Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hagelsteen (Bernard)
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de l'intérieur
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000749523
(source JORF)
désignation
26 Février 2000
26/02/2000
De:
Louvet (Vincent)
trésorier-payeur général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de l'économie et des finances
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000749523
(source JORF)
désignation
26 Février 2000
26/02/2000
De:
Touchefeu (Jacques)
chef de la mission nationale des grands projets urbains à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de la ville
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000749523
(source JORF)
désignation
26 Février 2000
26/02/2000
De:
Méary (Bertrand)
directeur départemental de l'équipement de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
pour la durée du mandat restant à courir à leurs prédécesseurs
Au titre de l'urbanisme
Remplace:
M. Peylet (Roland)
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000385056
(source JORF)
désignation
28 Octobre 1997
28/10/1997
De:
Boucault (Bernard)
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
pour la durée du mandat restant à courir à leurs prédécesseurs
Au titre de l'intérieur
Remplace:
M. Duport (Jean-Pierre)
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000385056
(source JORF)
désignation
28 Octobre 1997
28/10/1997
De:
Touchefeu (Jacques)
chef du département des grands projets urbains à la délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
pour la durée du mandat restant à courir à leurs prédécesseurs
Au titre de la ville et de l'intégration
Remplace:
M. Pollet (André)
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000385056
(source JORF)
désignation
28 Octobre 1997
28/10/1997
De:
Peylet (Roland)
directeur de la mission Plaine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de l'urbanisme
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000173843
(source JORF)
désignation
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Duport (Jean-Pierre)
préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de l'intérieur
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000173843
(source JORF)
désignation
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Louvet (Vincent)
trésorier-payeur général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de l'économie et des finances
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000173843
(source JORF)
désignation
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Pollet (André)
délégué interministériel adjoint à la ville et au développement social urbain
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
Au titre de la ville et de l'intégration
Groupe:
Société d'économie mixte du grand projet urbain de Clichy-sous-Bois - Montfermeil
conseil_administration
JORFTEXT000000173843
(source JORF)
désignation
16 Juillet 1996
16/07/1996