12 Février 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Orléans (Loiret)
Le remplacement de l'appareil actuel d'une puissance de 1 tesla par une IRM d'une puissance de 1,5 tesla est accordé
Objet:
à la société à responsabilité limitée Société civile de moyens Scanner Orléans Centre pour l'utilisation d'un appareil d'IRM installé dans les locaux de ladite société, 1, rue Faubourg-Bannier, à
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Toro (Nicolas, Frédéric, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Brossier, Annick Davy et Thierry Pouvreau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Jouffroy (Nicolas, Philippe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Jouffroy, Hubert Jouffroy, Olivier Bertrand et Constant Jouffroy, notaires associés, titulaires d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Gagnepain (Arielle, Nadine), épouse Bonnotte
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Patrick Jouffroy, Hubert Jouffroy, Olivier Bertrand et Constant Jouffroy, notaires associés, titulaires d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Sylviane Manuel
contrôleuse du travail
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour son centre interrégional de Marseille
Remplace:Mme Corinne Curti
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Jean Courdouan
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chargé de mission
directeur du travail à l'échelon fonctionnel, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mis à la disposition de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Groupe:
date_debut="2002-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
12 Février 200212/02/2002
De: Lille (Nord)
Objet:
au centre hospitalier universitaire de Lille pour l'utilisation d'un appareil d'IRM installé dans les locaux de l'hôpital Salengro, rue du Professeur-Leclercq, à
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De:
Mougin
président du directoire, en vue de l'utilisation d'un appareil de destruction transpariétale des calculs dans les locaux de l'établissement, 110, rue du Bourbonnais, à Lyon (Rhône)
Objet:
à la société anonyme clinique Saint-Louis, représentée par
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Toulon (Var)
Le remplacement de l'actuel appareil par un appareil d'IRM d'une puissance de 1,5 tesla
Objet:
au centre hospitalier de Toulon-La Seyne pour l'utilisation d'un appareil d'IRM d'une puissance de 1 tesla installé dans les locaux de l'hôpital Font-Pré, 1208, avenue du Colonel-Picot, à
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Guilleminot (Valérie, Mary)
Objet:
huissière de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Paul, Georges Montezume, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Montezume (Paul, Victor, Georges)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société professionnelle Paul, Georges Montezume, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Bourgeonnier (Christian, Emmanuel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Lassalle, Christian Bourgeonnier, Renaud Vidal et Xavier Torbiero, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Eyguières (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Gassmann (Emmanuel, Michel, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Romuald Veritti et Dominique Parola, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Remiremont (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Bouvet (Guillaume, Michel, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - Etienne Challe, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Challe (Etienne, Pierre, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Société d'exercice libéral à responsabilité limitée - Etienne Challe, notaire associé
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Lemerle (Paul, Henri, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Lemerle, François Gérard, Michel Bellanger, Sihem Locate et Magali Virapoulle-Ramassamy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Lecoeur (Frédéric, Jean-Marie, Serge)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Lecoeur, Bruno Halgand, Alain Puyt et Jérôme Parquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Notre-Dame-de-Bondeville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Lecoeur (Jean-Claude, Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Leoeur, Bruno Halgand, Alain Puyt et Jérôme Parquet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Notre-Dame-de-Bondeville (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Charreire (Françoise, Solange), épouse Bertucat
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Michel Blüm et Jean-Pierre Boyer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brioude (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Navarrot (Sylvie, Valérie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Regagnon, notaire associé
notaire
notaire_residence="Arreau (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Saintrapt (Alex)
directeur de la maison de retraite de Cunlhat (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Vignesoult (Hervé)
directeur de la maison de retraite du Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Van der Meersch (Lucien)
directeur du centre hospitalier de Hazebrouck (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Tetu (Alain)
directeur de l'hôpital local d'Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Soumeilhan (Joël)
directeur de l'hôpital local de Vic-Fezensac (Gers)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Sene (Daniel)
directeur du centre hospitalier de Grand-Bourg (Guadeloupe)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Sarrazin (Jacky)
directeur de la maison de retraite de La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Ryckewaert (Marc)
directeur de la maison de retraite de La Gorgue (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Ruiz (Jean-Pierre)
directeur de la maison de retraite de Mussidan (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Robin (Jean-Jacques)
