11 Décembre 2014

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Claude Roze
Objet:
administrateur provisoire de l'école supérieure d'ingénieurs en innovation technologique
à compter de la date de publication du présent arrêté et jusqu'à la nomination du nouveau directeur de l'école
Groupe:
ecole="École supérieure d'ingénieurs en innovation technologique"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Daniel Charbonnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
assesseur du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
duree="deux ans renouvelable"
inspecteur_general="Éducation nationale"
magistrat="Assesseur"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
correspondant académique pour l'académie de Montpellier
Remplace:M. Daniel Auverlot
Groupe:
date_debut="2014-11-03"
duree="trois ans renouvelable"
désignation
11 Décembre 201411/12/2014
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale, nommée adjointe au doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2014-11-26"
duree="deux ans renouvelable"
reconduction
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dominique Catoir
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie de Rennes
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Nord
Remplace:Mme Annie Partouche
Groupe:
directeur_academie
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Emmanuel Capdepont
inspecteur de l'éducation nationale, détaché auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Rhône
Remplace:Mme Claudie François-Gallin
Groupe:
directeur_academie
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Emmanuelle Compagnon
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Aube
Remplace:M. Franck Jarno
Groupe:
directeur_academie
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean Pierre
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
secrétaire général de l'académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2014-11-02"
date_fin="2016-11-01"
duree="deux ans"
renouvellement
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean Pierre
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans cet emploi
détachement
11 Décembre 201411/12/2014
De: Laurence ABRIL, épouse MOREL
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Côte-d'Or
à compter du 1 er janvier 2015
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine CHENUS, épouse LAGRANGE
Objet:
à la fonction de régisseuse d'avances et de recettes au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Côte-d'Or
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: Daniel BERNOCCHI M. Gérald MARCHIANDO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Reims
ORGANISATIONS SYNDICALES TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Florence MARTIN Mme Véronique DEMARS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Reims
ORGANISATIONS SYNDICALES TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Magalie COUVAL Mme Martine MOTARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Reims
ORGANISATIONS SYNDICALES TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Annabelle AYALA Mme Sabrina WAKIE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Reims
ORGANISATIONS SYNDICALES TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
cour_appel="Reims"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Patrick BESSEAU Mme Magali SAUVANEIX des personnels Administratifs
techniques du ministère de la justice et autres
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Karine WEBER ép. Mme Laetitia PANIEN
ép
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
ép. SABOURAULT
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Murielle MAZENOUX M. Thierry POIRIER
services Judiciaires ép. GUILLET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Geneviève CAMPAGNE Mme Marie-Laure MAUCOLIN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Stephan CHAUSSY-LANGEVIN Mme Béatrice THOMAS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel MONTISCI Mme Annette FLORES C.JUSTICE
des personnels administratifs et techniques du ministère de la justice et autres
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Judiciaires
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Amélie PUIG Mme Pascale CLOCHET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Nadia GUEDON épouse M. Jean-Christophe OLIVE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De:
Bérengère CASTELLS M. Bruno BROCAIL Chancelleries
Services
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
DURIEUX
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Denis DAMM M. Sofiane BAHRI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sandrine KAUPT épouse Mme Marine LAMARTINA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Joëlle REITEL M. Serge PASTERIS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
GOSSET
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Corinne PUBLICOL Mme Anna-Gloria REINHART
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
GOSSET
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine OBERZUSSER M. Joseph WEISS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
GOSSET
Groupe:
cour_appel="Colmar"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pierre BOILET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Thonon les Bains
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Fabienne CHADEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Thonon les Bains
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jennifer CASSADO
SDGF-FO greffière à la Cour d'appel de greffière au TI de Chambéry
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Thonon les Bains
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Françoise BALSARIN
C.JUSTICE adjoint technique au TGI adjointe administrative à la Cour d'Albertville d'appel de Chambéry
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Thonon les Bains
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ghyslaine MESTRALLET
UNSa-SJ adjoint administratif au TGI de greffière au CPH de Chambéry
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sylviane DE ZUTTER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Joëlle EXCOFFIER
CFDT adjointe administrative au TGI greffière au CPH de Chambéry de Chambéry
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Patricia DOUCHET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Chambéry
Chambéry
Groupe:
cour_appel="Chambéry"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Michel JOLY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat National C.G.T. des
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christophe DANNELY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat National C.G.T. des
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel POUGHEON
greffière, chef de greffe du conseil des greffier en chef, directeur de greffe prud'hommes de Peronne du conseil des prud'hommes de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christine LAMBERT
Chancelleries & Services Judicaires adjoint technique au tribunal adjointe administrative au tribunal d'instance d'Amiens d'instance de Saint-Quentin Syndicat National C.G.T. des
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat National C.G.T. des
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hélène CARREL épouse Chancelleries & Services Judicaires EVRARD
greffier au tribunal d'instance d'Abbeville greffière en chef, directrice de greffe du conseil des prud'hommes d'Amiens
