JORFTEXT000047097267

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bruno Studer
Objet:
de rapporteurs sur
sur la proposition de loi de
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Éric Poulliat
plusieurs de leurs collègues visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (n° 758)
Objet:
de rapporteurs sur
sur la proposition de loi de
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Sacha Houlié
plusieurs de leurs collègues visant à étendre le champ d'application de la peine complémentaire obligatoire d'inéligibilité aux cas de condamnation pour des violences aggravées ayant entraîné une incapacité temporaire (n° 759)
Objet:
de rapporteurs sur
sur la proposition de loi de
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Ugo Bernalicis
Objet:
de rapporteurs sur
examen du rapport de la mission d'information sur la réforme de la police judiciaire dans le cadre de la création des directions départementales de la police nationale (
Groupe:
Rapport de la mission d'information sur la réforme de la police judiciaire dans le cadre de la création des directions départementales de la police nationale (
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Aurore Bergé
Objet:
de rapporteurs sur
sur la proposition de loi de
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Aurore Bergé
Objet:
de rapporteurs sur
sur la proposition de loi de
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Marie Guévenoux
rapporteurs)
Objet:
de rapporteurs sur
examen du rapport de la mission d'information sur la réforme de la police judiciaire dans le cadre de la création des directions départementales de la police nationale (
Groupe:
Rapport de la mission d'information sur la réforme de la police judiciaire dans le cadre de la création des directions départementales de la police nationale (
parlement="Assemblée nationale"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Agnès Firmin Le Bodo
ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé
Objet:
de rapporteurs sur
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Nicolas Wagner
directeur de la régulation sectorielle des transports 2 de l'ART, pour la présentation de la deuxième édition du rapport de l'Autorité sur l'économie des concessions autoroutières
Objet:
de rapporteurs sur
Commission du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Philippe Richert
vice-président, président par intérim de l'Autorité de régulation des transports
(ART), accompagné de
Objet:
de rapporteurs sur
Commission du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Jordan Cartier
secrétaire général de l'ART
Objet:
de rapporteurs sur
Commission du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Sophie Auconie
vice-présidente de l'ART
Objet:
de rapporteurs sur
Commission du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Gérard Leseul
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Cécile Untermaier
rapporteure)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Isabelle Santiago
rapporteure)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Nicolas Dufourcq
dont la reconduction
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des finances
audition
en application de l'article 13 de la Constitution, de
directeur général de BPI France est proposée par le Président de la République puis vote sur cette proposition (
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Frédéric Cabrolier
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des finances
audition
en application de l'article 13 de la Constitution, de
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Philippe Brun
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des finances
audition
en application de l'article 13 de la Constitution, de
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Nicolas Sansu
rapporteur spécial Politique des territoires de la mission Cohésion des territoires)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Stanislas Bourron
directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Christine Pires Beaune
rapporteure)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des finances
audition
en application de l'article 13 de la Constitution, de
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Stéphane Witkowski
président du conseil d'orientation stratégique de l'institut des hautes études de l'Amérique latine
(IHEAL)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires étrangères
table ronde, ouverte à la presse, sur le Brésil, avec la participation de
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Christophe Ventura
directeur de recherche à l'institut de relations internationales et stratégiques
(IRIS), spécialiste de l'Amérique latine
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires étrangères
table ronde, ouverte à la presse, sur le Brésil, avec la participation de
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Luc Hallade
ambassadeur de France au Burkina Faso
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Armelle Enders
professeure d'histoire contemporaine à l'université Paris 8-Vincennes-Saint-Denis et à l'institut français de géopolitique (IFG Lab)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires étrangères
table ronde, ouverte à la presse, sur le Brésil, avec la participation de
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Johnny Hajjar
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Arthur Delaporte
rapporteur)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Pierre Krolak Salmon
directeur médical
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires sociales
audition de responsables d'Orpea
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Laurent Guillot
directeur général
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires sociales
audition de responsables d'Orpea
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Caroline Semaille
dont la nomination
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires sociales
directrice générale de Santé publique France est envisagée
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Josef Aschbacher
directeur général de l'Agence spatiale européenne
(ASE)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Fatiha Keloua Hachi
rapporteure) (amendements art. 88)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission des affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Aurélien Saintoul)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission de la défense
examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information flash sur les fonds marins (co-rapporteurs
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Lysiane Métayer
Objet:
de rapporteurs sur
Commission de la défense
examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information flash sur les fonds marins (co-rapporteurs
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Anna Pic)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission de la défense
examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information flash sur la préparation opérationnelle (co-rapporteurs
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Brigitte Liso
Objet:
de rapporteurs sur
Commission de la défense
examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information flash sur la préparation opérationnelle (co-rapporteurs
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Hervé Machenaud
Membre de l'Académie des technologies, ancien directeur exécutif chargé de la production et de l'ingénierie, directeur de la branche Asie-Pacifique d'EDF (2010-2015)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
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nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Eric Besson
ancien ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique (2010-2012)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Dominique Voynet
ancienne ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (1997-2001)
Objet:
de rapporteurs sur
création d'une mission flash sur la rédaction
du décret n° 2017-867 du
9 mai 2017
relatif au répertoire numérique des représentants d'intérêts.
