Tribunal d'instance d'Ajaccio

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Catherine GIRARD-ALEXANDRE
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
décharge
26 Décembre 201926/12/2019
De: Jacques LAFOSSE
conseiller à la cour d'appel de Metz
Objet:
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Claire MUNZER
juge au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Madeleine POZZO
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Jean-Pierre ROUSSEAU
juge
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2012-09-02"
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
décharge
23 Août 201223/08/2012
De: Stéphane BOURDEAU
juge au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Catherine GIRARD-ALEXANDRE
conseillère à la cour d'appel de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Lolivret (Maryse)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Jean-Pierre Rousseau
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de Grande instance d'Ajaccio
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Leca (Noëlle), épouse Caviglioli
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
21 Mai 199821/05/1998
De: Humbert (Nicole)
Objet:
greffier du troisième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="1998-02-16"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
cessation de fonction
21 Mai 199821/05/1998
De: Don (Danielle), épouse Raineri
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="1998-02-02"
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
suppleant
nomination
27 Février 199827/02/1998
De: Humbert (Nicole)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance d'Ajaccio
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Humbert (Nicole)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Ajaccio
Remplace:
Mme Morice-Catros
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Ajaccio"
nomination
08 Février 199508/02/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.