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat National C.G.T. des
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Françoise LEVEQUE
adjointe administrative au tribunal de adjointe administrative au tribunal grande instance d'Amiens d'instance d'Amiens Syndicat UNSa Services Judiciaires
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Roseline JUMEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Mireille FABRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gilles Crespin
directeur général, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'Autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'Autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'Autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michaël Christophe
secrétaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'Autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'Autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'Autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Céline Benoit
responsable du pôle budget et comptabilité au sein du secrétariat général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'ARJEL, tous actes relatifs à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Autorité ainsi que tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'Autorité, à l'exclusion des pièces et documents comptables relatifs aux dépenses listées dans l'article 1er de l'arrêté du
7 octobre 2011
portant institution d'une régie d'avances auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'ARJEL"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hervé Boisguillaume
sous-directeur des échanges internationaux à la direction des affaires européennes et internationales
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Agnès Romatet-Espagne
directrice des entreprises et de l'économie internationale de la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
sur proposition du ministre des affaires étrangères et du développement international
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Hélène Le Hénaff
sous-directrice des échanges internationaux à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Anne Laurent
en charge de la sous-direction de l'Europe et de l'international à la direction générale des entreprises
sur proposition du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sandrine Gaudin
en charge du service des affaires bilatérales et de l'internationalisation des entreprises à la direction générale du Trésor
sur proposition du ministre chargé du commerce extérieur
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, Agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe LECOMTE
Objet:
titulaire
Remplace:M. Jacques-Benoît DETŒUF
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Antoine DAURELLE
Jeunes agriculteurs
Objet:
titulaire
Remplace:M. Frédéric BOSQUET
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Serge LOPEZ
Objet:
directeur du travail, directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2014-12-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: Stéphanie COURS
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale de Seine-et-Marne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-11-24"
promotion
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel MENU
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2014-11-05"
promotion
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe LE FUR
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: David DELASALLE
directeur adjoint du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Georges MARTINS-BALTAR
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2014-12-15"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Louis VIGNAL
Objet:
directeur du travail, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
Groupe:
date_debut="2014-12-15"
a_sa_demande
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ragot (Cyril, Georges, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Vergiat (Aurélie, Aline, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Daisse (Nisa)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Soin (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dubois (Thibault, Florent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Conrad (Julien, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Riera (Kathleen, Sibylle, Léa)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gimenez (Marion, Jeanine, Irène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Colombani (Léa, Marie, Norah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Castellarin (Marine, Claire, Violaine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Tanguy (Anne-Charlotte, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ratajski (Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Lartigau (Elsa, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Franco (Pauline, Dominique, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Desanlis (Anne-Claire, Blandine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Soulard (Tristan, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Nedelec (Nicolas, Alain, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Mullins (Cécil, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Medous (Paul-Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Maye (Adrien, Albert, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Loizon (Clément, Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Lecomte (Paul, Michel, Alix)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jourdain (Cedric, René, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Huguet (Jean-Michel, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Faraut (Juliano)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Duperoux (Vincent, Robert, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Delporte (Richard, Paul, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Debost (Maxime, Edouard, Armel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Collinet (Alexis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Chancerel (Tristan, Claude, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Bouguerra (Abdel-Malik)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Blaise (Pierre, Paul, Gérard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Baffier (Cédric, Marc, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Brunet (Cyril, André, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
date_debut="2014-09-03"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Zenner (Thomas, Georges, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Bourdin (Florian, Albert, Daniel, Désiré)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Boularés (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Huriaux (Tony, Henri, Félix)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pouthier (Pauline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Docaigne (Zoé, Servane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pontacq (Pierre, Jean-Louis, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Murcia (Anthony)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Muller (Julien, Anthony)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Monrose (Alexandre, Léon, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Le Gentil (Corentin, Stéphane, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jullien (Jean-Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jaeglé (Benoît, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Crinon (Mathieu, Henri)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Baton (Pierre-Henri, Raoul, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Sébastien HARTMANN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « PUI de la Fecht »
