20 Février 2003

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De: Mellal (Mokrane)
Algérie, Ecole nationale vétérinaired'Alfort (sous réserve d'une convention avec son école d'origine)
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2002-2003
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
JORFTEXT000000785181(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Medjo Byabot (Corettie)
Cameroun, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2002-2003
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
JORFTEXT000000785181(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Hamdar (Yéhia)
Liban, Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2002-2003
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
JORFTEXT000000785181(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Tchernetskaia (Maria)
Russie, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2002-2003
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
JORFTEXT000000785181(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: El Khachibi (Loubna)
Maroc, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (sous réserve d'une convention avec son école d'origine)
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2002-2003
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
JORFTEXT000000785181(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Dessureault (Fanny)
Canada, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (sous réserve d'une convention avec son école d'origine)
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2002-2003
A l'entrée en deuxième année du premier cycle vétérinaire
JORFTEXT000000785181(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée au demandeur et publiée au Journal officiel de la République française
A N N E X E I
Fait à Paris, le
19 décembre 2002
Le président
Groupe:
Société Connexion by Boeing Ireland Limited pour l'établissement de liaisons satellites toute France
JORFTEXT000000784724(source JORF)
charge
20 Février 200320/02/2003
De: Jacques Bourdier
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les départements
Département de l'Allier
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques Rozier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000784664(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Chautard (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000784663(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Forgerit (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-04-17"
depart_retraite
JORFTEXT000000784002(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Descombes (Jean-Claude)
ingénieur général des études et techniques d'armement, adjoint au sous-directeur chargé des emplois et des carrières du personnel d'encadrement de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
ingénieur militaire choisi parmi les ingénieurs des corps militaires de l'armement en position d'activité
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Samier (Patrick)
président de la confédération amicale des ingénieurs de l'armement
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
ingénieur militaire choisi parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
directeur de DCN
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
ingénieur militaire choisi parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Lureau (François)
directeur général du pôle défense de Thales
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
ingénieur militaire choisi parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Defline (Louis)
président-directeur général de GEFCO
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
ingénieur militaire choisi parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Bugat (Alain)
administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
ingénieur militaire choisi parmi les ingénieurs des corps de l'armement exerçant des fonctions à l'extérieur de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Lagayette (Philippe)
président de la banque J.-P. Morgan et Cie
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Hacène (Mahdi)
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Camus (Philippe)
président du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Béchat (Jean-Paul)
président-directeur général de SNECMA
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Bert (Thierry)
inspecteur général des finances
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
personnalité qualifiée
Groupe:
Conseil général de l'armement (CGARM)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000784001(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Glorian (Jean-Marie, Antoine, Martial)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Martin et Jean-Pierre Guilluy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000784000(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Mendel (Pascal, Simon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Freddy Mendel et Pascal Mendel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000783999(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 200320/02/2003
De: Hartenstein (Benoît, Lionel)
Objet:
notaire
Remplace:M. Buhler (Gilbert, Roger)
notaire
notaire_residence="Metzervisse (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000783998(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Lionel Prevot
chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes ou décisions
dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000783997(source JORF)
délégation de signature
20 Février 200320/02/2003
De: Pierre Roussel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
president
conseil_administration
JORFTEXT000000601200(source JORF)
renouvellement
20 Février 200320/02/2003
De: De Plazaola (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2002-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000601166(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Jean Merienne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Christian Louis-Victor
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Robert Fierret
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Eric Durand
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Bertrand Delcambre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Pierre Abelard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
3. Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Gérard Verney-Monnet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Marc Verdeil
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Joseph Maccario
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: André Huillet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Gérard Arzens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
2. Au titre des représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Marc Woitrin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Guy Vallejo
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Christian Schenck
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Pierre Nonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Philippe Lafaurie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Pierre Kerhuel
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jacques Henceval
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Pierre Goethals
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-François Esteve
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Joël Bodiou
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Gilles Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: François Amzulesco
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des tuiles et briques
1. Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique de matériaux naturels de construction
conseil_administration
JORFTEXT000000601165(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Guy Vattier
Objet:
président du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
president
conseil_administration
JORFTEXT000000601164(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Corbeaux (Thierry, André, Antonin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Denis Calippe, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000601163(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Sacré (Jean-Claude, Jacques, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Sacré, Alain Moreau, François Asselin, Luc Raguet, Frédérique Robin, Alain Prodhomme, Rémy Corbelle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000601162(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 200320/02/2003
