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De: Samsonoff (Pierre)
sous-directeur en charge de la gestion des ressources humaines de la branche
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Salem (Thierry)
sous-directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Raffier (Michel)
directeur évaluateur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Le Campion (Philippe)
responsable de la gestion des cadres dirigeants
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Sério (Benoit)
directeur de la caisse RSI de Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS CFDT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Albertini (Pierre)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-Saint-Denis
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Vergnes (Lionel)
directeur-adjoint de la CPAM de Béziers
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Verney-Carron (Richard)
directeur adjoint de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernable (Alain)
CARMI du Sud-Est
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Westermann (Jean-Claude)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales du Nord - Pas de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Tourancheau (Jean-Marc)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Franche Comté
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Dhérot (Jean)
attaché principal d'administration au bureau 4B
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chabaud (Caroline)
sous-directrice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Autret (Françoise)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Mâcon
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bausier-Houin (Maud)
sous-directrice
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nudelman-Petit (Charlotte)
rédacteur au bureau 4B
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Breuil (Valérie)
attaché d'administration au bureau 4B
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Liger (Dominique)
directeur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Georges (Philippe)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Hermange (Patrick)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (CNAVTS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Rance (Erik)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines (CANSSM)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ricordeau (Pierre)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentants de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mercier (Michel)
directeur des ressources humaines
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Malric (Didier)
directeur de la gestion du réseau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Gallet (Laurent)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Corvaisier (Yves)
directeur délégué
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chappaz (Gilles)
directeur des ressources du réseau
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Daudet (Jean-François)
directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants élus des agents de direction du régime social des indépendants (RSI)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Audrerie (Jean-Paul)
sous-directeur à l'échelon régional du service médical de Toulouse
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national du personnel de direction des organismes sociaux (SNPDOS CFDT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Nachin (Denis)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Montpellier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des personnels de direction des organismes de sécurité sociale (SNPDOSS-CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: François (Hervé)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Melun
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national des agents de direction et d'encadrement des organismes sociaux (SNADEOS-CFTC)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bérard (Henri)
directeur adjoint à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du-Rhône (Marseille)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation du syndicat national Force ouvrière des cadres des organismes sociaux (SNFOCOS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Audibert (Guy)
directeur du centre régional de traitement de l'information de Rhônes-Alpes – Auvergne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des organismes de sécurité sociale du régime général
Sur désignation de l'union fédérale des ingénieurs, cadres et techniciens de la Fédération nationale des organismes sociaux (UFICT-CGT)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Cuvilliez (Jacky)
CARMI du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des agents de direction des caisses régionales de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Van Roekeghem (Frédéric)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Renard (Philippe)
directeur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: De Cadeville (Olivier)
directeur délégué
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentant
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Magda (Joël)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chappellet (Jean)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants des directeurs régionaux des affaires sanitaires et sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Libault (Dominique)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Godineau (François)
sous-directeur de la gestion et des systèmes d'information à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mougin (Françoise)
chef du bureau 4B à la direction de la sécurité sociale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Chemla (Eliane)
conseiller d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
1. Président
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lenoir (Christian)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lejeune (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Brun (François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Mauss (Huguette)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
2. Représentants de l'administration
Représentants de l'inspection générale des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Ramon-Baldié (Pierre)
directeur de la recherche et du développement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Lavergne (Christiane)
directrice des ressources humaines de la CAVIMAC
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Huteau (Gilles)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
4. Représentants des agents de direction
Représentants des anciens élèves et élèves de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Le Cocguen (Marie-Emmanuelle)
directrice de la formation initiale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Ecole nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S)
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
ecole="École nationale supérieure de la sécurité sociale"
nomination
15 Décembre 200815/12/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.