JORFTEXT000000592478


De: Dumont (Bertrand, Georges, Michel, Charles)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
nommé conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2002-09-09"
conseil_des_ministres
réintégration
06 Août 200206/08/2002
De: Masson (Michel, Louis, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans les cadres
promu général de division aérienne et nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
réintégration
06 Août 200206/08/2002
De: Véron (Alain)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Gaudemaris (René, Oronce, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Bréant (Christian, Lucien, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Rotrubin (Jean-Louis, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Merveilleux du Vignaux (Bernard, Marie, Claude, Jean)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chef de la division « monde et moyens » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Lenoir (Bernard, Pierre, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Poncet (Henri, François)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Joana (Pierre, Michel)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Bansard (Jean-Pierre)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Thonier (Jean-Paul)
Colonel des troupes de marine
nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Ract-Madoux (Bertrand, Régis, Marie, Dominique)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Puga (Benoît, Marie)
Colonel de l'infanterie
nommé adjoint « conduite » au centre de planification et de conduite des opérations
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Monfort (Jean-Paul, Marie)
Colonel des troupes de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Coulloumme-Labarthe (Jean)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Cambournac (Thierry, Jean, Tony)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Achon (Hervé, Marie, François)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie d'
nommé adjoint au directeur du service central de la maintenance
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Martin (Jean-Pierre, Charles, Ernest)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant de l'école de l'air et de l'école militaire de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Arrault (Michel, Paul, Bernard)
Colonel du corps des officiers de l'air
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Charvoz (Robert, Louis)
Général de brigade
nommé gouverneur militaire de Marseille et officier général de la zone de défense Sud
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Franceschi (Jean-Louis)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
nommé commandant de la légion étrangère
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Beth (Emmanuel, Marie, Joseph)
Colonel de l'infanterie
nommé commandant de la 11e brigade parachutiste
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Forterre (Marcel, Emile)
Commissaire général de brigade
placé en position de service détaché auprès du haut fonctionnaire de défense du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
06 Août 200206/08/2002
De: Moulin (Jean, Edouard, André, Georges)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Giry (Pierre, Bruno, Laurent)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé en région maritime Méditerranée
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Dumontet (Alain, Marcel, Henri)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
commandant de la force d'action navale
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Delolme (Henri, Georges)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région terre Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Blanc (Jean, Gabriel, Marie, Joseph)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bignon (Gilbert, Joseph, Gaston)
Ingénieur en chef de 1re classe du cadre de direction du service du matériel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2002-09-22"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Delbury (Alain, Paul, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-09-16"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Pernel (Claude)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Metz, commandant la région terre Nord-Est, commandant les forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:
date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Genevois (Michel, Robert)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2002-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Wailly (Gérard, Marie)
Commissaire général de 2e classe de
Objet:
chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Rayssac (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « programmes-matériels » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Masson (Raymond, René)
Contre-amiral
Objet:
adjoint planification au chef du centre de planification et de conduite des opérations
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Mantel (Gilles, Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Houzé (Georges, Jean, Joël)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
commandant en second du commandement air des systèmes de surveillance, d'information et de communications
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gilles (Alain)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Damay (Christian, Marie, Guy)
Général de brigade
Objet:
chef du bureau des officiers généraux
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Coldefy (Alain, Michel)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
major général de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Blairon (Pierrick, Dominique)
Contre-amiral
Objet:
inspecteur des forces maritimes et des réserves
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Bachelet (Jean, René, Ferdinand, Claude)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès de la ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Schott (Jean, François, Marie, Joseph)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Guilloux (Yves, Luc, Charles)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-08-29"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Le Riche (Hervé, Antoine, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chef de cabinet du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
conseil_des_ministres
cabinet="Chef d'état-major des armées"
grade="Chef"
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Fléchaire (Alain, Lucien, Marcel)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Buffe (Patrick, Marcel, Christian, Eugène)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Touze (Jean, Etienne)
Médecin chef des services de classe normale
nommé sous-directeur « action scientifique et technique » à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Arbonneau (Thierry, Marie)
Vice-amiral d'
nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Scott de Martinville (Edouard, Henri, Nicolas)
Vice-amiral
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Sautter (Philippe, Jacques, Raoul)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Wirth (Jean-Philippe, Marie, Bernard)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Poulet (Michel, André, Jacques)
Général de division
nommé commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Porchier (Patrick)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Beck (François, Philippe)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
06 Août 200206/08/2002
De: Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Arailh (Patrick, Pierre, Michel, Marie)
Commissaire général de 2e classe d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Tsédri (Jean-Yves, Maurice)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Germain (Claude, Henri, Etienne)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
06 Août 200206/08/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.