JORFTEXT000000370634


De: Billard (Michel, Pierre, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de Thomson S.A
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
03 Juin 199503/06/1995
De: Roumieux (Michel, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de G.I.A.T. Industries
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1995-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
03 Juin 199503/06/1995
De: Pougin de la Maisonneuve (Eric, Marie, Xavier, François, Régis)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Nemsguern (Guy, François, André)
Commissaire général de brigade
nommé directeur du commissariat en circonscription militaire de défense de Metz
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Martin (Yves, Edmond)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Vola (Jean, Pierre, Max)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Jacob (Jean-Pierre, Maurice, Alpinien)
Colonel de l'infanterie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Cassagnou (Jehan-Benoît, Marie, Georges)
Colonel de l'artillerie
nommé commandant la force “Hades”
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Perret (René, Louis, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Turi (Daniel, Félix, Alexandre)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Marsat (Jean-Claude)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Dreyssé (Georges, René, Louis)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1995-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Juin 199503/06/1995
De: Clavery (Michel, Amédée, Marie, Robert)
Général de division
Objet:
directeur du génie en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Nouaux (Jean, Noël)
Général de brigade
Objet:
sous-chef “télécommunications et systèmes d'information” de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Monchy (Charles, Henri, Marie, Robert)
Général de brigade de
Objet:
gouverneur militaire de Nancy, commandant la 4e division aéromobile
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Magon de la Villehuchet (Alain, Marie, Jacques, Hubert)
Général de brigade
Objet:
directeur de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Lafourcade (Jean-Claude, Marie, Jacques)
Général de brigade
Objet:
sous-chef “opérations-logistique” de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Costedoat (Pierre, Jacques)
Général de brigade
Objet:
commandant les écoles de Coëtquidan
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Cabanel (Yvon)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Objet:
dans la deuxième section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Mansuy (Philippe, André, Jacques)
Général de division
Objet:
commandant l'école supérieure et d'application du génie
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure et d'application du génie"
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Avout d'Auerstaedt (Armel, Hilarien, Anne-Marie)
Général de brigade d'
Objet:
commandant l'école d'application de l'aviation légère de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'aviation légère de l'armée de terre"
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Garnier (Jean, Marie, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application de l'artillerie
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application de l'artillerie"
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Boursier (Michel, Henri)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-25"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Simon (Jean-Claude, Bernard, Raphaël, Denis)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-21"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Mounier (Bernard, Pierre, Augustin)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Mathieu (Richard, Lucien)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-06"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Troadec (Jean, François)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-03"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Vincent (Jean-Louis)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major “ressources humaines - organisation” de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Spillmann (Nicolas, André, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au directeur de la protection et de la sécurité de la défense
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Novello (Pierre, Antoine, Jean)
Général de brigade
Objet:
inspecteur technique des bâtiments et travaux du génie
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Joncour (Christian, Jean, Maurice)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Drevon (Jean-Louis, Yves)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la région de gendarmerie Méditerranée et la circonscription de gendarmerie de Lyon
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Célérier (Jacques, Jean, Maurice)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au commandant la force d'action navale
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Clouard (Lionel, Marcel, Lucien)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la région de gendarmerie Nord-Est et la circonscription de gendarmerie de Metz
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Budet (François, Marie, Victor)
Général de brigade
Objet:
commandant la légion de gendarmerie mobile d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Bourachot (André, Jean)
Général de division
Objet:
inspecteur du génie
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Villermain-Lécolier (Jean-Pierre, Eugène, Henri)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Rocher (Paul, Edouard, Marie)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Desjardins (Gérard, Antonio)
Colonel
nommé commandant l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Harismendy (Gilbert, Georges, Marie, Jérôme)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Gaucherand (Claude)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Jouishomme (Bernard, Adolphe, Auguste)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-07-28"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Utéza (Paul, Henri, Joseph)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-07-15"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: De Longueville (Jacques, Charles, Auguste, Raoul, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de l'administration et des ressources humaines
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Dages (Michel, Jean, Gabriel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du délégué, directeur de la stratégie industrielle et technologique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Mary (Pierre, Jean, Lucien)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de G.I.A.T
Objet:
dans la deuxième section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
G. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Juin 199503/06/1995
De: Rivière (Claude, Pierre, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la deuxième section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 199503/06/1995
De: Wannin (Georges, Gaston, Joseph, Auguste)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la première section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 199503/06/1995
De: Leterrier (François, René, Auguste)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la première section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 199503/06/1995
De: Giannuzzi (Joseph, Paul)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la première section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 199503/06/1995
De: Buffe (Patrick, Marcel, Christian, Eugène)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la première section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juin 199503/06/1995
De: Richard (Alain, Augustin, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Juin 199503/06/1995
De: Forget (Louis, Alexandre, Julien)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Juin 199503/06/1995
De: Diverrès (Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Juin 199503/06/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.