Alain Sussfeld
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sussfeld (Alain, René)
directeur général d'une société de cinéma. Chevalier du 17 octobre 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Culture et communication
Au grade d'officier
legion_honneur
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1997-10-17
"
JORFTEXT000028861183
(source JORF)
promotion
20 Avril 2014
20/04/2014
De:
Alain Sussfeld
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 26 du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique :
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission prévue à l'article 26 du décret n° 99-130 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000430570
(source JORF)
nomination
25 Août 2007
25/08/2007
De:
Sussfeld (Alain)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des entreprises de production
Membres titulaires
Groupe:
Commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000606892
(source JORF)
nomination
23 Août 2005
23/08/2005
De:
Sussfeld (Alain)
Objet:
membre de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des entreprises de production
Groupe:
Commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000432170
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2003
18/09/2003
De:
Sussfeld (Alain, René)
directeur général d'un groupe ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
annees_activite_professionelle
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
JORFTEXT000000199827
(source JORF)
nomination
30 Mars 1997
30/03/1997
De:
Sussfeld (Alain)
Objet:
au comité ministériel d'évaluation
4o
Groupe:
Comité ministériel d'évaluation
JORFTEXT000000736260
(source JORF)
nomination
22 Avril 1995
22/04/1995
De:
Sussfeld (Alain)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des distributeurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000551912
(source JORF)
nomination
31 Mars 1995
31/03/1995
De:
Alain Sussfeld
Objet:
membres de la commission précitée
Au titre de représentants des distributeurs de films
Membre titulaire
Groupe:
Commission précitée
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000162968
(source JORF)
nomination
05 Février 1993
05/02/1993
De:
Sussfeld (Alain)
président du G.I.E. U.G.C. Diffusion
Objet:
membres de la commission de la diffusion cinématographique
représentants des entreprises d'exploitation d'importance nationale
Groupe:
Commission de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000357256
(source JORF)
nomination
17 Avril 1992
17/04/1992
De:
Sussfeld (Alain)
Objet:
membres de la commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
Au titre de représentants des distributeurs
d'oeuvres cinématographiques
Membre titulaire
Groupe:
Commission précitée: Au titre de représentants des producteurs d'oeuvres cinématographiques
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000353618
(source JORF)
nomination
23 Janvier 1991
23/01/1991