Bernard Barbiche

De: Bernard Barbiche
professeur honoraire à l'Ecole nationale des Chartes
Objet:
membres du conseil scientifique du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative
à compter 17 juillet 2019
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000038851299(source JORF)
nomination
31 Juillet 201931/07/2019
De: Barbiche (Bernard, Paul)
directeur d'études de l'Ecole nationale des hautes études ; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Barbiche (Bernard)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après
Section d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000218042(source JORF)
nomination
16 Septembre 200016/09/2000
De: Barbiche (Bernard)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Barbiche (Bernard, Paul)
professeur à l'Ecole nationale des chartes ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997