De: Gallon (Aurélie, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard Martin et Michel Veyret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000601161(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Martin (Bernard, Gabriel, Denis, Alexandre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Martin et Michel Veyret, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vic-le-Comte (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
JORFTEXT000000601161(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 200320/02/2003
De: Bauer (Claude, Jean, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc Girod et Claude Bauer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000601160(source JORF)
cessation de fonction
20 Février 200320/02/2003
De: Barthés (Myriam, Blanca, Anne), épouse Attard
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Rieux (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000601159(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: PCS-EMPLOIS SALARIÉS D'ENTREPRISE (PCS-ESE)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
RUBRIQUES DE LA NOMENCLATURE DES PROFESSIONS
JORFTEXT000000600991(source JORF)
charge
20 Février 200320/02/2003
De: ET CATÉGORIES SOCIOPROFESSIONNELLES (PCS)
ET ARTICULATION AVEC LA NOMENCLATURE
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
RUBRIQUES DE LA NOMENCLATURE DES PROFESSIONS
JORFTEXT000000600991(source JORF)
charge
20 Février 200320/02/2003
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Nortel Networks et publiée au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le
19 décembre 2002
Le président
Groupe:
Société Nortel Networks et publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000000600628(source JORF)
charge
20 Février 200320/02/2003
De: Pascal Trouilly
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000419731(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Marc Esteve
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000419731(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Anne Mielnik-Meddah
premier conseiller au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteurs devant la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
JORFTEXT000000419731(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Marin (Jean-Yves)
52290 Eclaron
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Champagne-Ardenne
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000419688(source JORF)
élection
20 Février 200320/02/2003
De: François (Nathalie)
80090 Amiens
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Picardie
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000419688(source JORF)
élection
20 Février 200320/02/2003
De: Augsburger (Anne-Sandrine)
76000 Rouen
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Normandie
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000419688(source JORF)
élection
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-Pierre Richer
préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
Remplace:M. Rémy Pautrat
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
president
conseil_administration
JORFTEXT000000419687(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Simon (Jean-Emeric)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-05-22"
depart_retraite
JORFTEXT000000419686(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Jack Testard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
2. Au titre du quatrième collège
représentant du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Yves Lourdel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
2. Au titre du quatrième collège
représentant des Mines domaniales de potasse d'Alsace
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-Claude Lazarewicz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
2. Au titre du quatrième collège
représentant des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-François Raffoux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
2. Au titre du quatrième collège
représentant de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Gilles Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-Pierre Simonet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé du logement
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Dominique Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Pascal Douard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé de l'environnement et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419685(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jacques Vernier
maire de Douai
Objet:
membres du deuxième collège du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Deuxième collège du Conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419684(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Guy Vattier
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du deuxième collège du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Deuxième collège du Conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419684(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Richard Mallie
conseiller général des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du deuxième collège du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Deuxième collège du Conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419684(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-Pierre Kucheida
maire de Liévin
Objet:
membres du deuxième collège du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Deuxième collège du Conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
conseil_administration
JORFTEXT000000419684(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Stéphane Keita
Objet:
directeur de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
Groupe:
Direction de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
JORFTEXT000000419562(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Iachella (Claude)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Paris
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Bonnet (Dominique)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Ille-et-Vilaine
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Rizzolo (Gilbert)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
Tarn-et-Garonne
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Munsch (Michel)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
Haute-Vienne
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Thullier (Jean-Louis)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Morel (Fabrice)
8
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Masse (Gilles)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Marchand (Olivier)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Escande (Alain)
6
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Collignon (Gérard)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Bedèche (Wilfrid)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Michel (Thierry)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Melas (Paul)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Martin (Bertrand)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Larran (Bruno)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Badre (Paul)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Stordeur (Philippe)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Paris
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Honorat (Hubert)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Oise
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Aptel (Eric)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Oise
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Gorny (Bruno)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Moselle
Nord
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Lacrampe (Christian)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Moselle
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Husson (Jean-Michel)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Moselle
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Fayard (Cyril)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Moselle
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Deligey (Frédérik)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Moselle
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Carre (Jean-Didier)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Moselle
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Teisseire (Philippe)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loiret
