André Martini
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Martini (André, Pierre)
Objet:
greffier du tribunal de commerce d'Auxerre (Yonne)
en remplacement de la société civile professionnelle Françoise Dupont, épouse Bernot, et Philippe Decourcelle, greffiers de tribunal de commerce associés, dissoute
greffier
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000341258
(source JORF)
nomination
12 Février 2002
12/02/2002
De:
Martini (André, Honoré)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut
=
"
1990-05-01
"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000707527
(source JORF)
admission
16 Mars 1990
16/03/1990