11 Août 2004

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frachon (Jérôme, Marie, Pascal, Roland)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Domerat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000787138(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Delome (Marc, Jacques, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Domerat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000787138(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Delome (Marc, Jacques, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Domerat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000787138(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Quillet (Stéphane, Francis, Noël)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Calop (Yves, Jacques, Hubert)
huissier
huissier_residence="Lisieux (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000787137(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Duc Dodon (Christophe, Michel, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Convers (Yves, Marie, Théodore, Stéphane)
notaire
notaire_residence="Givry (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000787136(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Alain Mennesson
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:Mme Marie-José Maroni
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: René Bagorski
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Roland Metz
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Philippe Masson
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:Mme Marie-José Maroni
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Thierry Franchi
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Alain Mennesson
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Bruno Cornet
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Pierre Nouzarede
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: René Bagorski
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Marie-Cécile Rivalland
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:Mme Marie-France Boutroue
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Annie Bertelle
Objet:
membres de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Jean-François Bolzinger
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Dominique Didier
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Francine Blanche
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Remplace:M. Jean-François Perraud
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Alain Mennesson
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Remplace:Mme Evelyne Petit
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Annie Bertelle
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Remplace:M. Jean-François Bolzinger
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000000787135(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Michel Radenac
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-09-15"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000787134(source JORF)
détachement
11 Août 200411/08/2004
De: Jean Habert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-09-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000787120(source JORF)
admission
11 Août 200411/08/2004
De: Vergely (Daniel)
attaché d'administration centrale scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au 7e échelon
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au 7e échelon"
JORFTEXT000000787119(source JORF)
intégration
11 Août 200411/08/2004
De: Vergely (Daniel)
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au détachement
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000787119(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Jean-Laurent Cascarano
Objet:
sur la liste d'aptitude
inspecteur de l'agriculture
au titre de l'année 2004
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
JORFTEXT000000787025(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Demaison (Xavier)
ESSA Lyon-Bron
Objet:
élèves des écoles du service de santé des armées (ESSA) de Bordeaux et Lyon-Bron, à l'issue du concours organisé en 2004 dans la catégorie deuxième année du premier cycle des études médicales (PCEM 2)
classés
avec mention de l'école d'affectation
Groupe:
Service de santé des armées
ecole="École d'affectation"
JORFTEXT000000786884(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Beranger (Fabien, Jacques, A.)
ESSA Bordeaux
Objet:
élèves des écoles du service de santé des armées (ESSA) de Bordeaux et Lyon-Bron, à l'issue du concours organisé en 2004 dans la catégorie deuxième année du premier cycle des études médicales (PCEM 2)
classés
avec mention de l'école d'affectation
Groupe:
Service de santé des armées
ecole="École d'affectation"
JORFTEXT000000786884(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Ressiot (Elodie)
ESSA Bordeaux
Objet:
élèves des écoles du service de santé des armées (ESSA) de Bordeaux et Lyon-Bron, à l'issue du concours organisé en 2004 dans la catégorie deuxième année du premier cycle des études médicales (PCEM 2)
classés
avec mention de l'école d'affectation
Groupe:
Service de santé des armées
ecole="École d'affectation"
JORFTEXT000000786884(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Chevalier (Virginie, Jeanne, S., M.)
ESSA Lyon-Bron
Objet:
élèves des écoles du service de santé des armées (ESSA) de Bordeaux et Lyon-Bron, à l'issue du concours organisé en 2004 dans la catégorie deuxième année du premier cycle des études médicales (PCEM 2)
classés
avec mention de l'école d'affectation
Groupe:
Service de santé des armées
ecole="École d'affectation"
JORFTEXT000000786884(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Legouge (Stéphanie, Eglantine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Martine Legouge-Gallois, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Château-Thierry (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000786883(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: du Crest (Elisabeth, Bénédicte, Marie-Arnaud), épouse Berengier
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Carmèle Cachia du Crest et Henri Lenouvel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000786882(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Glaize (Olivier, Pierre, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villard-Bonnot (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000786881(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Dubois (Marc, Alain, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Villard-Bonnot (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000786881(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Dubois (Marc, Alain, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villard-Bonnot (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000786881(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Cathou (Tanguy, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre David et Hélène Lascéve-Cathou, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000000786880(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Thouary (René, Marc, Elie, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000786879(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Martineau (Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000786879(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Martineau (Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saumur (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000786879(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Treillard (Pierre-André, Jean-Marie, Marc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Treillard et Marie Vinet-Treillard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000786878(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Bruley (Stéphane, Gérard)
Objet:
au grade de capitaine
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de spécialiste concepteur en méthodes et techniques d'action