directeur de la maison de retraite de Clion-sur-Indre (Indre)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Pussat (Gilles)
directeur de la maison de retraite de La Gacilly (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Puig (René)
directeur de la maison de retraite d'Elne (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Portrait (Philippe)
directeur de la maison de retraite de Moreuil (Somme)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Peyronet (Bernard)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de Landerneau (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Pey (René)
directeur de l'hôpital local de Pélussin (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Petre (Francis)
directeur de la maison de retraite de Noves (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Pau (André)
directeur des maisons de retraite de Méteren et Vieux-Berquin (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Passemard (André)
directeur de la maison de retraite de Pontaumur (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Pasdeloup (Denis)
directeur de la maison de retraite de Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Nicolic (Michel)
directeur de la maison de retraite de Belpech (Aude)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Moreno (Alain)
directeur de la maison de retraite de Saint-Gobain (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Monzat (Guy)
directeur de l'hôpital local de Condat-en-Féniers (Cantal)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Monneraye (Michel)
directeur d'établissement annexe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
chargé de mission auprès de la DDASS des Alpes-Maritimes
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Mesuron (Daniel)
directeur de la maison de retraite de Brantôme (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Maachi (Mostéfa)
directeur de l'hôpital local de Villedieu-les-Poêles (Manche)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Lorton (Eric)
directeur de la maison de retraite de Triel-sur-Seine (Yvelines)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Legras (Philippe)
directeur de la maison de retraite de Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Lefevre (Joël)
directeur de la maison de retraite de Valanjou (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Lefeuvre (Jean-Paul)
directeur de la maison de retraite de Mauron (Morbihan)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Lecuirot (Patrick)
directeur de la maison de retraite de Mazan (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Leca (Noël)
directeur de la maison de retraite de Samois-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Laurent (Pierre)
directeur de la maison de retraite de Saulxures-sur-Moselotte (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Lagoutte (Michel)
directeur de la maison de retraite de Bâgé-le-Châtel (Ain)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Jouniaux (Dominique)
directeur de la maison de retraite de Crécy-sur-Serre (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Jacquet (Jean-Paul)
directeur de 4e classe au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (Loire)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Hue (Gérard)
directeur du centre hospitalier de Déville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Hoferer (Gilbert)
directeur de l'hôpital local de Turckheim (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Gregoire (Maurice)
adjoint au directeur de l'hôpital local Alise-Sainte-Reine (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Gravil (Jean-Claude)
directeur de la maison de retraite de Grignan (Drôme)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Goudemand (Jean-Paul)
directeur de 4e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Getto (Jean-Luc)
adjoint au directeur de l'hôpital de Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Gauche (Joël)
directeur de l'hôpital local d'Aiguilles (Hautes-Alpes)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Devienne (Patrick)
directeur de la maison de retraite de Bracieux (Loir-et-Cher)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Denechere (Jacques)
directeur de la maison de retraite de Faye-l'Abbesse (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Delacroix (Charles)
adjoint au directeur du CHS en psychiatrie de Saint-Claude (Guadeloupe)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Colin (Olivier)
directeur de 4e classe au centre hospitalier de bassin de Thau (Hérault)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Chenet (Yves)
directeur de la maison de retraite de Blacé (Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Carles (Didier)
directeur de la maison de retraite de Bessières (Haute-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Caris (Gérard)
directeur de la maison de retraite de Beaumont-du-Périgord (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Bue (Bernard)
directeur de la maison de retraite de Warloy-Baillon (Somme)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Bentato (Jamal)
directeur de la maison de retraite de Montmirail (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Benel (Philippe)
directeur de la maison de retraite d'Illzach-Modenheim (Haut-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Baudoin (Claude)
adjoint au directeur du centre hospitalier de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Bartholot (Jacques)
directeur de la maison de retraite de Lagnieu (Ain)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Barbotte (Jean-Louis)
directeur de la maison de retraite d'Ancy-le-Franc (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Telle (Marie-Thérèse)
directrice de l'hôpital local de Saint-Pierre, maison de retraite du Prêcheur (Martinique)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Soret (Claudine)
directrice de la maison de retraite d'Aix-en-Othe (Aube)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Sander (Agnès)
directrice de la maison de retraite de Villé (Bas-Rhin)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Roge (Jacqueline)
