique et agricole de Lyon-Dardilly

date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000604466 (source JORF)

De:	Boisgontier (Albert, Marcel, Paul)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Vienne

date_debut="2003-09-08"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000604465 (source JORF)

De:	Moulin (Jean-Claude, François)
Objet:	d'office à l'issue de la période de cessation progressive d'activité à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Hyères
Groupe:	Lycée d'enseignement général et technologique agricole de Hyères

date_debut="2003-09-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000604458 (source JORF)

De:	Robert (Marc) secrétaire administratif
Objet:	régisseur d'avances auprès de l'établissement du génie de Montauban (Tarn-et-Garonne)
Groupe:	Établissement du génie de Montauban (Tarn-et-Garonne)

date_debut="2003-07-01"

nomination

De:	Vandoorne (Pierre-Jean) le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe à compter des dates

nomination

De:	Pasquier (Jérôme) le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe à compter des dates

nomination

De:	Menat (Pierre) le 31 mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe à compter des dates

nomination

De:	Deniau (François-Xavier) le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe à compter des dates

nomination

De:	Connan (Christian) le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe à compter des dates

nomination

De:	Boché (Dominique) le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe à compter des dates

nomination

De:	Richard (Alain) le 31 mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Reynard (Thierry) le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Pernet (Hugues) le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Bajolet (Bernard) le 6 juin 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Gazeau (Anne), épouse Secret le 1er mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe à compter des dates

promotion

De:	Pellattiero (Nicolas, Jean, Armand) élève de deuxième année
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2003

inscription

De:	Georges (Alain, François, Jean) élève de deuxième année
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2003

inscription

De:	Dupont (Hervé, Pierre-Henri) élève de deuxième année
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2003

inscription

De:	Dedieu (Vincent, Marie) élève de deuxième année
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2003

inscription

De:	Southon (Astrid, Mylène, Florence) élève de troisième année
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2003

inscription

De:	Frébourg (Elodie, Marie, Christine) élève de deuxième année
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2003

inscription

De:	L'aspirant Maria (Fabrice, André)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant

date_debut="2003-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Tanguy (Arnaud, Yann)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paknadel (Alexandre, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Oussadi (Djamel)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lacroix (Xavier, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bartholomey (Cédric)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Weber (Sandra, Aline, Yvonne)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Letilly (Céline)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jorion (Annabelle, Géraldine)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guibert (Jeanne, Renée, Gisèle)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Giroud (Stéphanie, Ingrid, Sophie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gastaldon (Lise)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Croizard (Marie-Lorraine, Renée, Elisabeth)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Chollet (Céline, Caroline)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Molina (Jean-Marc, Josian, Antoine)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lintz (Mickaël, Geoffrey)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lebec (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Homps (Christophe, Fernand, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gennari (Cyril)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bozinovic (David, Vojislav)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boudant (Julien, Christian)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Molina (Christelle, Emma, Louise)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lallemand (Anne, Jocelyne, Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cupif (Aurélie)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rainaud (Fabien, Lionel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ozturk (Alexandre, Abdesselem, Tahsin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cambier (Nicolas, Henri, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gac (Jean-Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ferre (Nicolas, Martin, Daniel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dupont de Dinechin (Gaëtan, Marie, Eric)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Druon (Ludovic)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cheylus (Antoine, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouton (Julien, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bour (Sébastien, Grégory)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bondurand (Matthieu, René, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boche (François, Benjamin)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bauloz (Philippe, Michel, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Taranne (Cyril, Albert, Marcel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Simon (Jean-Benoît)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pla (Raphaël, Pierre, Michel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Olette (Laurent)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Laporte (Vincent, Bernard, Pierre-Henri)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Delorme (Thibault, Pierre, Maurice, André)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bostel (Jean-Charles, Loïc, David)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blanc (Jocelyn, Marie, Paul, Bert)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Beucher (Arnaud, Claude, Roger)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Wolff (Sébastien)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sellier (Benoît, Jean, Paul)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Rattanamongkhoun (Christophe)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Phan Dinh (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Petrein (Olivier, Willy)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mongalvy (Romain, Antoine, Eugène)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Moal (Fabian)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mendibil (Rodolphe, Emile, Marcel)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lupin (Philippe, Jacques, Dominique)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kamgang (Gilles)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Giret (Cyril)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fenot (Alexandre)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dupont (Marc)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dessert (Thomas, Claude, Marie, Gwenael)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Collieux (Jérôme, Roger, René)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barthelot (François)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kolasa (Céline, Marie, Andrée)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ougier (Isabelle, Marie, Eliane)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Montel (Perrine, Ludivine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Degremont (Karine, Michèle, Ghislaine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thomas (Céline)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Denoual (Aline, Anne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Patarin (Samuel, Dominique, Xavier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Entringer (Olivier)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cordier (David, Claude, Alain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tarrieu (Candice)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Meynard (Virginie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-05-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Antourel (Swuivan, Yoan, Stéphane)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARTILLERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Montaru (Thierry, Georges, Daniel, Jean)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cousson (Jérôme, Roland)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Richard (Ingrid, Ginette, Jeannine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GÉNIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Deyra (Pascale, Michelle, Andrée)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-04-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	L'aspirante Amamou (Nassera)
Objet:	dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Steil (Dominique, Frédérique, Isabelle)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Durieux (Thibaud, Jacques, Georges)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Peyré (Stéphanie, Corinne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Murillo (Florence, Carole, Laure)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Modaine (Estelle, Thérèse, Jeanne)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marmey (Sandrine)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Leroy (Gwendoline, Manina)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Doré (Florence, Léontine, Pascale)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	De La Hammaïde (Amélie, Charlotte)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Casabianca (Isabelle)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps technique et administratif Au grade de sous-lieutenant Les aspirants GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-04-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Veron (Pierre-Yves)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ponroy (Jean-Damien, Olivier, Marie)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Monsieur (Thierry, Louis, Roger)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cantelli (Luc, Romain)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants TRANSMISSIONS
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2003-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sevestre (Jean-Marie, Louis, Jules)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants

