pour la durée du mandat restant à courir

membre du troisième collège de la commission du soutien financier sélectif à la production

membres de la commission paritaire des publications et agences de presse

membre suppléant

représentant de la Fédération nationale des agences de presse photos et informations (FNAPPI)

membres de la commission paritaire des publications et agences de presse

membre suppléant

représentant de la Fédération française des agences de presse (FFAP)

bureau du régime juridique de la presse et des services de la société de l'information

membres de la commission paritaire des publications et agences de presse

membre suppléant

représentante du ministre de la culture et de la communication

membres de la commission paritaire des publications et agences de presse

membre titulaire

représentant de la Fédération nationale de la presse spécialisée (FNPS)

membres de la commission paritaire des publications et agences de presse

membre titulaire

représentant de la Fédération française des agences de presse (FFAP)

chef du bureau de la réglementation et de la concurrence à la sous-direction des activités postales

membres de la commission paritaire des publications et agences de presse

membre titulaire

représentante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction au ministère de l'équipement, des transports et du logement

membre représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »

du

à 0 heure au

à 24 heures

administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale

auprès du recteur de l'académie de Créteil du directeur du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires

en vue d'exercer les fonctions de directeur du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Créteil

au titre de la mobilité

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Amand-Montrond (non installé)

sous-préfet hors cadre

trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie

agent comptable de l'agence de maîtrise d'ouvrage des travaux du ministère de la justice

inspecteur du Trésor public

agent comptable de l'école d'architecture de Grenoble

trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie

agent comptable de la chancellerie des universités de Bordeaux

administrateur civil hors classe

directeur de projet, responsable du projet « gestion publique » auprès du directeur général de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Hubert

l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à Orange France et publiée au Journal officiel de la République française

Fait à Paris, le

Le président

l'exécution de la présente décision, qui sera notifiée à la société Bouygues Telecom Caraïbe et publiée au Journal officiel de la République française

Fait à Paris, le

Le président

inspecteur de l'administration

auprès de la région de Haute-Normandie

directeur général des services

inspecteur général des affaires sociales, sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

dans ses fonctions

inspecteur général des affaires sociales

sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité

date à laquelle

inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Merdrignac (Côtes-d'Armor)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Dijon-Quétigny (Côte-d'Or)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie, agent comptable du lycée agricole de Montpellier-Orb-Hérault (Hérault)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

trésorier principal du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Château-Gontier (Mayenne)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de la Thiérache (Aisne)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Surgères (Charente-Maritime)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Joseph (Réunion)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

contrôleuse du Trésor public de 1re classe, agent comptable du lycée agricole de Montargis-Le Chesnoy (Loiret)

agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents

inspecteur du Trésor public

agent comptable de l'Agence française pour les investissements internationaux

directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement

dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

membres des premier et deuxième collèges

Au titre des suppléants

membres des premier et deuxième collèges

Au titre des suppléants

membres des premier et deuxième collèges

Au titre des suppléants

membres des premier et deuxième collèges

Au titre des suppléants

membres des premier et deuxième collèges

Au titre des suppléants

membres des premier et deuxième collèges

Au titre des suppléants

vice-présidents

Au titre du deuxième collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du deuxième collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du deuxième collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du deuxième collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du deuxième collège

vice-présidents

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du premier collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du deuxième collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du deuxième collège

membres des premier et deuxième collèges

Au titre du deuxième collège

président de la commission du soutien financier sélectif à la production

à faire valoir ses droits à la retraite

chef d'unité technique

le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat

à

gendarme ; 26 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 17 novembre 2001

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

Avec effet du

sergent-chef, infanterie ; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 décembre 2001

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

Avec effet du

lieutenant, infanterie ; 6 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 6 décembre 2001

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

Au grade de chevalier

Avec effet du

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

adjoint administratif de chancellerie

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

secrétaire des affaires étrangères

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

secrétaire de chancellerie

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

adjointe administrative de chancellerie, directement placés sous l'autorité de

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

secrétaire administrative

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

gendarme ; 12 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 28 novembre 2001

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

Avec effet du

maître ; 14 ans de services. Blessé dans l'accomplissement de son devoir le 8 novembre 2001

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

MARINE NATIONALE

Avec effet du

trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie

agent comptable, chef des services de la comptabilité du Port autonome de Dunkerque

receveuse-perceptrice du Trésor public

agent comptable de l'école d'architecture de Bordeaux

inspecteur du Trésor public

agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand

inscrite deuxième sur la liste complémentaire d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2001

élève à l'Ecole nationale d'administration et rattachée à la promotion 2002-2004

inscrit premier sur la liste complémentaire d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de l'année 2001

élève à l'Ecole nationale d'administration et rattaché à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Karin)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Sophie)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Christine)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Brigitte)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Jeanne)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Maryelle)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Hélène)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

(Marie-Paule)

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004

Tignes

sur la liste d'aptitude

au grade d'administrateur territorial de 2e classe

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Télécommunications

Maintenance

Option mécanique

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Télécommunications

Maintenance

Option mécanique

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Télécommunications

Gestion des ressources humaines

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Télécommunications

Gestion des ressources humaines

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Télécommunications

Gestion des ressources humaines