Anne Trebucq

De: Anne TREBUCQ
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du travail, affectée à la direction générale du travail
Groupe:
Direction générale du travail
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024481079(source JORF)
radiation
19 Août 201119/08/2011
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000777901(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 200215/05/2002
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000216570(source JORF)
délégation de signature
15 Février 200215/02/2002
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000590208(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 200128/12/2001
De: Trebucq (Anne)
chef de bureau au ministère ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000220189(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200027/10/2000
De: Trebucq (Anne)
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe fonctionnelle
JORFTEXT000000750800(source JORF)
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000384546(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 199910/11/1999
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000578019(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 199931/07/1999
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000210343(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 199919/03/1999
De: Anne Trébucq
directeur adjoint du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000571261(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199828/06/1998
De: Trebucq (Anne)
directeur adjoint du travail de classe normale, en position de service détaché auprès du ministère de la justice
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
agent contractuel
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000203249(source JORF)
promotion
24 Janvier 199824/01/1998
De: Trebucq (Anne)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
ANNEE 1997
JORFTEXT000000564000(source JORF)
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Trebucq (Anne)
détachée
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle (année 1996)
JORFTEXT000000191457(source JORF)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Trebucq (Anne)
(détachée)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1991, les inspecteurs du travail
JORFTEXT000000536243(source JORF)
promotion
11 Avril 199111/04/1991