JORFTEXT000022134294

De: Alain MENNESSON
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: René BARGORSKI
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Philippe MASSON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Emmanuel GRUAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Thierry FRANCHI
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Dominique DIDIER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Bruno CORNET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Joël COLPIN
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Jean-Noël COLAS
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: René BARGORSKI
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-Cécile RIVALLAND
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Annie BERTELLE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Martine URQUIZA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Michèle CHAY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Christine CANALE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-France BOUTROUE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Philippe PEUCHOT
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Mohammed OUSSEDIK
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Alain MENNESSON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-Pierre ITURRIOZ
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-Pierre ITURRIOZ
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-Cécile RIVALLAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Marie-Pierre ITURRIOZ
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010
De: Annie BERTELLE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membres titulaires
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022134294(source JORF)
nomination
25 Avril 201025/04/2010