JORFTEXT000000720320


De: Vincens (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Mornex (René)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Mayeur (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Lagasse (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Didier (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Andrieu (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Pinet (Marcel)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
3o
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Conseil d'État
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Menasseyre (Bernard)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
4o
membre de la Cour des comptes
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000720320(source JORF)
nomination
24 Juillet 199124/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.