11 Février 2001


De: Meissonnier (Pierre)
Objet:
représentant du secteur production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Pujol (Jean-Guy)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Joseph Poher
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2000-12-01"
promotion
11 Février 200111/02/2001
De: Gérard Brugnot
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="2000-11-01"
promotion
11 Février 200111/02/2001
De: Sire (Jean-Christian, Marcel)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Lemoine (Jean-Philippe)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Desobry (Vincent, Pierre)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Cornet (Julien)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Cervetto (Olivier, Noël)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Bordere (Jean-François, Henri)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: André (Christophe)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: De Souqual (Arnaud, Charles)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme TSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Soumer (Rémi, Medi)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PT élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Perrin (Julien, Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PT élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Vidonne (Thierry, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Thalmann (Guillaume, Christian)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Terrenoir (Stéphane, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Taravella (Gautier, Renaud)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Serot (Julien, Valentin)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Seguin (Guillaume, Eric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Pfefferkorn (Julien, Edmond)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Parmentier (Nicolas, Claude)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Noirot (Mathieu)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Munier (Jérôme)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Mounier (Michaël, Paul)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Mimar (Xavier, Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Leclerc (Yann, Louis, André)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Junca (Joseph, André)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Hiolle (Jean-Etienne, Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Gsell (Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Grigt (Mathieu, Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Detouillon (Grégory, Richard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Descamps (François, Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Deblasi (Axel, Charles)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Coutte (Julien, François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Chamaillard (Sylvain, Jacky)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Carrie (Guillaume, Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Bonhomme (François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Avril (Hervé, Emile)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Verschelde (Jérôme, Paul)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Sassus (Guillaume, Jacques)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Quéval (Jérémie, Basile)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Pialat (Xavier, Frédéric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Philibert (Xavier, Georges)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Morillo (Vincent, Arnaud)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Mathieu (Florent, Xavier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Lepain (Alexandre, Boris)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Lambert (Pierre-Antoine, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Laloué (Vincent, Sébastien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Guihery (Guillaume, Daniel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Gebel (Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Dalbies (Laurent, René)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Croisard (Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Coutier (Rémi)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Coumet (Sébastien, Félicien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Cormier (Cyrille, Julien)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Bordas (Frédéric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Arnaud Des Lions (Benoît, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Warton (Nicolas, René)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Saverot (Jérémie, Hubert)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Roy (David)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Rouchouse (Laurent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Poquet (Nicolas, Raphaël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Ponton (Christophe)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Pont (Guerric, Cyrille)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Paroissien (Eric, Paul)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Ott (Adrien, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Moerman (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Leonardon (Jérémie, Antoine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Lefrançois (Ivan, Hugues)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Le Gall (Loïc, François)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Lapeyre (Lionel, Régis)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Kerdreux (Benjamin, André)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Julien (Michaël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Hag (Vincent)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Gresse (Benjamin, Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Giraudeau (Stéphane, Marcel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Giraud (Jérémie, Matthieu)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Floc'h (Ronan, Gilbert)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Dublanche (Yann, Ange)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Dubeau (Lionel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Deschard (Julien, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Daniel (Cédric, William)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Dabot (Julien, Marcelin)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Crouet (Xavier, Hubert)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Bulté (Jean)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Blais (Mickaël, Henri)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Bernard (Mathieu, Eric)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Barbara (David, Pierre)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Youzkatli El Khatib (Charbel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme DEUG élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Nanema (Philippe, Richard)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme DEUG élèves étrangers
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Turluer (Eric, Nicolas)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Lormelle (Christophe, Benjamin)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Fourcade (Romain)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme DEUG élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Viguier (Pierre-Laurent, Joël)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours Cycle préparatoire polytechnique
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Nagata (Marc)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours Cycle préparatoire polytechnique