date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Cochart (Anne, Hélène)
Objet:	dans l'armée active OFFICIERS SOUS CONTRAT GENDARMERIE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant Les aspirants

date_debut="2003-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

JORFTEXT000000422278 (source JORF)

De:	Michel Briere
Objet:	directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:	Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

nomination

JORFTEXT000000420039 (source JORF)

De:	Bressand (Jean-Pierre, Daniel)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole d'Aix-Valabre
Groupe:	Lycée d'enseignement général technologique et agricole d'Aix-Valabre

date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000419879 (source JORF)

De:	Javaux (Michel, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2003-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000419878 (source JORF)

De:	Marcombe (Damienne, Luce, Soulange), épouse Herve
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, affectée au Conseil général vétérinaire
Groupe:	Conseil général vétérinaire

date_debut="2003-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Lopez (Roger) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Le Signe (Christian) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Le Bris (Patrick) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Landy (Bruno) (CFDT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Kletke (Philippe) (CFDT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Guellec (Jean-Charles) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Boue (Didier) (FO)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Bestagno (Frédéric) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Verrieux (Raymond) (CGC)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Narelli (Charles) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Mechain (Claude) (FO)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Le Gall (François) (CFDT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Kerenfors (Olivier) (SNPOMM)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Hellequin (Marcellin) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Eouzan (Jacques) (CFDT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Defranchi (Pierre-Côme) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Sulpice (Guy) directeur des affaires sociales du comité central d'Armateurs de France
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Le Guillard (Alain) directeur de la flotte Louis-Dreyfus Armateurs
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Jeanmaire (Pierre-Yves) directeur de l'armement CMA-CGM
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Gros (Hugues-Robert) directeur général de la Société morbihanaise de navigation
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Fournier (Jacques) secrétaire général de l'Association pour le remorquage maritime
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Decavelle (Patrick) directeur général de Broström Tankers
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Billette (Yves) directeur des affaires générales de Britanny Ferries
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Bertrand (Yves) directeur général de The Green Tankers
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres suppléants
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Torres (Lilian) Fédération de l'équipement, des transports et des services-Force ouvrière (FO)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Merlet (Alain) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Marty (Bernard) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Legoullon (Alain) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Jouault (Joël) (CFDT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Fanel (Bernard) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Charier (Christophe) Fédération nationale des syndicats maritimes-Confédération générale du travail (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Cappelle (Didier) Union maritime-Confédération française des travailleurs chrétiens (CFDT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime III. - Représentants du personnel d'exécution Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Parisseaux (Philippe) (CFDT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Lucas (Yvon) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Le Gaffric (Jean-Marie) Union maritime - Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Le Coz (Alain) Fédération de l'équipement, des transports et des services-Force ouvrière (FO)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Latil (André) Syndicat général des cadres navigants de la marine marchande-Confédération générale des cadres (CGC)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Inizan (Loic) Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Hamel (André) (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Brouyer (Jacques) Fédération des officiers de la marine marchande - Confédération générale du travail (CGT)
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime II. - Représentants du personnel navigant officier Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Wills (Alain) directeur général de CMA-CGM
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Vieu (Pierre) président de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Riblier (Eudes) président du directoire de SeaFrance
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Louis-Dreyfus (Philippe) président de Louis-Dreyfus Armateurs, président d'Armateurs de France
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Launay (Vincent) directeur général adjoint Les Abeilles
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Chevallier (Marc) président de la Société navale française
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Berlet (Edouard) délégué général d'Armateurs de France
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