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Mélanie TOURNEMOULY
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Blanchisserie interhospitalière »
Remplace:Mme Chantal BARDET
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Odile MENDY-LE BRUN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public de développement social urbain du contrat de ville de l'agglomération bayonnaise
Remplace:M. Claude YAOUANC
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Claude MESUREUX
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « COOPSIF »
Remplace:M. Joël PIDOLLE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alexandre de Juniac
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
onze mois et six jours
Groupe:
date_debut="2014-11-16"
duree="un an"
disponibilité
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pierre-Eric SPITZ
Objet:
dans son corps d'origine
admis à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, actuellement placé en position de disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="2015-09-28"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, actuellement placé en position de disponibilité pour convenances personnelles"
depart_retraite
réintégration
11 Décembre 201411/12/2014
De: Saadi KESSOUS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-06-05"
depart_retraite
admission
11 Décembre 201411/12/2014
De: COLAS (Rodolphe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard NURET et Nicole NURET-DESCLE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bléré (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: NALTET (Guylaine), épouse SAUDAN
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre FRESNAIS et Pascale HENAUT-THOMAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ervy-le-Châtel (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: FRESNAIS (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre FRESNAIS et Pascale HENAUT-THOMAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ervy-le-Châtel (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: AUDIGIER (Pierre, Gontran, Ladislas, Jean-Célestin)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubais (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: ROBERT (Guillaume, Maurice, Noël)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cerisy-la-Salle (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: LEMOIGNE (Pascale, Christiane, Marie-Claude), épouse ROBERT
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cerisy-la-Salle (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: LEMOIGNE (Pascale, Christiane, Marie-Claude), épouse ROBERT
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cerisy-la-Salle (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: HAUTEFEUILLE (Clément, Jacques, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique POIRAUD, Denys FOUCAUD et Philippe JEAN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: de GIACOMONI (Jean-Baptiste, Marie, Paul, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Dominique POULIN, Annie NAVARRI et Laurent MARSANT, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis à Cenon (Gironde), 24, rue Jean-Jaurès, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cenon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: POULIN (Dominique, Jean-François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Dominique POULIN, Annie NAVARRI et Laurent MARSANT, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sis à Cenon (Gironde), 24, rue Jean-Jaurès
notaire
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: de GIACOMONI (Jean-Baptiste, Marie, Paul, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Christian RENAULT et Simone BOUNEL, épouse RENAULT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Loubès (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: TEXIDOR (Olivier, Louis, Joseph, Adrien)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN, SOLTNER, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Laurent CHATELAIN
premier vice-président au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Myriam BENDAOUD-ACCHIARDO
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Nîmes
présidente du tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine GAY-VANDAME
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Grenoble
présidente du tribunal de grande instance de Vienne
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sabine ORSEL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
Conseillère à la cour d'appel d'Amiens
présidente du tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Quentin"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marianne DE BRUNHOFF
cheffe de service, déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentantes de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:M. Marc ROLLAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine CHAZEAU-GUIBERT
chargée de mission à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentantes de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Andrzej ROGULSKI
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sébastien MONCHY
Objet:
professeur des universités
67e section
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="67"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe THOMAS
Objet:
professeur des universités
28e section
université des Antilles-Guyane
Groupe:
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="28"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Serge BOUCHARDON
Objet:
professeur des universités
71e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="71"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Frédéric LAMARQUE
Objet:
professeur des universités
63e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="63"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Arnaud HUBERT
Objet:
professeur des universités
63e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="63"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Hélène GRÉBOVAL-ABEL
Objet:
professeur des universités
27e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="27"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Iyad DAYOUB
Objet:
professeur des universités
63e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="63"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jimmy LAUBER
Objet:
professeur des universités
61e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="61"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Frédéric ATTAL
Objet:
professeur des universités
22e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="22"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ludovic NYS
Objet:
professeur des universités
21e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="21"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Stéphanie SCHWERTER
Objet:
professeur des universités
11e section
université de Valenciennes
Groupe:
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="11"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Didier REY
Objet:
professeur des universités
22e section
université de Corse
Groupe:
professeur="Université de Corse"
professeur_section="22"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Olivier CHOVAUX
