JORFTEXT000027534545

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: André SCHILTE
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission de déontologie
président
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Guy HARAU
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des régions de France
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Jean-Yves GOUTTEBEL
président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Marie-Francine FRANCOIS
directrice générale des services de la communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
directeur ou ancien directeur des services d'une collectivité territoriale
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: André TOUBOUL
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Bernard FROMENT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres suppléants
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Rémi TOUSSAIN
inspecteur général des finances en service extraordinaire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
2
personnalité qualifiée
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Eric LOISELET
conseiller régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des régions de France
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Jean-Pierre BOUQUET
maire de Vitry-le-François
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des maires de France
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Claudy LEBRETON
président du conseil général des Côtes d'Armor
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
représentant de l'Association des départements de France
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Jean-Christophe BAUDOUIN
ancien directeur général des services du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique territoriale
directeur ou ancien directeur des services d'une collectivité territoriale
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Alain NEMOZ
professeur des universités émérite
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
Commission de déontologie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Michèle HANNOYER
retraitée de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour l'application des articles L. 413-1 et suivants du code de la recherche
personnalités qualifiées dans le domaine de la recherche ou de la valorisation de la recherche
Membres titulaires
Groupe:
Commission de déontologie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Martine VALDES-BOULOUQUE
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
1
magistrat de l'ordre judiciaire
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
magistrat
suppleant
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Marie-Hélène TRIC
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres communs aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
1
magistrat de l'ordre judiciaire
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
magistrat
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Patrice LEGRAND
administrateur civil hors classe honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Jacques METAIS
inspecteur général honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie
membres de la formation spécialisée
compétente pour la fonction publique hospitalière
inspecteur général des affaires sociales
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000027534545(source JORF)
nomination
12 Juin 201312/06/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.