De:	Alix (Gilles) président directeur général de Delmas
Objet:	membres de la section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime I. - Représentants des armateurs Membres titulaires
Groupe:	Section « marine de commerce » de la Commission nationale de l'emploi maritime

nomination

JORFTEXT000000419876 (source JORF)

De:	Beranger (Jacques)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite pour limite d'âge ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom

date_debut="2003-07-04"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000419874 (source JORF)

De:	Charles Celenice attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de la Martinique
Groupe:	Groupement d'intérêt public Formation continue et insertion professionnelle de la Martinique

nomination

JORFTEXT000000419873 (source JORF)

De:	Gérard Bonnet trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de Limoges »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes de Limoges »

nomination

JORFTEXT000000419829 (source JORF)

De:	Sellal (Pierre) le 6 juin 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire hors classe à compter des dates

promotion

JORFTEXT000000419829 (source JORF)

De:	Perreau (Dominique) le 31 mai 2003
Objet:	au grade de ministre plénipotentiaire hors classe à compter des dates

promotion

De:	Williams (Nicholas) administrateur civil détaché à la DAS
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Maree (Hugo) coordonnateur de programme scientifique, ASE
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Kapstein (Ethan) professeur département « économie », INSEAD
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004) Ainsi qu'à titre d'auditeurs étrangers
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Froment (de) (Bernard) conseiller d'Etat, président du conseil d'administration de l'IGN
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Braquilanges (de) (Martial) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bavinchove (de) (Olivier) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Vicaire (Claude) colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Thornary (Jean-Michel) conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Sauvage (Edouard) délégué aux affaires stratégiques et européennes, Gaz de France
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Salama (Benjamin) rédacteur en chef des opérations spéciales, France 3
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Rousseau (Patrick) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Rogel (Bernard) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Rives (Arnaud) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Rivault (Joël) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Richard (Jean-Alphonse) grand reporter, RTL
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Reymondet (Yves) commissaire colonel de l'air
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Ramage (Christian) conseiller des affaires étrangères, ministère des affaires étrangères
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Quinio (Jean-Luc) magistrat, chef de l'inspection des services pénitentiaires
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Plattard (Serge) directeur des relations internationales, CNES
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Plancade (Jean-Pierre) sénateur de la Haute-Garonne
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Pignerol (Bernard) maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Peyrat (Jérôme) maire
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Oudart (Christian) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Notton (Jean-Raphaël) délégué général de l'Institut français d'expertise hospitalière
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Nedelec (Pascal) ingénieur en chef de l'armement
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Moch (Olivier) directeur général adjoint, Météo-France
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Massonnet (Didier) adjoint au directeur des programmes, CNES
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Marionnet (Joël) médecin en chef, service de santé des armées
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Mana (Béchir) sous-préfet, secrétariat général de la présidence de la République
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Maire (Gratien) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Lugan (Benoît) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Lorec (Philippe) conseiller du directeur, direction des relations économiques extérieures, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Levaillant (Pierre-Albert) docteur en médecine
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Lefort (Philippe) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Le Jolis de Villiers de Saintignon (Pierre) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Laroche de Roussane (Jean-Pierre) commissaire en chef de 1re classe
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Laffineur (Marc) député de Maine-et-Loire
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Laborde (Richard) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Labeviere (Richard) éditorialiste à Radio France internationale
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Joly (Yves) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Jezequel (Gwénaël) conseiller parlementaire
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hoog (Emmanuel) président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hillmeyer (Francis) député du Haut-Rhin
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Guitera (Jean-Luc) membre associé du cabinet d'audit KPMG
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Giner (Christian) contrôleur des armées
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fillette (Stéphane) chirurgien-dentiste