Objet:
professeur des universités
22e section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="22"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sylvain BROCCOLICHI
Objet:
professeur des universités
19e section
université d'Artois
Groupe:
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="19"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marc HERSANT
Objet:
professeur des universités
9e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Julien GOEURY
Objet:
professeur des universités
9e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="9"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alain MAILLARD
Objet:
professeur des universités
70e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="70"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Olivier VAN WUYTSWINKEL
Objet:
professeur des universités
66e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="66"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Aline HÉMOND
Objet:
professeur des universités
20e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="20"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Isabelle CHARPENTIER
Objet:
professeur des universités
19e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="19"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sébastien DENIS
Objet:
professeur des universités
18e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="18"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Milagros PALMA
Objet:
professeur des universités
14e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="14"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ludolf PELIZAEUS
Objet:
professeur des universités
12e section
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="12"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Florence de CHALONGE
Objet:
professeur des universités
9e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="9"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Patrice DE LA BROISE
Objet:
professeur des universités
71e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="71"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Cécile TARDY
Objet:
professeur des universités
71e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="71"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Emmanuelle CANUT
Objet:
professeur des universités
7e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="7"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Isabelle SURUN
Objet:
professeur des universités
22e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Elodie LECUPPRE-DESJARDIN
Objet:
professeur des universités
21e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="21"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe GUISGAND
Objet:
professeur des universités
18e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="18"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Véronique GOUDINOUX
Objet:
professeur des universités
18e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="18"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Edouard MEHL
Objet:
professeur des universités
17e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="17"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Céline DOUILLIEZ
Objet:
professeur des universités
16e section
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Annabelle DERAM
Objet:
professeur des universités
67e section
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="67"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Olivier LASVERGNAS
Objet:
professeur des universités
70e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="70"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christophe LEFEBVRE
Objet:
professeur des universités
68e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="68"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Rénato FROIDEVAUX
Objet:
professeur des universités
64e section
université Lille-I (institut universitaire de technologie A)
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="64"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Maan EL BADAOUI EL NAJJAR
Objet:
professeur des universités
61e section
université Lille-I (institut universitaire de technologie A)
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="61"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Farzam ZOUESHTIAGH
Objet:
professeur des universités
60e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="60"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Fahmi ZAÏRI
Objet:
professeur des universités
60e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="60"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Olivier TOUGAIT
Objet:
professeur des universités
33e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="33"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Arnaud MUSSOT
Objet:
professeur des universités
30e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="30"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Yan PENNEC
Objet:
professeur des universités
28e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="28"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Giuseppe LIPARI
Objet:
professeur des universités
27e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Benoît MERLET
Objet:
professeur des universités
26e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marc DUMONT
Objet:
professeur des universités
24e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="24"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dietmar LOCH
Objet:
professeur des universités
19e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sylvie CÉLÉRIER
Objet:
professeur des universités
19e section
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christophe DUJARDIN
Objet:
professeur des universités
31e section
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Lille"
professeur_section="31"
ecole
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Marc FOUCAUT
Objet:
professeur des universités
60e section
Ecole centrale de Lille
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Lille"
professeur_section="60"
ecole
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine DAVY
Objet:
professeur des universités
60e section
Ecole centrale de Lille
Groupe:
professeur="Ecole centrale de Lille"
professeur_section="60"
ecole
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Saïd IBRAHIMA
maire de M'Tsangamouji
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:Mme Hamina IBRAHIMA
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Ary CHALUS
député-maire de Baie-Mahault
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Richard YACOU
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean de LIZARRAGA
maire de Miquelon
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:M. Stéphane COSTE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel EVEN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
Au titre du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Suppléant
Remplace:M. Yves GUILLAM
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Antoine DECOUT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Suppléant
Remplace:Mme Elodie PERRET
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Conseil national de la conchyliculture (CNC)
Suppléant
Remplace:M. Goulven BREST
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Grégory GENDRE
maire de Dolus d'Oléron
