JORFTEXT000000527419
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Germonneau (Philippe)
ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Centre
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité de bassin Loire-Bretagne
membre suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
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(source JORF)
nomination
05 Octobre 1991
05/10/1991
De:
Cadou (Alain)
ingénieur sanitaire à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Picardie
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité de bassin Artois-Picardie
membre suppléant
Remplace:
M. Chevalier (Lionel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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(source JORF)
nomination
05 Octobre 1991
05/10/1991
De:
Simonutti (Claude)
ingénieur sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gers
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au Comité du bassin Adour-Garonne
membre titulaire
Remplace:
M. Salessy (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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(source JORF)
nomination
05 Octobre 1991
05/10/1991
De:
Simonutti (Claude)
ingénieur sanitaire à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Gers
Objet:
pour représenter le ministre des affaires sociales et de l'intégration
au titre de la santé
Au conseil d'administration de l'Agence financière de bassin Adour-Garonne
Remplace:
M. Salessy (Jean)
Groupe:
Agence financière de bassin Adour-Garonne
conseil_administration
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(source JORF)
nomination
05 Octobre 1991
05/10/1991