des cadres de l'administration le

professeur des écoles nationales d'art hors classe

à à faire valoir ses droits à pension de retraite

des cadres de l'administration le

professeur de 3e catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris

à faire valoir ses droits à pension de retraite

contrôleur d'Etat de 1re classe

chef de mission de contrôle économique et financier

adjointe administrative

à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Alès

Mme Chareyre

adjoint administratif

à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Cherbourg

Mme Lemiere

directeur d'un foyer d'hébergement pour adultes atteints de troubles psychiques post-adolescence, à Lourmarin, et directeur intérimaire du foyer de l'enfance de Septèmes-les-Vallons

directeur stagiaire de 2e classe d'établissement social et médico-social public

sur le poste de directeur de l'institut médico-éducatif de L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse)

architecte et urbaniste de l'Etat

chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne

des cadres de l'administration le

professeur de 2e catégorie à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

à faire valoir ses droits à pension de retraite

professeur de 3e catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris

à faire valoir ses droits à pension de retraite

des cadres de l'administration le

professeur de 1re catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris

à faire valoir ses droits à pension de retraite

agent administratif de 2e classe

pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Beaune

agente administrative de 2e classe

régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Moissac

(laboratoires Dakota Pharm)

liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel

(laboratoires Dakota Pharm)

liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel

Brocas

liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel

Fait à Paris, le

Pour la ministre et par délégation

Par empêchement du directeur de la sécurité sociale

Le chef de service

(laboratoires Dakota Pharm)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes

348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)

(laboratoires Dakota Pharm)

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes

348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)

(laboratoires Dakota Pharm)

liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel

(laboratoires Dakota Pharm)

liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel

Brocas

liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux six mois après la date de publication du présent arrêté au Journal officiel

Fait à Paris, le

Pour la ministre et par délégation

Par empêchement du directeur de la sécurité sociale

Le chef de service

(laboratoires Dakota Pharm)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché

348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)

(laboratoires Dakota Pharm)

sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes, pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché

348 746-8 Dihydroergotamine Sandoz 3 mg, comprimés en flacon (B/60) (société Novartis Pharma SA)

Brocas

sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes

Fait à Paris, le

Pour la ministre et par délégation

Par empêchement du directeur de la sécurité sociale

Le chef de service

directeur départemental du Trésor public

auprès du Laboratoire national d'essais

agent comptable

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Seconde session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Première session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Première session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Première session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Première session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Seconde session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Seconde session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Première session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Première session de 1998

le diplôme de qualification en physique radiologique et médicale créé

Première session de 1998

membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

représentant des associés collecteurs désigné par l'Union d'économie sociale du logement

au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

représentants des salariés désignés par la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

pour la durée du mandat restant à courir

membre suppléante

au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction

représentants des salariés désignés par la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

pour la durée du mandat restant à courir

membre titulaire

commissaire principal, directeur des études à l'Ecole nationale supérieure des officiers de police de Cannes-Ecluse

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

commissaire principal, chef des sections techniques de recherches et d'investigations de l'identité judiciaire à la préfecture de police

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Gaudens

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

commissaire principal, chef de la sûreté départementale de la sécurité publique des Yvelines

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulouse

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

commissaire divisionnaire, à l'Ecole nationale supérieure de la police de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

substitut général près la cour d'appel de Versailles

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

substitut général près la cour d'appel de Versailles

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres suppléants

procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Versailles

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

commissaire divisionnaire à la direction centrale des renseignements généraux

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

avocat général près la cour d'appel de Paris

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

substitut général honoraire près la cour d'appel de Paris

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

substitut général près la cour d'appel de Toulouse

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

commissaire principal, chef du service de l'exécution des décisions de justice à la préfecture de police

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

commissaire principal, chef du service d'investigations et de recherches de la direction départementale de la sécurité publique de Rouen

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

commissaire divisionnaire à l'échelon fonctionnel, chargé de mission auprès du directeur central de la police judiciaire

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

présidente de chambre honoraire à la cour d'appel de Toulouse

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise

membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale

Membres titulaires

professeur des universités

directeur de l'Institut d'études politiques de Rennes

agent administratif de 2e classe

de passation des comptes, régisseur suppléant du greffe détaché de Lannemezan

Mme Sastre

greffière du deuxième grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Lannemezan

