13 Août 1999

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Condom (Jean-Jacques)
Objet:
des cadres de l'administration le
1er octobre 1999
date_fin="1999-09-30"
JORFTEXT000000761118(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Condom (Jean-Jacques)
professeur des écoles nationales d'art hors classe
Objet:
à à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-07-25"
JORFTEXT000000761118(source JORF)
admission
13 Août 199913/08/1999
De: Manen (Christian)
Objet:
des cadres de l'administration le
16 septembre 1999
date_fin="1999-09-15"
JORFTEXT000000761117(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Manen (Christian, André, Bruno)
professeur de 3e catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-07-04"
JORFTEXT000000761117(source JORF)
admission
13 Août 199913/08/1999
De: Gaudillère (Bernard)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
Chef de mission de contrôle économique et financier
JORFTEXT000000761079(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Venans (Patricia)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Alès
Remplace:
Mme Chareyre
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alès
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
suppleant
JORFTEXT000000761078(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Desplanques (Annie), épouse Amiot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cherbourg
Remplace:
Mme Lemiere
Groupe:
Tribunal d'instance de Cherbourg
tribunal
tribunal_instance="Cherbourg"
suppleant
JORFTEXT000000578825(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lombardo (Bruno)
directeur d'un foyer d'hébergement pour adultes atteints de troubles psychiques post-adolescence, à Lourmarin, et directeur intérimaire du foyer de l'enfance de Septèmes-les-Vallons
Objet:
directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
Groupe:
Direction stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public
JORFTEXT000000578824(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lombardo (Bruno)
Objet:
sur le poste de directeur de l'institut médico-éducatif de L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
Groupe:
Direction de l'Institut médico-éducatif de L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)
JORFTEXT000000578824(source JORF)
affectation
13 Août 199913/08/1999
De: Desvigne (Jacques)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne
date_debut="1999-08-15"
JORFTEXT000000578331(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Mitrofanoff (Wladimir)
Objet:
des cadres de l'administration le
1er octobre 1999
date_fin="1999-09-30"
JORFTEXT000000578330(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Mitrofanoff (Wladimir)
professeur de 2e catégorie à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1998-12-11"
JORFTEXT000000578330(source JORF)
admission
13 Août 199913/08/1999
De: Fontaine (Anne-Marie, Jeannine)
professeur de 3e catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-09-23"
JORFTEXT000000578329(source JORF)
admission
13 Août 199913/08/1999
De: Broissin (Nicole)
Objet:
des cadres de l'administration le
16 septembre 1999
date_fin="1999-09-15"
JORFTEXT000000578328(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Broissin (Nicole, Annie, Charlotte, Sergine)
professeur de 1re catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-04-27"
JORFTEXT000000578328(source JORF)
admission
13 Août 199913/08/1999
De: Ollier (Régine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Beaune
Groupe:
Tribunal d'instance de Beaune
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Beaune"
JORFTEXT000000578325(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Mondet (Nadine)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Moissac
Groupe:
Tribunal d'instance de Moissac
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Moissac"
suppleant
JORFTEXT000000578324(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/20)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
JORFTEXT000000577532(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/20)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
JORFTEXT000000577532(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De:
Brocas
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
Fait à Paris, le
3 août 1999
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000577532(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/30)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)
Groupe:
Société Novartis Pharma SA
JORFTEXT000000577532(source JORF)
inscription
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/30)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)
Groupe:
Société Novartis Pharma SA
JORFTEXT000000577532(source JORF)
inscription
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/20)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
JORFTEXT000000577531(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/20)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
JORFTEXT000000577531(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De:
Brocas
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
Fait à Paris, le
3 août 1999
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000577531(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/30)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché
348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)
Groupe:
Société Novartis Pharma SA
JORFTEXT000000577531(source JORF)
inscription
13 Août 199913/08/1999
De: Gé (B/30)
(laboratoires Dakota Pharm)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché
348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)
Groupe:
Société Novartis Pharma SA
JORFTEXT000000577531(source JORF)
inscription
13 Août 199913/08/1999
De:
Brocas
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
Fait à Paris, le
4 août 1999
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000396483(source JORF)
inscription
13 Août 199913/08/1999
De: Basso (Jean)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès du Laboratoire national d'essais
agent comptable
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
date_debut="1998-08-10"
date_fin="1999-05-31"
JORFTEXT000000396297(source JORF)
détachement
13 Août 199913/08/1999
