JORFTEXT000029881885


De: Saïd IBRAHIMA
maire de M'Tsangamouji
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:Mme Hamina IBRAHIMA
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ary CHALUS
député-maire de Baie-Mahault
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Richard YACOU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean de LIZARRAGA
maire de Miquelon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:M. Stéphane COSTE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel EVEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
Au titre du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Suppléant
Remplace:M. Yves GUILLAM
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Antoine DECOUT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Suppléant
Remplace:Mme Elodie PERRET
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Suppléant
Remplace:M. Goulven BREST
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Grégory GENDRE
maire de Dolus d'Oléron
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:Mme Yvette DORE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Bertrand RINGOT
vice-président de la communauté urbaine de Dunkerque
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Jean-Loup LESAFFRE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jacques MANGOLD
président du syndicat intercommunal à vocations multiples Vert Bréhac
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:Mme Estelle GRELIER
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alain DUDON
président de la communauté de communes des grands lacs
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Michel HIRIART
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gil BERNARDI
vice-président de la communauté de communes Méditerranée Porte des Maures
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pierre AYLAGAS
président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Michel MOLY
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Julie ARTUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Suppléante
Remplace:M. Sébastien SERINDAT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe LEMERCIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
Au titre de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves PERROT
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alexandre GRILLAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Remplace:M. Laurent CARRIE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Vincent BALES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Titulaire
Remplace:M. Philippe GOUVERNEUR
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Patrick BOISSIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie POIMBOEUF
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Titulaire
Remplace:M. Nicolas VUILLIER
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Louis LEONARD
maire de Chatelaillon-Plage
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Didier QUENTIN
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dominique CAP
maire de Plougastel-Daoulas
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:Mme Hélène TANGUY
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Eric KERROUCHE
président de la communauté de communes Marennes Adour Côte Sud
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre DUFAU
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-François FOUNTAINE
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Maxime BONO
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Yves de CHAISEMARTIN
président de la communauté de communes de Paimpol-Goëlo
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Philippe BOENNEC
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gabrielle LOUIS-CARABIN
députée-maire du Moule
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. José TORIBIO
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hamina IBRAHIMA
maire de Chirongui
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Ahamada FAHARDINE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Nathalie BIGAIGNON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Titulaire
Remplace:M. Jean-François FOUNTAINE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marc THIERCELIN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Gérard d'ABOVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201411/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.