Bernard Bouchereau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bouchereau (Bernard, André)
ancien vice-président du conseil général de la Charente-Maritime, ancien maire de Marans ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
48
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000025789227
(source JORF)
nomination
03 Mai 2012
03/05/2012
De:
Bouchereau (Bernard)
vice-président du conseil général de la Charente-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2004
29/01/2004
De:
Bouchereau (Bernard)
vice-président du conseil général de la Charente-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000208093
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2000
19/12/2000
De:
Bouchereau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Bouchereau (Bernard)
vice-président du conseil général de la Charente-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000750125
(source JORF)
nomination
21 Mai 1997
21/05/1997
De:
Bouchereau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000348986
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Bouchereau (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Pour représenter les départements
Charente-Maritime
Titulaire
Remplace:
M. Tessier (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000358879
(source JORF)
nomination
27 Juin 1992
27/06/1992
