JORFTEXT000036163223
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guillaume GONTARD
Objet:
membre suppléant de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
suppleant
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Michel DENNEMONT
Objet:
membre titulaire
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Jean-Pierre CORBISEZ
Objet:
membre titulaire du comité stratégique de la société du canal Seine-Nord Europe
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Christophe PRIOU
Objet:
membre titulaire de la commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Groupe:
Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Jean-Claude LUCHE
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Françoise CARTRON membre suppléant de la commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat
Objet:
outre-mer
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Pascale BORIES
Objet:
membres titulaires du conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Marta de CIDRAC
Objet:
membre titulaire
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Christine LANFRANCHI DORGAL
Objet:
membre titulaire pour siéger du conseil national de la mer et des littoraux
Groupe:
Conseil national de la mer et des littoraux
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Joël BIGOT
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Michèle VULLIEN
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
conseil_administration
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017