directrice de l'hôpital local de Saint-Amour (Jura)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Rey (Nicole)
directrice de la maison de retraite de Sarrians (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Renard (Josette)
directrice d'établissement annexe au CHS en psychiatrie d'Auxerre (Yonne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Remars (Marie-Claude)
directrice de la maison de retraite de Bouère (Mayenne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Poupet (Evelyne)
directrice des maisons de retraite de Cerny et La Ferté-Alais (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Pogu (Claude)
adjointe au directeur du centre hospitalier de Sainte-Menehould-Vienne (Marne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Peduzzi (Bernadette)
adjointe au directeur de l'hôpital local de Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Ménard (Fabienne)
directrice de la maison de retraite de Saint-Germain-sur-Moine (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Muoio (Domenica)
directrice de la maison de retraite de Bar-sur-le-Loup (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Munoz (Lucette)
adjointe au directeur de l'hôpital local de L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Montalbetti (Françoise)
directrice de 4e classe au centre hospitalier régional de Lyon (Rhône)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Monginet (Lucette)
directrice de la maison de retraite de Villeréal (Lot-et-Garonne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Malherbe (Marie)
directrice de la maison de retraite d'Aups (Var)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Lozac'h (Anne)
directrice de la maison de retraite de Dammartin-en-Goële (Seine-et-Marne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Le Roux (Dominique)
adjointe au directeur de l'hôpital local de Lesneven (Finistère)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Le Bourdonnec (Marie-Paule)
directrice de la maison de retraite de Montrevel-en-Bresse (Ain)
détachement dans un autre corps
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Lakomski (Anne-Marie)
directrice de la maison de retraite de Trélazé (Maine-et-Loire)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Guillaume (Gabrielle)
directrice de l'hôpital local de Châtel-sur-Moselle (Vosges)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Goussaud (Béatrice)
directrice de la maison de retraite de Chamalières (Puy-de-Dôme)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Gougaud (Marie-Thérèse)
directrice de la maison de retraite de Monthléry (Essonne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Gottardi (Brigitte, Marie)
directrice de la maison de retraite de Flumet (Savoie)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Garnier (Josselyne)
directrice de la maison de retraite de Lorgues (Var)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: François (Claudine)
directrice de la maison de retraite de Nolay (Côte-d'Or)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Fautrard (Annick)
directrice de la maison de retraite de Rostrenen (Côtes-d'Armor)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Dubrez (Annie-Claude)
directrice de la maison de retraite de Villers-Cotterêts (Aisne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Deslandes (Christiane)
directrice de 4e classe, chargée des fonctions d'attaché de direction au centre hospitalier de Saint-Lô et de Coutances (Manche)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Derouaisne (Anita)
directrice de la maison de retraite de Ruillé-sur-Loir (Sarthe)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Demaison (Véronique)
directrice des maisons de retraite de Pierre-Buffière - Saint-Germain-les-Belles (Haute-Vienne)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Delforge (Françoise)
directrice de 4e classe au centre hospitalier de Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Daubelcour (Colette)
directrice de la maison de retraite de Cassis (Bouches-du-Rhône)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Cruciani (Marie)
directrice de la maison de retraite de Lantosque (Alpes-Maritimes)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Cortot (Marie-Claude)
directrice de la maison de retraite de Saint-Chef (Isère)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Clement (Martine)
directrice de la maison de retraite de La Chapelle-d'Armentières (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Clavel (Marie-Thérèse)
directrice de la maison de retraite de Treignac (Corrèze)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Chocron (Monique)
directrice de 4e classe au centre hospitalier de Castres-Mazamet (Tarn)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Cezariat (Ariane)
directrice de la maison de retraite du Thor (Vaucluse)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Buton (Lydie)
directrice de la maison de retraite d'Airvault (Deux-Sèvres)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Boidin (Isabelle)
directrice de la maison de retraite de Condé-sur-l'Escaut (Nord)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Blanch (Christiane)
directrice de 4e classe au centre hospitalier de Béziers (Hérault)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Bellanger (Geneviève)
directrice de la maison de retraite de Saint-Laurent-sur-Sèvre (Vendée)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Balançon (Claire)
directrice de la maison de retraite de Gallardon (Eure-et-Loir)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: Badou (Rose-Marie)
directrice de la maison de retraite de La Salvetat-sur-Agout (Hérault)
Objet:
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
12 Février 200212/02/2002
De: François-Régis Orizet
directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Pierre Catalaa
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Sommer (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance différée au
8 mai 2010
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
date_debut="2001-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
