Claude Benoit

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Claude BENOIT
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz; titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1314394A(source BOMJ)
nomination
04 Juin 201304/06/2013
De: Claude BENOIT
juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:M. Alain STEINHOFF
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee
JUSC1227258A(source BOMJ)
nomination
26 Juin 201226/06/2012
De: Benoit (Claude)
Ecole supérieure et d'application des transmissions, Rennes
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000246159(source JORF)
nomination
24 Juillet 200724/07/2007
De: Benoit (Claude)
école supérieure et d'application des transmissions, Rennes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000826309(source JORF)
inscription
11 Juillet 200711/07/2007
De: Benoit (Claude)
Ecole supérieure et d'application des transmissions, Rennes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000268061(source JORF)
inscription
24 Juin 200624/06/2006
De: Benoit (Claude)
Objet:
à concourir pour l'accès
au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure du corps des techniciens de laboratoire de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000759126(source JORF)
admission
12 Mars 199912/03/1999
De: Benoit (Claude, Denis, Maurice)
directeur d'une revue maritime ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Benoit (Claude, Eugène)
adjudant-chef, infanterie; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991