05 Octobre 1999

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Legrand (Jean-François)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000762086(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Brision (Carole)
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire générale de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000762085(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Catherine Génisson
Objet:
membre de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Remplace:Mme Dominique Gillot
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000762084(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Scorbiac (Nelly)
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire générale de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000761407(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Pieri (Dominique)
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire générale de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000761406(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Corbeau (Hugues)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Deux-Sèvres
date_debut="1999-10-01"
JORFTEXT000000744362(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Latapie (Joëlle)
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, en service détaché
Objet:
au grade de secrétaire générale de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000579230(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Tedgui (Alain)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 26
Fonctions du vivant et régulation
Remplace:M. Levy (Bernard)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Baux (Gérard)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 26
Fonctions du vivant et régulation
Remplace:M. Rousseau (Jean-Paul)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Pauwels (Pétrus)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 22
Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens
Remplace:Mme Bousseau (Anne)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Barbier (Jacques)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 18
Eléments de transition, interfaces et catalyse
Remplace:M. Bonnelle (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Mellier (Yannick)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 14
Système solaire et univers lointain
Remplace:M. Lequeux (James)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Glattli (Christian)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 06
Matière condensée : structures et propriétés électroniques
Remplace:M. Devoret (Michel)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Boch (Philippe)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 05
Matière condensée : organisation et dynamique
Remplace:M. Boistelle (Roland)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Martino (Jacques)
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 03
Des particules aux noyaux
Remplace:M. Carlos (Pierre, Jean)
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000579126(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Hardy (Robert, Pierre, François)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er janvier 1994
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor
date_debut="1999-10-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000560917(source JORF)
réintégration
05 Octobre 199905/10/1999
De: Xavier Tarabeux
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Patrick Poirret
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Guy Lécuyer
magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Jean-Michel Loyer-Hascoët
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Eric Lallement
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Pierre Delattre
directeur des services pénitentiaires affecté à l'administration centrale du ministère de la justice, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Richard Bauer
directeurs des services pénitentiaires affectés à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: François Antonini
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Anne Trébucq
directrice adjointe du travail affectée à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Nicole Planchon
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Catherine Pautrat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Marjorie Obadia
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Dominique Nicolas
agent contractuelle, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Françoise Mothes
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Corinne Michel
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Gwenaël Kéromes
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Isabelle Gorce
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Carole Etienne
magistrates à l'administration centrale du ministère de la justice, directement placées sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Brigitte Ernoult-Cabot
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Marie-Thérèse Djelalian
attachée principale d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Fabienne Debaux
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Anne Bérard
à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000397831(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 199905/10/1999
De: Testud (Jean-Paul)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000397226(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Maigret (Michel)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, en service détaché
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000397139(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Vanlerenberghe (Daniel)
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
JORFTEXT000000397137(source JORF)
reconduction
05 Octobre 199905/10/1999
De: Gibert (Ernest)
président de l'université de Rouen
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Remplace:M. Laheurte (Jean-Pierre)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Pigounides (Arnaud)
suppléant
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Remplace:M. Turlan (Frédéric)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Audric (Thierry)
sous-directeur de la coopération scientifique et universitaire
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« 5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Remplace:Mme Grégoire-Breau (Nathalie)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Brichard (Jean-Pierre)
chef du bureau des personnels en coopération, des bourses, missions et invitations, suppléant
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« 5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Audric (Thierry)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Guin (Frédéric)
chef du bureau 3 B à la direction du budget
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« 2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:Mme Bedague-Hamilius (Véronique)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Lambert (Thierry)
suppléant
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« 2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Kalfon (Thierry)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Martinez (Céline)
suppléante
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Remplace:M. Contini (Gérald)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Behre (Jeanne)
suppléante
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
« b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus, représentant les étudiants
Remplace:M. Anne (Abdoulaye)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Leroy (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Remplace:M. Beguin (Jacques)
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000397136(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Najmi (Mohammed)
maître de conférences et directeur du département de mathématiques de l'IUFM de Nice
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:
Académie de Nice
date_debut="1999-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000397135(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Biagioli-Bilous (Nicole)
professeur des universités
Objet:
directrice adjointe à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice
Groupe:
Académie de Nice
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000397135(source JORF)
cessation de fonction
05 Octobre 199905/10/1999
De: Moreno (Jean-Claude)
administrateur civil
Objet:
administrateur provisoire du Muséum national d'histoire naturelle
jusqu'à la nomination du nouveau directeur
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="1999-08-26"
JORFTEXT000000397134(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Caumartin (Alain)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:M. Insa (Hélios)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000397133(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Catherine Génisson
Objet:
rapporteuse générale de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000397097(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Mercier de Luze (Fabienne)
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse, formation publications
représentante du Syndicat de la presse parisienne, suppléante
Remplace:M. Pouzeratte (Philippe)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
suppleant
JORFTEXT000000385141(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Bernard (Patrick)
suppléant, de la direction de la législation fiscale
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Querel (Marie-Noël)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000385141(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Phéline (Christian)
titulaire, directeur du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse
représentant de la ministre de la culture et de la communication
Remplace:M. Brun-Buisson (Francis)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000385141(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Levesque (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse, en formation agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Kopelowicz (Guy)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000385141(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Kopelowicz (Guy)
titulaire
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse, en formation agences
représentants de la Fédération française des agences de presse
Remplace:M. Fogel (Daniel)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000385141(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Levy (Florence)
du bureau juridique de la presse et des services d'information au service juridique et technique de l'information et de la communication, suppléante
Objet:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse, en formation agences
représentant de la ministre de la culture et de la communication
Remplace:Mme Hovine (Axelle)
Groupe:
Commission paritaire des publications et agences de presse
JORFTEXT000000385141(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Valade (Huguette)
circonscription militaire de défense de Limoges, état-major
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 1999
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000385140(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Salahun (Danielle)
délégation générale pour l'armement, direction des constructions navales de Lorient
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 1999
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000385140(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Grange (Annie)
état-major des armées
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 1999
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000385140(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Briano (Nicole)
Caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 1999
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000385140(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Bretzner (Danielle)
commandement militaire de l'Ile-de-France, état-major
Objet:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
au titre de l'année 1999
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif des services déconcentrés
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000385140(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Pruvost (Georges)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000212883(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Defillon (Colette)
secrétaire générale de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire générale de classe exceptionnelle
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000212882(source JORF)
promotion
05 Octobre 199905/10/1999
De: Lardin (Jean)
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
membre titulaire
Remplace:M. Delorme (Jean-Paul)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000000212880(source JORF)
nomination
05 Octobre 199905/10/1999
De: Rinville (Francis, Marcel, Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, placé dans la position de hors cadre depuis le
8 avril 1998
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à une pension de retraite
date_debut="1999-09-22"
a_sa_demande
JORFTEXT000000196510(source JORF)
réintégration
05 Octobre 199905/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.