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fernex de Mongex (Olivier) avocat à la Cour
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fay (Didier) administrateur civil de 1re classe, secrétariat général pour l'administration
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Estrate (François) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dunaud (Alain) ingénieur en chef de l'armement, DGA
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Dumont (Eric) chef du bureau de la coopération internationale à la délégation aux affaires européennes et internationales, ministère de la santé
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Duccoroy (Jean-Michel) commissaire divisionnaire de la police nationale, chef de la section DOM-TOM, DCRG
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Detrez (Gérard) commissaire divisionnaire de la police nationale, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Denoix (Jérôme) directeur général de la diffusion internationale, Vivendi Universal Publishing
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Deanaz (Gérard) colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Creux (Antoine) colonel de l'armée de l'air
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Cravenne (François-David) cadre du ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Consigny (Hervé) directeur des affaires internationales, ONERA
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chouzenoux (Jean-Marie) cadre du ministère de la défense
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chevalier (Bertrand) cadre d'une chambre d'agriculture
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chariglione (Georges) colonel de la gendarmerie nationale
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Chaplet (Eric) capitaine de vaisseau
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Champel (Patrick) chargé de la cellule « veille anticipation » à la direction de la sécurité, TotalFinaElf
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Carayon (Bernard) député du Tarn
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Cambaceres (Jean-Marie) directeur général, société « Transasia Development »
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Camarcat (Noël) directeur des armes nucléaires, CEA
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bournon (Loïc) chef du bureau « conseil en sécurité des systèmes d'information », direction centrale de sécurité des systèmes du SGDN
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bour (Jean-Luc) secrétaire général du groupe d'étude de sécurité des industries pétrolières (GESIP)
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bobin (Jean-Bernard) sous-préfet de Châteaubriant
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Billant (Jacques) sous-préfet, chef du 2e bureau à la sous-direction du personnel de la préfecture de police
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Baylion (Xavier) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Barbizet (Antoine) chef d'entreprise, société TOP Audiovisuel
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Baillaud (Jean) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Asquin (Hervé) journaliste à l'AFP
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Artur (Dominique) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Arnould (Jacques) prieur de la communauté dominicaine du couvent Saint-Jacques à Paris
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Antoine (Philippe) secrétaire confédéral au secrétariat général de la CFDT
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Amrhein (Bernard) colonel de l'armée de terre
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Lorgeril (de) (Miren) chef d'entreprise, Lorgeril SARL
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Topall (Véronique) commandante de bord, Brit Air
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Thiolon (Olivia) directrice des marchés spéciaux, Darty
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Tassin de Nonneville (Marie-Claire) magistrate au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Lasserre (Isabelle) grande reporter, Le Figaro
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Joannin (Pascale) directrice de la fondation Robert-Schuman
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Jentile (Catherine) chef de service adjointe au département « événements », TF 1
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Hubert (Elisabeth) directrice générale, laboratoires Fournier France
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Guerlain (Patricia) élue locale
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Fulchiron (Odile) présidente-directrice générale, société Duval Messien SA
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Floc'h (Brigitte) vice-présidente pour la zone Europe centrale, EADS international
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	David (Isabelle) chargée de la mission stratégie et système de pilotage à la direction des systèmes d'information et de communication, ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Darmon (Florence) chef du département ingénierie de la concession, Cofiroute
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Carion (Sabine) conseillère de programmes, France 2
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

De:	Bujard-Ollivier (Caroline) conseil en communication écrite
Objet:	à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

admission

JORFTEXT000000239556 (source JORF)

De:	Commet (Paul, Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole de Bordeaux-Blanquefort
Groupe:	Lycée d'enseignement général technologique et agricole de Bordeaux-Blanquefort

date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000239555 (source JORF)