12 Février 200212/02/2002
De: Reims (Marne)
Le remplacement de l'actuel appareil par une IRM d'une puissance de 1,5 tesla
Objet:
au GIE IRM Champagne-Ardenne pour l'utilisation d'un appareil d'IRM d'une puissance de 1 tesla installé dans ses locaux, 64, chaussée Saint-Martin, à
duree="sept ans"
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Bourges (Cher)
Le remplacement de l'appareil actuel par une IRM d'une puissance de 1,5 tesla
Objet:
au GIP IRM du Berry pour l'utilisation d'un appareil d'IRM d'une puissance de 1 tesla installé dans les locaux du centre hospitalier, 145, avenue François-Mitterrand, à
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Chenard (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
inspecteur général des postes et télécommunications affecté à France Télécom
Groupe:
date_debut="2002-03-24"
inspecteur_general="Postes et télécommunications affecté à France Télécom"
depart_retraite
admission
12 Février 200212/02/2002
De: Foucault (Michel, Joël, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edouard Altermatt, Bernard Baubau, Jean-Michel Monteil, Daniel Rabat et Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Altermatt (Edouard, William)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edouard Altermatt, Bernard Baubau, Jean-Michel Monteil, Daniel Rabat et Anne Regeon-Vergnoux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Deboscker (Sophie, Antoinette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christophe Duriez, Michel Ducourant, Michel Senlecq, Sophie Deboscker, Nathalie Saint-Maxin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dunkerque (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Fouquet (Agnès, Isabelle, Suzanne)
Objet:
notaire
Remplace:M. Girot (Pierre, Louis, René, Marie)
notaire
notaire_residence="Longué-Jumelles (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Minos (Alex)
contrôleur de 2e classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction nationale d'enquêtes fiscales
Remplace:M. Antoine (Jérôme)
Groupe:
désignation
12 Février 200212/02/2002
De: de Robien (Gilles)
député-maire d'Amiens
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Michel (Gérard)
adjoint au maire de Nancy
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Marchand (Jean-Michel)
député-maire de Saumur
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Laurent (Jean-Luc)
maire du Kremlin-Bicêtre
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Lagarde (Jean-Christophe)
maire de Drancy
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Heinrich (Michel)
maire d'Epinal
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Dilain (Claude)
maire de Clichy-sous-Bois
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Delannoy (Michel-François)
vice-président du conseil général du Nord
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Cornut-Gentille (François)
député-maire de Saint-Dizier
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Cohen (Pierre)
député-maire de Ramonville-Saint-Agne
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Charrier (Maurice)
maire de Vaulx-en-Velin
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Cardo (Pierre)
député-maire de Chanteloup-les-Vignes
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Bosino (Jean-Pierre)
maire de Montataire
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Blazy (Jean-Pierre)
député-maire de Gonesse
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Bazin (Arnaud)
maire de Persan
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Alduy (Jean-Paul)
sénateur-maire de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: de Mathan (Jean)
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Tardivent (Maurice)
représentant du Mouvement des entreprises de France
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Pliez (Eric)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Marty (Paul-Louis)
représentant l'Union nationale des fédérations d'organismes HLM
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Gerbaud (Serge)
représentant la Fédération nationale des centres sociaux
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Fourcade (Claude)
représentant l'interréseaux DSU
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Figeat (Dominique)
représentant la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Dusart (Michel)
représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Courty (Claude)
représentant la Confédération française de l'encadrement CGC
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Caron (Michel)
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Bernardin (Jean-François)
représentant l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Robin-Rodrigo (Chantal)
députée des Hautes-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Olin (Nelly)
sénatrice-maire de Garges-lès-Gonesse
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Lazerges (Christine)
députée de l'Hérault
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Guillemot (Annie)
maire de Bron
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Fayet (Véronique)
adjointe au maire de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Durlach (Martine)
adjointe au maire de Paris
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Cahierre (Agathe)
adjointe au maire du Havre
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Andrieux-Bacquet (Sylvie)
députée des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Montanant (Etiennette)
représentant la Fédération syndicale unitaire
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Le Gal (Martine)
représentant l'Union nationale des syndicats autonomes
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Herbinski (Jocelyne)
représentant la Confédération nationale du logement
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Biaggi (Michelle)
représentant Force ouvrière
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les représentants d'associations et d'organismes participant à la mise en oeuvre de la politique de la ville, ainsi que de syndicats d'employeurs et de salariés suivants
