Alain Cuvillier

De: Alain CUVILLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
date_debut="2022-03-30"
conseil_administration
JORFTEXT000045366373(source JORF)
nomination
17 Mars 202217/03/2022
De: Alain CUVILLIER
Objet:
membres du comité de suivi de la convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000038705225(source JORF)
nomination
30 Juin 201930/06/2019
De: Alain CUVILLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000036799101(source JORF)
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Alain CUVILLIER
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000032182916(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Cuvillier (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Cuvillier (Alain)
président d'une fédération syndicale ; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
34 ans d'activités professionnelles et sociales
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996