JORFTEXT000023335785

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Dominique FABRE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Jean Marc BILQUEZ
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Dominique MIZERA
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Claude LEICHER
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Philippe TISSERAND
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Roger RUA
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Xavier DELTOMBE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Michel COMBIER
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gilles BONNEFOND
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Georges AIM
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Bruno SALOMON
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Benoît ROY
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Jean-François REY
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Marc LAURENT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Philippe GAERTNER
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Philippe DENRY
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Jean-Pierre BRENAS
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Marcel AFFERGAN
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Yves GAUBERT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération hospitalière de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Michel COUHERT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération de l'hospitalisation privée
Titulaire
Dominique Chantal DOREL
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Henri-Georges VRILLAUD
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
5. Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissement
Pour la conférence des présidents des conférences médicales
d'établissements privés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gilles CHAUVIN
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
5. Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissement
Pour la conférence des présidents de commissions médicales
d'établissement des centres hospitaliers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Philippe PAQUIS
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
5. Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissement
Pour la conférence des présidents de commissions médicales
d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Sylviane LEWIK-DERAISON
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Christelle GERBER-MONTAIGU
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Jean François BOUCHET
4. Au titre des représentants désignés
par l'Union nationale des professionnels de santé
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Stéphanie ROUSVAL-AUVILLE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne privés à but non lucratif
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Martine BERENGUEL-BODIN
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Alain ANGLES
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
2. Au titre des représentants du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Daniel GESTA
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Daniel Julien NOEL
3. Au titre des représentants du conseil central
d'administration de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Pierre BERTHELOT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Daniel Julien NOEL
3. Au titre des représentants du conseil central
d'administration de la Mutualité sociale agricole
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gérard VINCENT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération hospitalière de France
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: David CAUSSE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
6. Au titre des représentants des établissements
sanitaires et médico-sociaux
Pour la Fédération des établissements hospitaliers, et d'aide à la personne privés à but non lucratif
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Benoît FEGER
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
5. Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissement
Pour la conférence des présidents des conférences médicales
d'établissements privés
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Francis FELLINGER
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
5. Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissement
Pour la conférence des présidents de commissions médicales
d'établissement des centres hospitaliers
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Jean-Michel CLAVERT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
5. Au titre des représentants des conférences des présidents de commissions médicales d'établissement
Pour la conférence des présidents de commissions médicales
d'établissement des centres hospitaliers universitaires
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Louis PERSICO
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Henri LESAULE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Christian LABESQUE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Michel REGEREAU
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Jean Michel REBERRY
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Georges TISSIE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Jean François NATON
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Bernard SALENGRO
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Jean François NATON
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Caroline FERREIRA
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Béatrice ETEVE
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Muriel CARROLL
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Corinne MIELCAREK
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
1. Au titre des représentants du conseil de la Caisse nationale
d'assurance maladie des travailleurs salariés
Jean Marie LANGLOIS
Groupe:
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: André GAURON
Objet:
président du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins
Groupe:
president
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Michel VARROUD-VIAL
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gérard RAYMOND
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Pascal GENDRY
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: André GAURON
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
7. Au titre des personnalités qualifiées choisies
en fonction de leur expérience et de leurs compétences
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Gérard QUEVILLON
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
2. Au titre des représentants du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Christian BLANCKAERT
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
2. Au titre des représentants du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 201031/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.