Alain Gauvreau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gauvreau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2002-03-18
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000772267
(source JORF)
nomination
15 Mars 2002
15/03/2002
De:
Gauvreau (Alain)
Objet:
membres des premier et deuxième collèges
Au titre du premier collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000593337
(source JORF)
nomination
22 Février 2002
22/02/2002
De:
Gauvreau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2001-03-14
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000223169
(source JORF)
nomination
30 Mars 2001
30/03/2001
De:
Gauvreau (Alain)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
Commission du soutien financier sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000587230
(source JORF)
nomination
11 Février 2001
11/02/2001
De:
Gauvreau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2000-03-22
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000385455
(source JORF)
nomination
22 Mars 2000
22/03/2000
De:
Gauvreau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières de l'Etat aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
instituée à l'article 2 de l'arrêté du
1er février 1983
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières de l'Etat aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection inférieure à une heure
date_debut
=
"
1999-03-17
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000394338
(source JORF)
nomination
01 Avril 1999
01/04/1999