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:Mme Yvette DORE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Bertrand RINGOT
vice-président de la communauté urbaine de Dunkerque
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Jean-Loup LESAFFRE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jacques MANGOLD
président du syndicat intercommunal à vocations multiples Vert Bréhac
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:Mme Estelle GRELIER
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alain DUDON
président de la communauté de communes des grands lacs
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Michel HIRIART
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gil BERNARDI
vice-président de la communauté de communes Méditerranée Porte des Maures
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pierre AYLAGAS
président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Remplace:M. Michel MOLY
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Julie ARTUS
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)
Suppléante
Remplace:M. Sébastien SERINDAT
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe LEMERCIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
Au titre de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves PERROT
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alexandre GRILLAT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Titulaire
Remplace:M. Laurent CARRIE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Vincent BALES
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)
Titulaire
Remplace:M. Philippe GOUVERNEUR
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Patrick BOISSIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)
Titulaire
Remplace:M. Jean-Marie POIMBOEUF
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Arnaud COLSON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
Titulaire
Remplace:M. Nicolas VUILLIER
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Louis LEONARD
maire de Chatelaillon-Plage
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Didier QUENTIN
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dominique CAP
maire de Plougastel-Daoulas
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des communes désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:Mme Hélène TANGUY
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Eric KERROUCHE
président de la communauté de communes Marennes Adour Côte Sud
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Jean-Pierre DUFAU
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-François FOUNTAINE
président de la communauté d'agglomération de La Rochelle
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Maxime BONO
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Yves de CHAISEMARTIN
président de la communauté de communes de Paimpol-Goëlo
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Philippe BOENNEC
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gabrielle LOUIS-CARABIN
députée-maire du Moule
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. José TORIBIO
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hamina IBRAHIMA
maire de Chirongui
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Remplace:M. Ahamada FAHARDINE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Nathalie BIGAIGNON
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des entreprises
Au titre de la Fédération des industries nautiques (FIN)
Titulaire
Remplace:M. Jean-François FOUNTAINE
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marc THIERCELIN
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Gérard d'ABOVILLE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Emmanuel COQUAND
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de Maine-et-Loire
Groupe:
date_debut="2014-12-30"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Stéphanie DRAPPIER
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne - Lorraine
Objet:
rapporteur près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Violaine CHÉNEL
administratrice territoriale
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jérémie Gué
Objet:
directeur adjoint
Groupe:
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Richard Lantéri
Objet:
chargé de mission
Groupe:
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Véronique Klein
responsable des archives
Objet:
les actes mentionnés au b du 2 relatifs aux archives. »
Groupe:
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Laurence Féral
Objet:
responsable des affaires générales et des services associés de la direction juridique et fiscale, à l'effet
Groupe:
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine LECLERE-VOYER
Objet:
régisseuse de la régie d'avances instituée auprès de l'Ecole nationale des douanes de Rouen
Groupe:
date_debut="2014-12-31"
ecole="École nationale des douanes de Rouen"
cessation de fonction
11 Décembre 201411/12/2014
De: Kevin GEIGER
ingénieur d'étude au CNRS (IE2), responsable du service de prévention et de sécurité de la délégation Alsace
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la direction déléguée aux ressources dans le cadre de la coordination nationale de prévention et de sécurité du 1 er janvier 2015 au
31 décembre 2015
Sa mission a pour objet d'apporter une expertise et des compétences au sujet de l'outil informatique utilisé pour la formalisation et le suivi des documents uniques d'évaluation des risques professionnels (DUER) des unités de recherche du CNRS, appelé
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Véronique LAUTIER
Objet:
Ingénieur d'étude 1ère classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Laure DERAT
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Odile JOURNET-DIALLO
Objet:
Directrice d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Laure DERAT
Objet:
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Paul COLLEYN
Directeur d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Paul Sotta
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Didier LONG
Objet:
Directeur adjoint, et à
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alexandra VRECQ
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alexandra VRECQ
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: François BOUGARD
directeur par intérim de l'unité UPR841
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christine RIVIERE
Objet:
Technicien de classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Maria SZUPPE
Chargée de recherche
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christine RIVIERE
Objet:
Technicien de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Maria SZUPPE
Objet:
Chargée de recherches
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pollet SAMVELIAN
directrice de l'unité UMR7528 de l'unité]
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Paul COLLEYN
Objet:
Directeur d'études
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Véronique LAUTIER
Objet:
ingénieur d'études 1 ère classe
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Odile JOURNET-DIALLO
Objet:
Directrice d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Laure DERAT
Objet:
Chargé de recherches
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pierre BOILLEY
directeur de l'unité UMR8171
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Xavier GALMICHE
directeur de l'unité UMR8224
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hang LE MINH
Secrétaire d'administration de classe exceptionnelle
