Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Christine Lavarde
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
conseil_administration
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036204349
(source JORF)
désignation
15 Décembre 2017
15/12/2017
De:
Michèle VULLIEN
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
conseil_administration
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000036163223
(source JORF)
désignation
08 Décembre 2017
08/12/2017
De:
Gérard Schottey
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
JORFTEXT000000232542
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2002
20/09/2002
De:
Jean Sivardiere
président de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000774427
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Jean-Pierre Lecomte
président du Port autonome du Havre
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000774427
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Pierre Perrod
ingénieur général de l'équipement
Objet:
administrateur provisoire auprès du Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports jusqu'à la nomination du président du conseil d'administration de l'établissement
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
conseil_administration
JORFTEXT000000229353
(source JORF)
nomination
03 Mai 2002
03/05/2002