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Peyrard (Benoît)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Moulaï (Kamel)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Monterrat (Matthieu)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Jullien (Samuel, Pierre)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Herrscher (Marc, Emmanuel)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Blachère (Emeric, Maurice)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Mekadem (Mahmoud)
Objet:
par jury de validation du
5 juillet 2000
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève militaire étranger
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Mallo y Sánchez (Jorge)
Objet:
par jury de validation du
5 juillet 2000
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève civil étranger
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Florent (Marie-Pierre, Christiane)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Boucher (Céline)
Objet:
élèves, en deuxième année, en 2000, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Machado (Guina)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Locteau (Anouchka, Nadine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PSI élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Le Duigou (Christine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Coué (Lucie, Jeanne)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme PC élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Salesse (Anne, Laure)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Reversé (Anaïs, Jacqueline)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Rageade (Lydie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Papin (Nathalie, Martine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Morin (Delphine, Muriel)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Gourdou (Delphine, Catherine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Elduayen (Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Cocault (Soazig)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Cipollina (Emilie, Ghyslaine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Chauffour (Marie-Laure, Carine)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Campagne (Gaëlle, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Brun (Marilyne)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Boudong (Camille, Marie)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Artèta (Marion, Isabelle)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours sur programme MP élèves français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Chagneau (Claire, Marie-Thérèse)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves
par ordre de classement, en première année d'études, à la suite des concours ouverts en 2000
Concours Cycle préparatoire polytechnique
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Mourier (Faustine, Marie-Aline)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Dupuis (Delphine, Candice)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Dupland (Laure, Marie)
Objet:
sur titres en 2000
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves civils français
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Bertrand (Sandrine, Marie)
Objet:
par jury de validation du
5 juillet 2000
par ordre alphabétique, en troisième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève civile française
Groupe:
ecole
admission
11 Février 200111/02/2001
De: Jean-Marc Falcone
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
11 Février 200111/02/2001
De: Descas (Alex)
en remplacement et
pour la durée restant à courir du mandat de
Objet:
membre du 3e collège de la commission du soutien financier sélectif à la production
Groupe:
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Coulais (Bruno)
démissionnaire
Objet:
membre du 3e collège de la commission du soutien financier sélectif à la production
Groupe:
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Tison (Christian)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Moll (Dominik)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Gore (Bertrand)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Freyd (Denis)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Boujut (Michel)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Bouchareb (Rachid)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Carrière (Christine)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre des suppléants
Groupe:
duree="un an"
suppleant
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Rozanes (Alain)
Objet:
vice-présidents de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Tine (Gilles-Marie)
Objet:
vice-présidents de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Ormières (Jean-Luc)
Objet:
vice-présidents de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Au titre de 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Prieur (Jérôme)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
3. Au titre du 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Maximin (Daniel)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
3. Au titre du 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Lorelle (Olivier)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
3. Au titre du 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Lavolé (Laurent)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
3. Au titre du 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Jacquier (Philippe)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
3. Au titre du 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Douyère (Olivier)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
3. Au titre du 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Bévérini (Alain)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
3. Au titre du 4e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Goter (Pierrick)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Carrère (Emmanuel)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Biron (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Sobelman (Patrick)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Salomé (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Gauvreau (Alain)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Denis (Claire)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Cabréra (Dominique)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Bétan (Eva)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
2. Au titre du 2e collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Roze (Pascale)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Dussart (Catherine)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Begeja (Liria)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Arnoul (Françoise)
Objet:
membres de la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
1. Au titre du 1er collège
Groupe:
duree="un an"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Mitterrand (Frédéric)
Objet:
président de la commission du soutien financier sélectif à la production
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Michel Verpeaux
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Jean-Michel Marchand
président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Roland Kessous
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Jean Gourdou
professeur d'université
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Gilles Bachelier
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Nathalie Massias
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
membres du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Jean-François Théry
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2001 en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president
nomination
11 Février 200111/02/2001
De: Alain Rousseau
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
11 Février 200111/02/2001
De: Aguilas (Pierre)
Objet:
représentant du secteur production au comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Renou (René)
Groupe:
date_fin="2004-08-03"
nomination
11 Février 200111/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.