JORFTEXT000000347233

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Rodolphe Metzdorf
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
II. - Sur désignation des grands corps de l'Etat
b) La Cour des comptes
Groupe:
duree="quatre ans"
cour_comptes
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-François Marfaing
chef du service de la coordination des actions en faveur des rapatriés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et aux rapatriés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Pierre Souzy
directeur de l'administration générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victime de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Richard Sabate
chargé de mission à la mission formation (délégation à l'emploi)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hervé Gosselin
administrateur civil, chef du bureau DS 1, sous-direction des droits des salariés (direction des relations du travail)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Louis Guibert
contrôleur financier de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre du budget
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michel Champon
adjoint au sous-directeur des affaires politiques, administratives et financières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre des départements et territoires d'outre-mer
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Toussaint
chargé de mission auprès du chef de service de la direction générale de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre de la santé et de l'action humanitaire
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacques Depaigne
chef du service des Français à l'étranger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Bernard Crosnier
chef du bureau des pensions du ministère de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Maurice Vallery-Radot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
II. - Sur désignation des grands corps de l'Etat
a) Le Conseil d'Etat
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Henninot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
I. - Sur désignation des assemblées
b) Le Conseil économique et social
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Robert
Sénateur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
I. - Sur désignation des assemblées
a) Le Parlement
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean Laurain
Député
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
I. - Sur désignation des assemblées
a) Le Parlement
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierre Stephan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Un titulaire du titre de patriote réfractaire à l'annexion de fait
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henry-Jean Loustau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Un représentant des anciens combattants et victimes de guerre résidant hors de France
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacques Tardieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Fernand Supper
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Guy Simon
Général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: René Roche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: René Peyre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacques Goujat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Serge Foiret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marcel Fivel-Demorel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: André Fillère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hugues Dalleau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henri Bohly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marc Bibes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marcel Ansart
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Treize anciens combattants
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Georges Lepeltier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Rabah Kheliff
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Albert Guerlain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierre Bugeaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Wladislas Marek
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Tahar Boucebci
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux titulaires du titre de reconnaissance de la nation
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michel Fessier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux réfractaires
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Fernand Cornu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux réfractaires
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Serge Renault
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux personnes contraintes au travail en pays ennemi
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Roland Ferrier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux personnes contraintes au travail en pays ennemi
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hubert Siebenschuh
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle, incarcérés en camps spéciaux
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Théodore Haenel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés politiques
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: René Colin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés politiques
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Michel Riquet
Révérend-père
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés de la Résistance
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Claude Meyroune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux déportés et internés de la Résistance
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Robert Vollet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux combattants volontaires de la Résistance
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henri Guerchon-Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux combattants volontaires de la Résistance
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean Palaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Claude Gouellain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Louis Duroueix
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Emile Cornu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Quatre mutilés et réformés de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Louis Justaffre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux pupilles de la nation
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Rémi Graillot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux pupilles de la nation
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean Soyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux ascendants de militaires ou de civils morts pour la France
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hervé Navereau
Général d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Ordre national du Mérite
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Denis Pedone
Colonel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Médaille militaire
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Louis Dalin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Médaille des évadés
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Robert Ronflet
Médecin général inspecteur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Légion d'honneur
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Henri Eugène
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix du combattant volontaire
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Hamlaoui Richard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de la Valeur militaire
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jean-Jacques de Bresson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de la Résistance
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Biaise Alexandre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de la Libération
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierre Richard
Général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Chantal Jourdan
sous-directeur des actions sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Denise Anguil
chef du bureau des groupements et associations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Paulette Girard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
III. - Sur désignation du Gouvernement
Seront représentés
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Christiane Locarini
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
D. - Deux associés, avec voix consultative
Au titre des veuves de titulaires de la carte du combattant ou de bénéficiaires du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Thérèse Dubois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
D. - Deux associés, avec voix consultative
Au titre des veuves de titulaires de la carte du combattant ou de bénéficiaires du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Odette Croiseaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Deux patriotes résistant à l'occupation des départements du Rhin et de la Moselle, incarcérés en camps spéciaux
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Françoise Rudetzki
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Deux victimes civiles
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Micheline Chapey
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Six pensionnés
Deux victimes civiles
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacqueline d'Arcy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Yvette Lafont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jeanne Durr
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Jacqueline Boucher
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Quatre veuves pensionnées
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Marie-Thérèse Ferquel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Huit parents d'anciens combattants
Deux ascendants de militaires ou de civils morts pour la France
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Pierrette Desclaux-Boeri
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
B. - Sur désignation des chancelleries des grands ordres nationaux ou proposition des associations
Dix titulaires de décorations
Croix du combattant volontaire de la Résistance
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.