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Tonnelet (Gérard)
directeur de l'association l'Espace du possible
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Tche-Tche Apéa (Pierre-Didier)
président de l'association Agora
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Reichen (Bernard)
architecte
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Rahmani (Tahar)
responsable de l'association 3 CI
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Moniez (Jean-Jacques)
directeur départemental de la sécurité publique de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Mercadal (Georges)
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Lathoud (Amédée)
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Kherfi (Yazid)
consultant
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Guérin (Daniel)
directeur du centre de ressources de la Réunion
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Giry (Dominique)
directeur général d'Espacité
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Zarrougui (Houria)
chef d'entreprise
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Weil (Sylvie)
directrice de mission locale
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Savina (Sylvie)
directrice de grand projet de ville
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Meguenni-Tani (Zoubida)
présidente de l'association Shebba
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Benguigui (Yasmina)
réalisatrice
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: de Robien (Gilles)
Objet:
vice-présidents du Conseil national des villes et du développement social urbain
Groupe:
désignation
12 Février 200212/02/2002
De: Dilain (Claude)
Objet:
vice-présidents du Conseil national des villes et du développement social urbain
Groupe:
désignation
12 Février 200212/02/2002
De: Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Le remplacement de l'actuel appareil par un appareil de même puissance
Objet:
à la société civile de moyens des médecins radiologues pour l'utilisation d'un appareil d'IRM, d'une puissance de 1,5 tesla, installé dans les locaux du centre cardiologique du Nord, 32 à 36, rue des Moulins-Gémeaux, à
Groupe:
duree="sept ans"
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Martini (André, Pierre)
Objet:
greffier du tribunal de commerce d'Auxerre (Yonne)
en remplacement de la société civile professionnelle Françoise Dupont, épouse Bernot, et Philippe Decourcelle, greffiers de tribunal de commerce associés, dissoute
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Dupont (Françoise, Marie, Louise), épouse Bernot
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Decourcelle (Philippe)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
membres de la société civile professionnelle Françoise Dupont, épouse Bernot, et Philippe Decourcelle, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire du greffe du tribunal de commerce d'Auxerre (Yonne)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Auxerre"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Viviane Bourdon
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseillère technique au cabinet du ministre des finances de Côte d'Ivoire
date_debut="2001-12-01"
duree="deux ans"
cabinet="Ministre des finances de Côte d'Ivoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
détachement
12 Février 200212/02/2002
De: François Tanguy
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2002-02-04"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Suissa (Gérard, Aimé)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean Theron et Carole Theron-Damien, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Klein (Philippe, James)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean Theron et Carole Theron-Damien, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Theron (Jean-Marie, Pierre, Henri)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Theron (Carole, Véronique, Christine), épouse Damien
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean Theron et Carole Theron-Damien, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Sutils (Patrick, Jean-François, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Martin, Alain Sutils et Reine Fabre Caderas de Kerleau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mauguio (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Alessandria (Jocelyne, Jacqueline, Pierrette), épouse Angelats
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Rondony, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Boussot-Paladel (Laurent, Christian, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Teisserenc-Bonestève, Nicole Vidal-Gayral et Frédéric Teisserenc-Bonestève, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseillan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Teisserenc-Bonestève (Gilles, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gilles Teisserenc-Bonestève, Nicole Vidal-Gayral et Frédéric Teisserenc-Bonestève, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseillan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Grimal (Eric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lambesc (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Candotto (Valérie, Maria, Andrée)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre-André Sassard, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Olivier (Jean-François)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Philippe Debierre, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="L'Ile-d'Yeu (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Debierre (Philippe, Emile, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Debierre, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="L'Ile-d'Yeu (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
12 Février 200212/02/2002
De: Dibatista (Jean-Marie)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)
Objet:
Emploi de 1re et 2e classe
Poste de directeur
Centre hospitalier de Briançon
Groupe:
nomination
12 Février 200212/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.