Angélique Dascier


De: Dascier (Angélique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
e)
représentants des éditeurs de musique
Membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Dascier (Angélique)
CSDEM
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
AFSS1330690A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Dascier (Angélique)
Objet:
membre titulaire
Remplace:Mme Faget (Caroline)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000026737750(source JORF)
nomination
09 Décembre 201209/12/2012
De: Dascier (Angélique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs-compositeurs
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. − REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Suppléants
Groupe:
Commission des auteurs-compositeurs
duree="trois ans"
suppleant
ETSS1130820A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201115/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.