Christian Courcol

De: Christian Courcol
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au secrétariat général
Groupe:
Secrétariat général
date_debut="2008-06-23"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018555214(source JORF)
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Christian Courcol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000247375(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200725/10/2007
De: Christian Courcol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments administratifs
Objet:
l'effet, de signer au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000245377(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 200611/11/2006
De: Christian Courcol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions du bureau de la sécurité et de la maintenance des bâtiments administratifs
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000815235(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Christian Courcol
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes arrêtés et décisions
4. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000263666(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Christian Courcol
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
Agronomie
date_debut="2000-02-11"
JORFTEXT000000586392(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Courcol (Christian)
Objet:
chargé du bureau des réserves et des parcs nationaux à la sous-direction des espaces naturels (direc- . tion de la nature et des paysages)
Remplace:M. de Chazeaux (Philippe)
Groupe:
Bureau des réserves et des parcs nationaux à la sous-direction des espaces naturels (direc- . tion de la nature et des paysages)
ATEN0090244A(source BODD)
nomination
11 Septembre 200011/09/2000
De: Courcol (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 2000
(Guillaume)
Groupe:
Agronomie
JORFTEXT000000399078(source JORF)
promotion
08 Mars 200008/03/2000
De: Courcol (Christian)
ingénieur d'agronomie de 2e classe
Objet:
ingénieur d'agronomie de 1re classe
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000194351(source JORF)
nomination
22 Octobre 199822/10/1998
De: Courcol (Christian)
Objet:
pour le grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000570832(source JORF)
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Courcol
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
372 inscrits
Nouveaux inscrits: 195
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990
De: Courcol
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits: 106
Nouveaux inscrits: 56
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990