Mme Broquere

greffière du troisième grade

régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Falaise

des cadres de l'administration le

professeur des écoles nationales d'art hors classe

à faire valoir ses droits à pension de retraite

des cadres de l'administration le

professeur de 1re catégorie au Conservatoire national supérieur de musique de Paris

à faire valoir ses droits à pension de retraite

inspecteur des douanes

régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guyane

membre correspondant de la section d'anthropologie et d'ethnologie françaises

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section des sciences

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section des sciences

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire moderne et contemporaine

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire moderne et contemporaine

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire moderne et contemporaine

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire moderne et contemporaine

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'anthropologie et d'ethnologie françaises

vice-présidents

au bureau des sections

Section des sciences

secrétaire

au bureau des sections

Section des sciences

au bureau des sections

Section des sciences

vice-président

au bureau des sections

Section de géographie physique et humaine

président

au bureau des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

vice-présidents

au bureau des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

au bureau des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

au bureau des sections

Section d'histoire des sciences et des techniques

président

au bureau des sections

Section d'histoire des sciences et des techniques

au bureau des sections

Section d'histoire des sciences et des techniques

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire médiévale et de philologie

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'histoire moderne et contemporaine

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques

au titre des sections

Section d'archéologie et d'histoire de l'art

vice-présidents

au bureau des sections

Section d'histoire des sciences et des techniques

secrétaires

au bureau des sections

Section d'histoire des sciences et des techniques

sur proposition de la section des sciences

membre honoraire du comité des travaux historiques et scientifiques

vice-présidents

En application de l'article 30 de l'arrêté du

précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)

En application de l'article 30 de l'arrêté du

précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)

En application de l'article 30 de l'arrêté du

précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)

président

En application de l'article 30 de l'arrêté du

précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)

trésorière

En application de l'article 30 de l'arrêté du

précité, le comité local d'organisation du cent vingt-cinquième Congrès national des sociétés savantes (Lille 2000)

directeur de l'Institut d'études politiques de Rennes

professeur des universités à l'université de Caen (Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen)

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-XII

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Bordeaux-I

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université de Nice

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Lille-I

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-XI

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-VII

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Grenoble-I, praticien hospitalier

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Lyon-I

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Aix - Marseille-II

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Lyon

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-XI, praticien hospitalier

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-XII

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Toulouse-III

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Nancy-II

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans au maximum et au plus tard jusqu'à la date de leur cessation d'activité, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-X

membres seniors, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-II

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-XI

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Aix-Marseille-III

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Toulouse-II

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Aix-Marseille-I

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université Paris-XIII

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Montpellier-II

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Aix-Marseille-II

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Grenoble-I, praticien hospitalier

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Toulouse-I

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Lyon-I, praticien hospitalier

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-IX

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Strasbourg-I

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université de Bretagne-Sud

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Montpellier-II

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Strasbourg-I, praticien hospitalier

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université d'Artois

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-VII

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université de Marne-la-Vallée

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université Paris-VII

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université de Rouen

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Strasbourg-I

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Lyon-II

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université Lille-III

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Toulouse-I

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-VI

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-VII

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-V

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

épouse Sinclair, professeur des universités à l'université d'Amiens

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université Lille-III

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université de Metz

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Paris-I

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université d'Amiens

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université Paris-XI

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université Lyon-III

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'université de Nantes

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

maître de conférences à l'université Aix - Marseille-I

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Grenoble

membres juniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

greffière du troisième grade

de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Dax

Mme Lougarre

greffière du troisième grade

à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Dax

Mme Gedon

greffière du troisième grade

régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers

Mme Boulle

greffière du troisième grade

régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois

greffière du troisième grade

régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bonneville

Mme Lamouille

directeur départemental du Trésor public

auprès du Port autonome de Bordeaux

agent comptable

pour une durée maximale de cinq ans

directeur départemental du Trésor public, précédemment détaché auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République du Burkina Faso

au titre de la coopération technique

auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République de Côte d'Ivoire

au titre de la coopération technique