Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laplante (Sylvie)
attachée principale d'administration scolaire et universitaire, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'ordonnancement des dépenses de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), permettant la poursuite des travaux engagés par le Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
par le Comité national d'évaluation de la recherche et par les différentes instances d'évaluation des unités de recherche
Groupe:
délégation de signature
28 Février 200728/02/2007
De: Zemor (Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
3° Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Peyrere (Michel)
professeur émérite, université Bordeaux-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Nicolas (Alain)
professeur des universités, université Nancy-I - Henri Poincaré
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Hoffert (Michel)
professeur des universités, université Strasbourg-I - Louis Pasteur
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Schneier-Madanes (Graciela)
professeure des universités, université Paris-III - Sorbonne nouvelle
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Guentcheva-Descles (Zlatka)
professeure des universités, université Paris-VII - Denis Diderot
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Saubert (Alain)
président de l'Union départementale CFE-CGC des Alpes-Maritimes
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Martin (René-Paul)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Dellacherie (Christian)
conseiller du secrétaire général de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Bouchet (Hubert)
secrétaire général de l'union des cadres et ingénieurs Force ouvrière
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées pour leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Seyvet (Jeanne)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
4° Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Boulon (Georges)
professeur des universités à l'université Lyon-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
5° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Remplace:M. Carriere (Bernard)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Bricall (Josep)
espagnol
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
4° Au titre des personnalités étrangères
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Blasi (Paolo)
italien
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
4° Au titre des personnalités étrangères
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Jannot (Bernard)
ancien directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Bourgogne
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
3° Au titre des directeurs d'institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Vincent (Léo)
professeur des universités, directeur adjoint de l'Ecole centrale de Lyon
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre de la conférence des directeurs d'écoles, et de formation des ingénieurs
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Merindol (Jean-Yves)
ancien président de l'université Strasbourg-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de la conférence des présidents d'université
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Dizambourg (Bernard)
ancien président de l'université Paris-XII
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de la conférence des présidents d'université
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Averous (Michel)
ancien président de l'université Montpellier-II
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de la conférence des présidents d'université
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Thys-Clement (Françoise)
belge
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
4° Au titre des personnalités étrangères
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Levasseur (Michel)
professeur de gestion à l'université Lille-II
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Bornancin (Michel)
professeur de physiologie à l'université de Nice
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Ruiz-Fabri (Hélène)
professeure de droit international à l'université Paris-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Gauvard (Claude)
professeure d'histoire médiévale à l'université Paris-I
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre des membres représentatifs de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Walter (Jean-Louis)
secrétaire général de la CFE-CGC
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Pinaud (Michel)
secrétaire général de l'action sociale de Force ouvrière
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Demons (Charles)
responsable du service documentation à la CGT
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 200217/02/2002
De: Katz (Rose)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membre du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Pinet (Marcel)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
3o
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Nougier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Laugenie (Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Deleau (Michel)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Carriere (Bernard)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Bouvier (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Bertrand (Gilles)
Objet:
président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Aucouturier (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Gilson (Pierre)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Bazy-Malaurie (Claire)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
4o
membre de la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
25 Juin 200025/06/2000
De: Vialle (Pierre)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Versini (Laurent)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Kahn (Olivier)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Froehly (Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Fardeau (Michel)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Benilan (Philippe)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bouchet (Hubert)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Bonnaud (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Cumunel (Chantal)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel : 1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: François Gautier
Objet:
nommé membre du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
date_debut="1995-12-15"
conseil_des_ministres
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Toubert (Pierre)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Jessua (Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Gautier (François)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Cremer (Georges)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Aucouturier (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Mironneau (Chantal)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Aucouturier (Jean-Louis)
Objet:
président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Mornex (René)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Legrand (Patrick)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Groshens (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
3o
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Lescuyer (Georges)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
4o
membre de la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Richard (Jean)
Objet:
au titre de représentant de la communauté scientifique
membre du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Lagasse (Jean)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Maurin (Maurice)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Legeais (Raymond)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Flamant (Robert)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Duranton (Henri)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Dagognet (François)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Cluzel (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
1° Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Mornex (René)
Objet:
président du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Remplace:M. Luchaire (François)
Groupe:
conseil_des_ministres
president
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Gilson (Pierre)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Chaigneau (Yves)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Cambus (Claude)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
2° Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Vincens (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Mornex (René)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Mayeur (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Lagasse (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Didier (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
1o Au titre de représentants de la communauté scientifique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Andrieu (Jean)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
en matière d'économie et de recherche
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Pinet (Marcel)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
3o
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 199124/07/1991
De: Menasseyre (Bernard)
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
en remplacement des membres dont le mandat vient à expiration
2o Au titre des personnalités qualifiées par leur compétence
4o
membre de la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 199124/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.