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Mission flash sur la rédaction
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Ségolène Royal
ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (2014-2017)
Objet:
de rapporteurs sur
création d'une mission flash sur la rédaction
du décret n° 2017-867 du
9 mai 2017
relatif au répertoire numérique des représentants d'intérêts.
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Mission flash sur la rédaction
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Delphine Batho
députée, ancienne ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (2012-2013)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Guillaume Valette-Valla
directeur de Tracfin (ministère de l'économie et des finances)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères
Groupe:
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Jean-François Bohnert
procureur de la République financier
(PNF)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères
Groupe:
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères
Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux ingérences étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Jean-Jacques Urvoas
ancien garde des Sceaux, ministre de la justice
Objet:
de rapporteurs sur
création d'une mission flash sur la rédaction
du décret n° 2017-867 du
9 mai 2017
relatif au répertoire numérique des représentants d'intérêts.
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
2 mars 2022
à la maison centrale d'Arles
Groupe:
Mission flash sur la rédaction
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Jean Cauve
chef de l'antenne d'Arles-Tarascon et référent de la maison centrale d'Arles - service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
2 mars 2022
à la maison centrale d'Arles
audition, à huis clos, de
Groupe:
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Émilie Thubin
vice-présidente en charge de l'application des peines en matière anti-terroriste
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
2 mars 2022
à la maison centrale d'Arles
audition, à huis clos, de
Groupe:
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Françoise Jeanjaquet
première vice présidente, coordinatrice du service d'application des peines anti-terroriste, tribunal judiciaire de Paris, et de
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
2 mars 2022
à la maison centrale d'Arles
audition, à huis clos, de
Groupe:
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Marie-Anne Ganaye
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, mission de lutte contre la radicalisation violente - service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône, et de
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
2 mars 2022
à la maison centrale d'Arles
audition, à huis clos, de
Groupe:
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Cécile Delazzari
vice-présidente de l'Association nationale des juges de l'application des peines
(ANJAP)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
2 mars 2022
à la maison centrale d'Arles
Groupe:
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le
Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l'administration pénitentiaire et de l'appareil judiciaire ayant conduit à l'assassinat d'un détenu le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Martin Untersinger
journaliste Le Monde
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France
membres du collectif international des journalistes d'investigation
(ICIJ)
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Adrien Sénécat
journaliste Le Monde
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France
membres du collectif international des journalistes d'investigation
(ICIJ)
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Damien Leloup
journaliste Le Monde
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France
membres du collectif international des journalistes d'investigation
(ICIJ)
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Abdelhak El Idrissi
journaliste Le Monde
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France
membres du collectif international des journalistes d'investigation
(ICIJ)
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Jérémie Baruch
journaliste Le Monde
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France
membres du collectif international des journalistes d'investigation
(ICIJ)
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Ahmed Senbel
Président de la Fédération nationale des taxis indépendants
(FNTI)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Jean-Michel Rebours
trésorier de la Fédération nationale des taxis
(FNAT)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Gérôme Lassalle
Association Taxi Elite France
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Christophe Jacopin
président du GESCOP (GIE de coopératives de taxis)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Rachid Boudjema
président de l'Union nationale des taxis
(UNT)
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Karim Asnoun
Mohamed Abid, CGT-Taxis
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Brahim Ben Ali
Secrétaire général du syndicat national INV
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Elodie Gueguen
journaliste Radio France
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les journalistes à l'origine des Uber files en France
membres du collectif international des journalistes d'investigation
(ICIJ)
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Emmanuelle Cordier
présidente de la FNDT-CPME
Objet:
de rapporteurs sur
Commission d'enquête Uber Files
Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats et organisations professionnelles de taxis
Groupe:
Commission d'enquête Uber Files
Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête Uber Files (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
nomination
07 Février 202307/02/2023
De: Bruno Studer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
désignation
07 Février 202307/02/2023
De: Guillaume Gouffier Valente
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
désignation
07 Février 202307/02/2023
De: Sarah Tanzilli
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
désignation
07 Février 202307/02/2023
De: Aurore Bergé
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
désignation
07 Février 202307/02/2023
De: Bruno Studer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 202307/02/2023
De: Guillaume Gouffier Valente
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 202307/02/2023
De: Sarah Tanzilli
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 202307/02/2023
De: Aurore Bergé
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047097267(source JORF)
cessation de fonction
07 Février 202307/02/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.