De: Anastassiadou (Chryssoula)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Seconde session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Phare (Olivier)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Première session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Defez (Didier)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Première session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Corde (Stéphane)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Première session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Brenier (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Première session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Raucoules (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Seconde session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Polge (Géraldine)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Seconde session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Tianarivelo (Viviane)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Première session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Storer (Magali)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Première session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Biffi (Katia)
Objet:
le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé
Première session de 1998
Groupe:
Institut national des sciences et techniques nucléaires ayant obtenu à la première et à la seconde session de 1998 le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale
JORFTEXT000000396296(source JORF)
diplome
13 Août 199913/08/1999
De: Gazet du Chatelier (Christian)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentant des associés collecteurs désigné par l'Union d'économie sociale du logement
Remplace:M. Jacob (Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Union d'économie sociale du logement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000396171(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Louis (Marie-Hélène)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentants des salariés désignés par la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléante
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000396137(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Courty (Claude)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
représentants des salariés désignés par la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire
Remplace:M. Imberty (Guy)
Groupe:
Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction (ANPEEC)
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
conseil_administration
JORFTEXT000000396137(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Tessier (Jean-François)
commissaire principal, directeur des études à l'Ecole nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Marlet (Richard)
commissaire principal, chef des sections techniques de recherches et d'investigations de l'identité judiciaire à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lewden (Patrick)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Le Guennec (Jean-Yves)
commissaire principal, chef de la sûreté départementale de la sécurité publique des Yvelines
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Guglielmi (Alain)
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Guedj (Pierre)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Gauze (Roland)
commissaire divisionnaire, à l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bounan (Lionel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Ghesquiere-Dierickx (Thérèse)
substitut général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Foy (Nathalie)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Brasier de Thuy (Marie-Guilhem)
substitut général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Wawrzyniak (Edouard)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Pene (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire à la direction centrale des renseignements généraux
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Houpert (André)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Decori (Vincent)
substitut général honoraire près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Chazottes (Jean-Marc)
substitut général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Caro (Jean-Louis)
commissaire principal, chef du service de l'exécution des décisions de justice à la préfecture de police
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Breque (Jean-Paul)
commissaire principal, chef du service d'investigations et de recherches de la direction départementale de la sécurité publique de Rouen
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bayon (Louis)
commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel, chargé de mission auprès du directeur central de la police judiciaire
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Tasmadjian (Carine)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Quintana Do Val (Marie-Jeanne), épouse Lagravere
présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lecoq (Florence)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres titulaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000000396136(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Larzul (Tanneguy)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Rennes
Groupe:
Institut d'études politiques de Rennes
date_debut="1999-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000396135(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Perisse (Didier)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du greffe détaché de Lannemezan
Remplace:
Mme Sastre
suppleant
JORFTEXT000000396134(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Casteran (Josette), épouse Sastre
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Lannemezan
Remplace:
Mme Broquere
JORFTEXT000000396134(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Petit (Nathalie), épouse Da Silva Antunes
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Falaise
Groupe:
Tribunal d'instance de Falaise
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Falaise"
suppleant
JORFTEXT000000396133(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Xifra (Jaime)
Objet:
des cadres de l'administration le
1er octobre 1999
date_fin="1999-09-30"
JORFTEXT000000212685(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Xifra (Jaime)
professeur des écoles nationales d'art hors classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-02-25"
JORFTEXT000000212685(source JORF)
admission
13 Août 199913/08/1999
De: Bernaud (Alain)
Objet:
des cadres de l'administration le
16 septembre 1999
date_fin="1999-09-15"
JORFTEXT000000212684(source JORF)
radiation
13 Août 199913/08/1999
De: Bernaud (Alain, Henri)
professeur de 1re catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1999-03-09"
JORFTEXT000000212684(source JORF)
admission
13 Août 199913/08/1999
De: Koukoui (Macaire)