date_debut="2004-08-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000605758(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Baude (Frédéric, Jacques, Paul, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Denis Seu et Claudine Maze, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orange (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000605757(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Louis-Michel Saint Jean
directeur adjoint contractuel au centre hospitalier spécialisé de Montfavet (Vaucluse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale et nommé directeur adjoint au centre hospitalier de Montfavet (Vaucluse)
Groupe:
Direction au Centre hospitalier de Montfavet (Vaucluse)
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux"
JORFTEXT000000605606(source JORF)
titularisation
11 Août 200411/08/2004
De: Simon (Jean-Marc)
direction de la mémoire, du patrimoine et des archives
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Le Gourrierec (Jean-Jacques)
DCN
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er janvier 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Grimaud (Daniel)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er janvier 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Champmartin (Claude)
délégation générale pour l'armement, direction des ressources humaines
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er janvier 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Mathieu (Nicole), épouse Benoît
direction des affaires financières
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Kervella (Claudine)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Hamel (Cécile), épouse Hibral
direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Dumont (Dominique), épouse Dulfy
direction des affaires juridiques
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Desraisses (Elisabeth)
direction centrale du matériel de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er septembre 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Marrot (Fabienne), épouse Porre
direction du personnel militaire de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
à compter du
1er janvier 2003
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000605605(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Bassin (François, Henri, Marie, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Fabienne Jourdain-Thomas, François Bassin et Alain Euvrard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000605599(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Carpentier (Jérôme, Ludovic)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Carpentier (Michel, Henri, Louis)
huissier
huissier_residence="Cateau-Cambrésis (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000605598(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Yannick Com
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-09-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000605597(source JORF)
admission
11 Août 200411/08/2004
De: Delaroche (Nadège)
professeure des écoles de classe normale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
attaché d'administration centrale 7e échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2003-11-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000605427(source JORF)
intégration
11 Août 200411/08/2004
De: Saguez (Edith)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction nationale d'enquêtes fiscales
Remplace:M. Gazet Duchatellier (Serge)
Groupe:
Direction nationale d'enquêtes fiscales
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000605426(source JORF)
désignation
11 Août 200411/08/2004
De: Fernandez (Françoise)
inspectrice des impôts
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Sud-Ouest à Bordeaux
Remplace:Mme Orain (Monique)
Groupe:
Direction de contrôle fiscal Sud-Ouest à Bordeaux
JORFTEXT000000605425(source JORF)
désignation
11 Août 200411/08/2004
De: Wernert (Frédérique)
contrôleuse de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances de la déléguée interrégionale de la région Est (résidence Nancy)
Remplace:Mme Peneau (Brigitte)
JORFTEXT000000605424(source JORF)
désignation
11 Août 200411/08/2004
De: Delion (Jean-Marc)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-05-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000605423(source JORF)
réintégration
11 Août 200411/08/2004
De: Ducasse (Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Darmaillacq et Jean-Pierre Pache, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Soustons (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000420934(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Pache (Jean-Pierre, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Olivier Darmaillacq et Jean-Pierre Pache, notaires associés
notaire
notaire_residence="Soustons (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000420934(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Bancaud (Augustin, Jean-Baptiste, Antoine)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Etienne Guyot & Bernard Dutray, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000000420933(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Dutray (Bernard, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Etienne Guyot & Bernard Dutray, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
JORFTEXT000000420933(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Mion (Jean-Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Fioroni, Nathalie Le Cherif El-Ouazzani, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000420932(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Fioroni (René, François, Dominique)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle René Fioroni, Nathalie Le Cherif El-Ouazzani, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000420932(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Rabeyrolles (Muriel, Denise)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Aubry-Marais, Georges Perez et Bernard Bossu, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moutiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000000420931(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Jean-François Carre
Objet:
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000420930(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Vincent Pozzoli
Objet:
notaires associés
date_debut="2004-07-01"
notaire
notaire_residence="Lorgues (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000420930(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Costa (Catherine, Marie, Françoise), épouse Malot
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle
date_debut="2004-07-01"
notaire
notaire_residence="Lorgues (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000420930(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Marchand (Claude)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Tomei (Pascal)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Corse
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Soulie-Belrepayre (Guy)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Picardie
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Paradis (Alain)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Franche-Comté
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Jauvion (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Hengel (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Alsace
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Grave (Roger)
détaché au conseil général de la Marne
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Fombonne (Hubert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Guyane-Guadeloupe-Martinique
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Flouret (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Devigne (Pascal)
direction de la sécurité et de la circulation routières
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Cohen (Robert)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Corse
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Barillier (Pierre)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Auvergne
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Henry (Caroline)
direction de la prévention de la pollution et des risques