De:	Crespy (André, Julien)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général technologique et agricole de l'Hérault, site Agropolis
Groupe:	Lycée d'enseignement général technologique et agricole de l'Hérault, site Agropolis

date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Christian Vivier
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Jean-Yves Tanguy
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Thierry Rochegune
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Philippe Niquet
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Jean-François Jube
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Bernard Henriot
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Daniel Gegout
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Marc Desseux
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Jean-Michel Delvert
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Christian Combaret
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Pascal Blum
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Christophe Bassons
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Michel Baret
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Myriam Seckinger-Gabriel
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Céline Scolari
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Marie-Odile Lucchini
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

De:	Maryse Benjamin
Objet:	à constater les infractions aux dispositions de l'article L. 227-8 du code de l'action sociale et des familles les fonctionnaires

habilitation

JORFTEXT000000239392 (source JORF)

De:	Albert (Pierre, Jean, Gérard)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:	Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon

date_debut="2003-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000239391 (source JORF)

De:	de Bellescize (Romée) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

JORFTEXT000000239391 (source JORF)

De:	Vallery-Radot (Maurice) conseiller d'Etat honoraire
Objet:	respectivement président et vice-président de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:	Commission nationale d'aménagement foncier

nomination

De:	Savoie (Jean-Baptiste)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Katz (Michel)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Joinet (Bernard)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Durieux (Bruno)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Castelnau (Jean-Paul)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Casamitjana (Ramon)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Alemany (Yves)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Isnard (Marie-Antoinette)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Gorny (Violette)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

De:	Charveriat (Hélène)
Objet:	pour siéger membres du Conseil supérieur des Français de l'étranger
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

désignation

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique

De:	François Rivasseau ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur, représentant de la France à la Conférence du désarmement à Genève
Remplace:	M. Hubert Forquenot de La Fortelle

JORFTEXT000000239378 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000239225 (source JORF)

De:	Remy (Jérôme)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom

date_debut="2003-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000239224 (source JORF)

De:	Dominique Lesueur trésorier principal du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public France Coopération internationale
Groupe:	France Coopération internationale

nomination

JORFTEXT000000239223 (source JORF)

De:	Olivier Laczny inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit de Paris
Remplace:	Mme Nadine Gourbal
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de Paris

nomination

JORFTEXT000000239222 (source JORF)

De:	Christine Proust receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:	agente comptable de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:	Agence de prévention et de surveillance des risques miniers

nomination

JORFTEXT000000239221 (source JORF)

De:	Alain Coquant inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes »
Remplace:	M. Francis Guyonnet
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes » Agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes

nomination

JORFTEXT000000239220 (source JORF)

De:	Yves Malhomme inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Réseau opérationnel technologique du Cotentin » GIP RESOTEC
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Réseau opérationnel technologique du Cotentin » GIP RESOTEC

nomination

JORFTEXT000000239219 (source JORF)

De:	Elissalt (François) administrateur civil hors classe, mis à disposition de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:	directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Aquitaine
Remplace:	M. Schrantz (Michel)
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

date_debut="2003-06-01"

nomination

EQUV0310101S (source BODD)

De:	Pierre Farran ingénieur général des ponts et chaussées membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France)
Objet:	par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission
Groupe:	Fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)

charge

EQUV0310101S (source BODD)

De:	Pierre Farran ingénieur général des ponts et chaussées membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France)
Objet:	par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)2003-07-10 5-0 Texte non paru au Journal officiel 779
Groupe:	Fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)2003-07-10 5-0 Texte non paru au Journal officiel 779

charge

EQUV0310101S (source BODD)

De:	Farran (Pierre) ingénieur général des ponts et chaussées membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France)
Objet:	Le vice-président du Conseil général des ponts et chaussées Vu l'arrêté du 2 décembre 2002 portant délégation de signature Sur proposition du président de la 6e section, secrétaire général du conseil, Décide par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

