JORFTEXT000000787135
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Alain Mennesson
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
Mme Marie-José Maroni
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
René Bagorski
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
M. Roland Metz
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Philippe Masson
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
Mme Marie-José Maroni
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Thierry Franchi
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
M. Alain Mennesson
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Bruno Cornet
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
M. Pierre Nouzarede
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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(source JORF)
nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
René Bagorski
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Marie-Cécile Rivalland
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
Mme Marie-France Boutroue
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Annie Bertelle
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
M. Jean-François Bolzinger
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Dominique Didier
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Francine Blanche
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:
M. Jean-François Perraud
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Alain Mennesson
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Remplace:
Mme Evelyne Petit
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
De:
Annie Bertelle
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Remplace:
M. Jean-François Bolzinger
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000787135
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nomination
11 Août 2004
11/08/2004