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hang LE MINH
Objet:
Secrétaire d'administration de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Nathalie LANCRET
directrice de l'unité UMR3329
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Martine LABORDE
Objet:
Ingénieur d'étude aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Véronique DEGOUT
Objet:
Technicien de classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sandrine BERROIR
Maître de conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Véronique DEGOUT
Objet:
Technicien de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Martine LABORDE
Objet:
Ingénieur d'étude
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sandrine BERROIR
Objet:
Maître de conférences
maitre_de_conference
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Arnaud BANOS
directeur de l'unité UMR8504
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel BRUNE
directeur de l'unité USR3573
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Bénédicte ZIMMERMANN
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Zaëra MARIAUX
Objet:
Assistant ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Olivier GIRAUD
Chargé de recherche 1 ère classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Olivier GIRAUD
Objet:
Chargé de recherche 1 ère classe
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Zaëra MARIAUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Léa LIMA
directrice de l'unité UMR3320
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Kay Wiese
exerce sa mission
conformément aux articles 4, 4-1 et 4-2 du décret n° 82-453, ainsi qu'au paragraphe 1.4.3 de la circulaire n° MFPF1122325C susvisés
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8649 intitulée Laboratoire de physique théorique de l'ENS
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Anthony MAGGS
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Anthony MAGGS
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Elie RAPHAEL
directeur de l'unité UMR7083
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel VERLEYSEN
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Andreas HERZIG
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe LAMARRE
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Guy GOGNIAT
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: François CHAUMETTE
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Michel BEAUDOUIN-LAFON
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hélène TOUZET
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Isabelle TELLIER
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Françoise LAMNABHI-LAGARRIGUE
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Inbar FIJALKOW
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Véronique CORTIER
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Paule CANI
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De:
M
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Pierre GASPARD
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Fawzi BOUDJEMA
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Frédéric NGUYEN VAN DAU
Physicien
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Xavier MARIE
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Fabien DORCHIES
Chargé de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Didier BLAVETTE
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christopher BAUERLE
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hélène PERRIN
Chargée de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Thérèse HUET
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Valentina EMILIANI
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Annie COLIN
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Silke BIERMANN
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de physique
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Nicolas HAAS
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Wolfgang CRAMER
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Yann VOITURON
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Christophe THEBAUD
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Thierry HEULIN
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Didier GALOP
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Pierre CAPY
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Frédérique VIARD
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sylvie REBUFFAT
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine FERNANDEZ
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Sylvie DUFOUR
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Hélène BUDZINSKI
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut Ecologie et environnement
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Tom McLEISH
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Jean-Paul RENAUD
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Benoit LIMOGES
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Etienne FLEURY
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Gwilherm EVANO
Chargé de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: François-Xavier COUDERT
Chargé de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Didier BOURISSOU
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Clémence CORMINBOEUF
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Cathie VIX
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Solange LAVIELLE
Professeure
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Stephanie DESCROIX
Chargée de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine BESSADA
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut de Chimie
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De:
M
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Klaus WERNER
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Piet VAN DUPPEN
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Alessandro MONFARDINI
Chargé de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Antonio MASIERO
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Thomas HEBBEKER
Professeur
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Au titre de personnalités étrangères
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Mathieu JACOBE de NAUROIS
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dominique DUCHESNEAU
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Dominique BOUTIGNY
Directeur de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Marie-Hélène SCHUNE
Directrice de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Cécile RENAULT
Chargée de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Catherine LANDESMAN
Ingénieure de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Maud BAYLAC
Ingénieure de recherche
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Fabrice Impériali
ingénieur de recherche
Objet:
directeur adjoint de la communication
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De:
Provence-Corse
Délégué régional de la circonscription
Objet:
comme personne responsable des marchés pour les marchés et accords-cadres de fournitures, prestations de services et travaux pour les besoins du Laboratoire Souterrain à Bas Bruit de Rustrel - Pays d'Apt (LSBB)- UMS3538, nécessaires à la passation et l'exécution de l'opération de travaux
au titre du projet MIGA, dans la limite des crédits notifiés
désignation
11 Décembre 201411/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.