inspecteur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guyane
Groupe:
Direction régionale des douanes de Guyane
JORFTEXT000000212683(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Della Bernardina (Sergio)
Objet:
membre correspondant de la section d'anthropologie et d'ethnologie françaises
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Jauzein (Philippe)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section des sciences
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Geistdoerfer (Patrick)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section des sciences
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Sot (Michel)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Rigaudière (Albert)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Gouiran (Gérard)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Balard (Michel)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bois (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Barjot (Dominique)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Barbier (Frédéric)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Barbiche (Bernard)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Sodini (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Amandry (Michel)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Tornatore (Jean-Louis)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'anthropologie et d'ethnologie françaises
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Pajonk (Gérard)
vice-présidents
Objet:
au bureau des sections
Section des sciences
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Fack (Thierry)
secrétaire
Objet:
au bureau des sections
Section des sciences
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Deloince (Robert)
Objet:
au bureau des sections
Section des sciences
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Maleyzieux (Jacques)
vice-président
Objet:
au bureau des sections
Section de géographie physique et humaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Fossier (Robert)
président
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Favreau (Robert)
vice-présidents
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Contamine (Philippe)
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Fischer (Jean-Louis)
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Brouzeng (Paul)
président
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bret (Patrice)
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Vieillard (Françoise)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire médiévale et de philologie
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lemaître (Nicole)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'histoire moderne et contemporaine
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Maître (Claire)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Barrière (Bernadette)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques
au titre des sections
Section d'archéologie et d'histoire de l'art
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Villain-Gandossi (Christiane)
vice-présidents
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Gaziello (Catherine)
secrétaires
Objet:
au bureau des sections
Section d'histoire des sciences et des techniques
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Vérine (Henri)
sur proposition de la section des sciences
Objet:
membre honoraire du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
conférés
13 Août 199913/08/1999
De: Thumerelle (Pierre-Jean)
vice-présidents
Objet:
En application de l'article 30 de l'arrêté du
16 janvier 1991
précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
composition
13 Août 199913/08/1999
De: Platelle (Henri)
Objet:
En application de l'article 30 de l'arrêté du
16 janvier 1991
précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
composition
13 Août 199913/08/1999
De: Gérard (Alain)
Objet:
En application de l'article 30 de l'arrêté du
16 janvier 1991
précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
composition
13 Août 199913/08/1999
De: Guignet (Philippe)
président
Objet:
En application de l'article 30 de l'arrêté du
16 janvier 1991
précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
composition
13 Août 199913/08/1999
De: Mestayer (Monique)
trésorière
Objet:
En application de l'article 30 de l'arrêté du
16 janvier 1991
précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000212682(source JORF)
composition
13 Août 199913/08/1999
De: Morabito (Marcel)
Objet:
directeur de l'Institut d'études politiques de Rennes
Groupe:
Institut d'études politiques de Rennes
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000212681(source JORF)
cessation de fonction
13 Août 199913/08/1999
De: Raveau (Bernard)
professeur des universités à l'université de Caen (Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen)
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Metton (Alain)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Kahn (Olivier)
professeur des universités à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Ioos (Gérard)
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Glorieux (Pierre)
professeur des universités à l'université Lille-I
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Fontaine (Jean-Marc)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Fink (Mathias)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Demongeot (Jacques)
professeur des universités à l'université Grenoble-I, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Cozzone (Alain)
professeur des universités à l'université Lyon-I
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Aubert (Jean-Jacques)
professeur des universités à l'université Aix - Marseille-II
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Albarède (Francis)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Vincent (Jean-Didier)
professeur des universités à l'université Paris-XI, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Moreau (René)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Jestaz (Philippe)
professeur des universités à l'université Paris-XII
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Imbert (Michel)
professeur des universités à l'université Toulouse-III
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Châtellier (Louis)
professeur des universités à l'université Nancy-II
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Marchello-Nizia (Christiane)
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Bernand (Carmen)
professeur des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000212646(source JORF)
