Bernard de Bosson - JORFSearch

Bernard de Bosson

De:	de Bosson (Bernard, Frédéric, Michel) intervenant spécialisé dans la production et l'édition phonographiques ; 59 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la culture et de la communication Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000031502339 (source JORF)

nomination

22 Novembre 2015 22/11/2015

De:	de Bosson (Bernard)
Objet:	membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels A titre de personnalités qualifiées Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110

duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000567629 (source JORF)

nomination

02 Février 2000 02/02/2000

De:	de Bosson (Bernard)
Objet:	membres de la commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du 2 février 1995 modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels A titre de personnalités qualifiées Membres suppléants
Groupe:	Commission prévue au paragraphe 1 (1o) de l'article 8 du décret no 95-110

date_debut="1999-01-14"
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000209199 (source JORF)

nomination

27 Février 1999 27/02/1999

De:	Bernard de Bosson
Objet:	membres de la commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques pour la durée du mandat restant à courir A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées Membre titulaire
Groupe:	Commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000200262 (source JORF)

nomination

03 Juin 1997 03/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.