Objet:
Tableau d'avancement au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Le tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2004 s'établit
JORFTEXT000000420929(source JORF)
inscription
11 Août 200411/08/2004
De: Chalumeau (Thomas)
adjoint au chef du bureau 4 C à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentant de l'Etat
Remplace:M. Lubek (David)
Groupe:
Groupe des écoles des télécommunications
conseil_administration
JORFTEXT000000420928(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Audoin (Jacques)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
date_debut="2004-11-11"
depart_retraite
JORFTEXT000000420139(source JORF)
admission
11 Août 200411/08/2004
De: Poutot (Claire, Geneviève, Bluette)
Objet:
au grade de médecin principal
officière servant sous contrat et maintenue dans son emploi de médecin praticien spécialisé en aide médicale urgente
date_debut="2004-11-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000420138(source JORF)
promotion
11 Août 200411/08/2004
De: Riban (Patrick, André)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, et maintenu dans son emploi de médecin praticien spécialisé en aide médicale urgente
date_debut="2004-09-09"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000420137(source JORF)
promotion
11 Août 200411/08/2004
De: Folliot (Jean, René, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Folliot, Hervé Castel et Sandrine Gouley, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000420136(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Trocme (Bruno, Michel, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel Barbry, Jean Vanbergue, Patrick Nanin, Bruno Trocme, Arnaud Barbet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000420135(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Lefeuvre (Jean, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Lefeuvre, Jean-Claude Ginisty, Christiane Fil et Sylvie Blanchet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000420134(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Raymond Gene de Cucurull
attaché principal de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-08-01"
corps="Inspecteur général adjoint"
JORFTEXT000000420003(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Sibieude (Thierry)
vice-président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000237279(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Saurel (Philippe)
conseiller général de l'Hérault
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000237279(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Esneu (Michel)
sénateur d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
suppléants
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des établissements de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées en établissements cinématographiques dont la ou les salles sont classées dans la catégorie art et essai
suppleant
JORFTEXT000000237279(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Walter Zanibellato
attaché, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-06-01"
JORFTEXT000000237239(source JORF)
promotion
11 Août 200411/08/2004
De: Alain Madaule
attaché principal de 2e classe, en fonction à l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans le corps d'inspecteur général adjoint
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
date_debut="2004-07-19"
corps="Inspecteur général adjoint"
JORFTEXT000000237238(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Hett (Paul)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="2004-07-27"
JORFTEXT000000237237(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Georges Héritier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2004-09-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000237228(source JORF)
admission
11 Août 200411/08/2004
De: Ségain (Eric)
attaché d'administration centrale scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au 8e échelon
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au 8e échelon"
JORFTEXT000000237227(source JORF)
intégration
11 Août 200411/08/2004
De: Ségain (Eric)
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au détachement
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000237227(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Buret (David)
Objet:
au grade de lieutenant
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi d'ingénieur de recherche dans le domaine médical appliqué aux armées
date_debut="2004-08-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000237071(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Monet (Claire, Marie, Véronique), épouse Rouast
Objet:
au grade de médecin
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2004-08-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000237070(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Trocme (Bruno, Michel, François)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fourmaux, Frédéric Cuvillon, Barbara Devernay et Eva d'Halluin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000237069(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Fourmaux (Jacques, Urbain, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fourmaux, Frédéric Cuvillon, Barbara Devernay et Eva d'Halluin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Arras (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
JORFTEXT000000237069(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Simhon (Rémi, Emmanuel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Stéphane Quillet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Hay-les-Roses (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000237068(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Lauzanne (Stéphanie, Agnès), épouse Buridard
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Stéphane Quillet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Hay-les-Roses (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000237068(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Quillet (Stéphane, Francis, Noël)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Stéphane Quillet, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="L'Hay-les-Roses (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000237068(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Mourachko (Jean, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montluel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000237067(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Foray (Hervé, Philippe, Claude)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Montluel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000237067(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Mourachko (Jean, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montluel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000000237067(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004
De: Vigier (Séverin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Dethieux, Dominique Espagno et Antoine Maubrey, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Muret (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000237066(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Bossat (Sophie, Gilberte), épouse Legrand
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Catherine Castincaud, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mortagne-sur-Gironde (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000237065(source JORF)
nomination
11 Août 200411/08/2004
De: Mourot (Sébastien)
attaché d'administration centrale scolaire et universitaire
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au 5e échelon
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, au 5e échelon"
JORFTEXT000000237060(source JORF)
intégration
11 Août 200411/08/2004
De: Mourot (Sébastien)
attaché d'administration scolaire et universitaire
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au détachement
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000237060(source JORF)
cessation de fonction
11 Août 200411/08/2004

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