JORFTEXT000000563262


De: Mary (Dominique), épouse Latti
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Sartène
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Sartène"
suppleant
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Jouanin (Colette), épouse Toubas
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Sartène
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Sartène"
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Paolacci (Alex)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de L'Ile-Rousse
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="L'Ile-Rousse"
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Erba (Vincente)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de L'Ile-Rousse
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="L'Ile-Rousse"
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Montecattini (Marie-Lucie)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Bastia
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Curioli (Jeanne-Marie), épouse Briffod
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Bastia
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Humbert (Nicole)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance d'Ajaccio
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Brunini (Marie-Doria), épouse Castellani
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
suppleant
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Baldrichi (Marguerite), épouse Hochet
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Guizzardi (Maryse), épouse Miniconi
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
suppleant
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Lolivret (Maryse)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
JORFTEXT000000563262(source JORF)
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.