renouvellement
13 Août 199913/08/1999
De: Billot (Antoine-Bertrand)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Scazzocchio (Claudio)
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Rouland (Norbert)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Pailler (Jean-Marie)
professeur des universités à l'université Toulouse-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Nevière (Michel)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lejeune (Philippe)
maître de conférences à l'université Paris-XIII
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Jullien (Rémi)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Férey (Gérard)
professeur des universités à l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Colmerauer (Alain)
professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Benabid (Alim, Louis)
professeur des universités à l'université Grenoble-I, praticien hospitalier
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Azam (Jean-Paul)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Zoulim (Fabien)
professeur des universités à l'université Lyon-I, praticien hospitalier
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Séré (Eric)
professeur des universités à l'université Paris-IX
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Schlichter (Rémy)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Pétré-Grenouilleau (Olivier)
maître de conférences à l'université de Bretagne-Sud
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Michel (Philippe)
professeur des universités à l'université Montpellier-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Mark (Manuel)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I, praticien hospitalier
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Inglebert (Hervé)
professeur des universités à l'université d'Artois
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Golse (François)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Farges (François)
professeur des universités à l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Farge (Emmanuel)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Deramaix (Marc)
maître de conférences à l'université de Rouen
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Debarre (Olivier)
professeur des universités à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
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nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Christin (Olivier)
professeur des universités à l'université Lyon-II
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Chanet (Jean-François)
maître de conférences à l'université Lille-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Biais (Bruno)
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bellet (Daniel)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Pileni (Marie-Paule)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Paris (Marie-Claude)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeur des universités à l'université Paris-V
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bertrand Dorléac (Laurence)
épouse Sinclair, professeur des universités à l'université d'Amiens
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Bansat-Boudon (Lyne)
maître de conférences à l'université Lille-III
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Schnedecker (Catherine)
maître de conférences à l'université de Metz
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Ruiz-Fabri (Hélène)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Laugier (Sandra)
professeur des universités à l'université d'Amiens
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Krafft (Catherine)
maître de conférences à l'université Paris-XI
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Ferrand (Frédérique)
professeur des universités à l'université Lyon-III
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Fabre-Magnan (Muriel)
professeur des universités à l'université de Nantes
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Dorier-Apprill (Elisabeth)
maître de conférences à l'université Aix - Marseille-I
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Cani (Marie-Paule)
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres juniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
Institut universitaire de France
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000212646(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Miqueu (Martine), épouse Gedon
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dax
Remplace:
Mme Lougarre
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dax
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
suppleant
JORFTEXT000000212645(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Lagourgue (Patricia)
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax
Remplace:
Mme Gedon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dax
tribunal
tribunal_grande_instance="Dax"
JORFTEXT000000212645(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: de Battisti (Nicole)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers
Remplace:
Mme Boulle
date_debut="1999-06-30"
JORFTEXT000000212534(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Audry (Elisabeth)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
Groupe:
Tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Montreuil-sous-Bois"
suppleant
JORFTEXT000000212504(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Dart (Marie-Christine)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bonneville
Remplace:
Mme Lamouille
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bonneville
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000000212503(source JORF)
nomination
13 Août 199913/08/1999
De: Eichene (Bernard)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
auprès du Port autonome de Bordeaux
agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Port autonome de Bordeaux
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000212351(source JORF)
détachement
13 Août 199913/08/1999
De: Coste (Charles)
directeur départemental du Trésor public, précédemment détaché auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso
au titre de la coopération technique
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire
au titre de la coopération technique
Groupe:
Ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire
date_debut="1999-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000212350(source JORF)
détachement
13 Août 199913/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.