charge

De:	Dalix (Jean-François) parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Bossu (Eric) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Tillmann (Michel) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Joulot (Christian) parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Fougeray (Daniel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Commandré (Bernard) de l'atelier technique des espaces naturels
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Barraud (Rémy) parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Arthur (Christian) parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Merlin (Jacques) chargé de la mission pour la création du parc national de l'île de la Réunion
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Laroussinie (Olivier) chef du bureau des réserves et des parcs nationaux
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Landrieu (Gilles) directeur adjoint du parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Decoud (Jean-Michel) directeur adjoint du parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Buhot (Dominique) chargé de la mission de création du parc national marin d'Iroise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Patient (Anasthasie) parc national de la Guadeloupe
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Lemmet (Sandrine) parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Jensen (Nicole) directrice adjointe du parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Guichard (Dominique) du bureau des réserves et des parcs nationaux
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Granger-Cuq (Danièle) directrice adjointe du parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Chazal (Anne-Marie) adjointe à la chargée du bureau du personnel des établissements publics, des statuts et du dialogue social
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Caristan (Patricia) chargée de la mission d'études pour la création du parc de la Guyane
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Guénin (Sébastien) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres titulaire
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Araoud (Philippe) parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN-CGT Membres titulaire
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Rival (André) parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Lubin (Adrien) parc national de la Guadeloupe
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Houard (Thierry) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Deluermoz (Gil) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Baisset (Marcel) parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Traub (Philippe) directeur du parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Sommier (Michel) directeur du parc national des Ecrins
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Olivier (Louis) directeur du parc national du Mercantour
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Lopez (Emmanuel) directeur du parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Kbaier (Rouchdy) directeur du parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Guizien (Dominique) chargé de la sous-direction des ressources humaines
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Fradin (Guy) directeur de la nature et des paysages, président
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Cosson (Arnaud) directeur adjoint du parc national des Cévennes
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Brugière (Yves) directeur du parc national de la Guadeloupe
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Barthod (Christian) chargé de la sous-direction des espaces naturels
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux A. - Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Virevaire (Myriam) parc national de Port-Cros
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Sagot (Clotilde) parc national de la Vanoise
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	Laberdesque (Anne-Marie) parc national des Pyrénées-Occidentales
Objet:	au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux B. - Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE-CFDT Membres titulaires
Groupe:	Comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux

nomination

De:	UCL Louvain-la-Neuve (Belgique)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Zuindeau (Bertrand) université Lille 1
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Varone (Frédéric)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Thiebaut (Luc) ENESAD-INRA Dijon
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Theys (Jacques) DRAST Ministère équipement
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Soubeyran (Olivier) institut de géographie alpine Grenoble
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Moquay (Patrick) CEMAGREF Clermond-Ferrand
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Legrand (Patrick) INRA
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Hoffman-Martinot (Vincent) IEP de Pessac
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Camagni (Roberto) université polytechnique
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Brodhag (Christian) Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Beaucire (Francis) Université de Cergy-Pontoise
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	de Milan (Italie)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Larrue (Corinne) université de Tours
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Emelianoff (Cyria) université du Maine
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Larrue (Corinne)
Objet:	présidente du conseil scientifique
Groupe:	Conseil scientifique

president

nomination

De:	Wybo (école des mines
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Gillet (François)
Objet:	vice-président

nomination

De:	Bernard Sinclair Lagagné (CIRANO Québec, Canada)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes Spécialistes étrangers
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Haguenoer (institut de médecine du travail, Lille)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Richard (Didier) Cemagref Grenoble)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Penalva (école des mines d'Alès)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Noilhan (Joël) Météo France
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Maquaire (Olivier) institut de physique du Globe
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	King (Christine) BRGM
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Hubert (Pierre) école des mines, Paris)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Hubert (Philippe) IRSN
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Gresillon (Cemagref Lyon)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Gillet (Pôle risques, Grenoble)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Gilbert (CNRS MSH, Grenoble)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Ghoreychi (Medhi) Ineris
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Gaume (ENPC Cereve)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Favier (CNRS université Pierre-Mendès-France, Grenoble)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Coanus (ENTPE, Vaulx-en-Velin)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Campillo (CNRS)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Bressan (DDE Gard, modélisation et gestion des inondation)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Belleudy (ENSHM)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Andrieu (LCPC Nantes)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Lassat (Carmen) université de Barcelone, Espagne
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes Spécialistes étrangers
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Domenach (université de droit, Nanterre)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Steinle (CERDACC, Strasbourg ;)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Devaux Ros (EPALA)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Bourrier (CNRS, université technologique de Compiègne)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Sophia Antipolis)
Objet:	membres du conseil scientifique les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil scientifique

nomination

De:	Baumont (Geneviève) chargée de mission au bureau de l'écologie et des risques environnementaux du service de la recherche et de la prospective
Objet:	chef de projet du programme
Groupe:	Projet du programme

nomination