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Stordeur (Philippe)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loiret
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Le Mineur (Yannick)
6
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loiret
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Lang (Max)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loiret
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Courtot (Charles)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loiret
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Bigosinski (Emmanuel)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Loiret
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Martin (Laurent)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Indre-et-Loire
Loire-Atlantique
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Larghi (Frédéric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Indre-et-Loire
Isère
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Lang (Max)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Indre-et-Loire
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Courtot (Charles)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Indre-et-Loire
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Michel (Pascal)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Ille-et-Vilaine
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Thullier (Jean-Louis)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Hauts-de-Seine
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Sayar (Pierre)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Hauts-de-Seine
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Desforges (Franck)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Hauts-de-Seine
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Violeau (Cyrille)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Rizzolo (Gilbert)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Denhez (Eric)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Gironde
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Simon (Patrice)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Doubs
Haute-Garonne
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Taffard (Christian)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Doubs
Finistère
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Raguin (Jean-Yves)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Doubs
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Pereira de Freitas (Joseph)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Doubs
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Husson (Jean-Michel)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Doubs
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Weller (Thierry)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Creuse
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Picton (Fabrice)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Creuse
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Pagnet (Jean-Claude)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Creuse
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Roisse (Pascal)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Montier (Thierry)
7
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Ferrere (Daniel)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Fayard (Cyril)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Di Rocco (Bonifacio)
3
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Badre (Paul)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Oyhanart (Pascal)
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bas-Rhin
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Liotier (Jean-Jacques)
2
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bas-Rhin
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Raybier (Annie)
7
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Clavier (Flavie)
9
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Yvelines
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Clavier (Flavie)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Hauts-de-Seine
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Dubos (Nicole)
6
Objet:
candidats aux emplois réservés d'agent technique de l'électronique (année 2002) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Personnels techniques civils des transmissions
Agent technique de l'électronique
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
JORFTEXT000000419561(source JORF)
admissibilite
20 Février 200320/02/2003
De: Blum (Béatrice)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle André Blanc, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Draguignan (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000419560(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Prager (Florence, Anne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel Fouquet, Jean-Pierre Taramarcaz et Roland-Emmanuel Dejean de la Batie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Gonesse (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000419559(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Héry (Valérie, Mireille, Marguerite, Suzanne), épouse Diakite
Objet:
notaire
Remplace:M. Verger-Hiard (Guy)
notaire
notaire_residence="Rostrenen (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000418578(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Picard (Ronan)
lieutenant de police à la préfecture de police ; 7 ans de services civils et militaires. Décédé en service alors qu'il intervenait dans le cadre d'un accident de circulation
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
18 décembre 2002
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000235991(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Jean-Louis Mazieres
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
la Chambre nationale de discipline des architectes
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_fin="2003-12-31"
JORFTEXT000000235836(source JORF)
désignation
20 Février 200320/02/2003
De: Lubomir Popov
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000235695(source JORF)
autorisation
20 Février 200320/02/2003
De: Duprat (Bernard)
école d'architecture de Lyon
Objet:
après concours national interne, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
Groupe:
Groupe de disciplines théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000235468(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Engel (Pierre)
école d'architecture de Paris - Val de Seine
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000235468(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Amphoux (Pascal)
école d'architecture de Nantes
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000235468(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Nourry (Louis-Michel)
école d'architecture de Bretagne
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
Groupe:
Groupe de disciplines histoire et cultures architecturales
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000235468(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Semidor (Catherine)
école d'architecture de Bordeaux
Objet:
après concours national externe, professeurs des écoles d'architecture titulaires
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
Dans le groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
Groupe:
Groupe de disciplines sciences et techniques pour l'architecture
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000235468(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Cabane (Richard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2003-04-22"
depart_retraite
JORFTEXT000000235467(source JORF)
admission
20 Février 200320/02/2003
De: Penot (Sylvie), épouse Leterrier
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Chantal Morel-Pernin et Philippe Letellier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tremblay-en-France (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000235466(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Mendel (Pascal, Simon)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Wittenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000235465(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Bauer (Claude, Jean, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Wittenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000235465(source JORF)
nomination
20 Février 200320/02/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.