26 Juin 2012

JUSK1227715A (source BOMJ)

De:	Christine COLLINET
Objet:	à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison centrale de Clairvaux

date_debut="2012-07-02"

cessation de fonction

JUSK1227707A (source BOMJ)

De:	Lydie COLIN adjointe administrative
Objet:	régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Carcassonne

date_debut="2012-09-01"

nomination

JUSK1227707A (source BOMJ)

De:	Aude BATAILLE, épouse CALS
Objet:	à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Carcassonne

date_debut="2012-09-01"

cessation de fonction

JUSC1227258A (source BOMJ)

De:	Corinne BOUC vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz, suppléante
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz président
Remplace:	M. Vincent TOTARO
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

nomination

JUSC1227258A (source BOMJ)

De:	Alain ENGEL juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, suppléant
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:	M. Jean-Marie SCHAAK
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee

nomination

JUSC1227258A (source BOMJ)

De:	Claude BENOIT juge consulaire au tribunal de grande instance de Metz, titulaire
Objet:	membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Remplace:	M. Alain STEINHOFF
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"
personnalite_qualifiee

nomination

JUSC1227252A (source BOMJ)

De:	Guy RICHARTÉ avocat général près la cour d'appel de Besançon titulaire
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
Remplace:	Mme Anne-Lise MASSA
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"

désignation

JUSC1227252A (source BOMJ)

De:	Anne-Lise MASSA substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon suppléante
Objet:	ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Besançon
Remplace:	Mme Claude RUARD
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"

désignation

De:	LEHENE Géo
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	MUTEBA Dieudonné
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	BONVENT Philippe
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	VINCLAIR Florian
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	LETESSIER Sébastien
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	KINDT Vincent
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	WATTELIER-LEBAUDY Jenny
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	MARGIRIER Catherine
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	LEFEVRE Véronique
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	KANOR Suzette
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	ISABEL Géraldine
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	HENRY Marie
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	BARDUS Elodie
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle long)

admission

De:	WILFRED Sophie
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	SAY Rébécca
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	PONE Céline
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	PANNETIER Claudine
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	DELEURME Nathalie
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

De:	COSMAO Christine
Objet:	au titre de l'année 2012 au cycle préparatoire au concours interne d'admission au cycle de formation des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux Liste des candidats admis (cycle court)

admission

JORFTEXT000026068164 (source JORF)

De:	Uguen (Daniel) adjudant
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat outremer du Cap-Vert (Sénégal)
Remplace:	M. Sioudan (Jean-Claude)
Groupe:	Direction du commissariat outremer du Cap-Vert (Sénégal)

date_debut="2012-07-02"

nomination

JORFTEXT000026068162 (source JORF)

De:	Rogereau (Vincent) adjudant
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de la deuxième base de soutien au commandement de Vincennes
Remplace:	M. Som (Hervé)
Groupe:	Deuxième base de soutien au commandement de Vincennes

date_debut="2012-07-01"

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Vautrin (Robert) groupement de soutien de la base de défense de Nouvelle-Calédonie
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Ucceli (Jean) Ecole nationale supérieure de techniques avancées à Paris
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Tros (Xavier) atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Irizar Y Ormazabal (Gérard) direction du renseignement militaire à Paris
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Gehannin (David) direction des ressources humaines du ministère de la défense, sous-direction de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles à Arcueil
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Favre (Laurent) caisse nationale militaire de sécurité sociale à Toulon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Delbarre (Jean-Luc) plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Cloître (Philippe) délégué syndical à temps complet
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Calais (Jean-Paul) groupement de soutien de la base de défense de Toulon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Winkler (Marie-Hélène) plate-forme achats finances Sud-Est
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Valli (Jacqueline) nom d'usage Piechocki groupement de soutien de la base de défense de La Réunion-Mayotte
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Toussaint (Martine) nom d'usage Toussaint-Bellavista centre ministériel de gestion de Metz
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Poisson (Florence) nom d'usage Boissière plate-forme achats-finances Centre-Ouest
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Poggio (Valérie) nom d'usage Andrieux établissement des formations de la marine à Toulon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Mourot (Monique) direction des ressources humaines du ministère de la défense, sous-direction des pensions à La Rochelle
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Morel (Françoise) nom d'usage Gesbert Ecole polytechnique à Palaiseau
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Merlino (Lydie) nom d'usage Clain caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Menez (Laurence) nom d'usage Grignoux service de soutien de la flotte à Brest
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Massardier (Evelyne) nom d'usage Tournassoud groupement de soutien de la base de défense de Lyon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Martinie (Monique) nom d'usage Bayart lycée militaire d'Aix-en-Provence
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Labous (Sylvie) direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement, sous-direction de la mobilité et du recrutement à Paris
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Jaury (Simone) direction des affaires financières à Paris
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Huysman (Mathilde) établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Herpin (Isabelle) centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Hamelin (Thérèse) nom d'usage Nicollet établissement des formations de la marine du commandement de l'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord à Cherbourg
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Glauda (Marie-Catherine) nom d'usage Pichon contrôle budgétaire et comptable ministériel près le ministre de la défense à Paris
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Gaudout (Béatrice) direction des ressources humaines du ministère de la défense, agence de reconversion de la défense à Vincennes
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Gaillard (Nadine) nom d'usage Marais direction générale de l'armement, service de la sécurité de défense et des systèmes d'information à Bagneux
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Dupuy (Chantal) nom d'usage Fougeroux centre du service national de Limoges
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Decoursier (Sylvie) nom d'usage Giulliani direction des ressources humaines du ministère de la défense, sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles à Paris
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Dalm (Michèle) nom d'usage Leste établissement du service d'infrastructure de la défense à Rennes
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Chataignon (Isabelle) nom d'usage Bonnevie direction centrale du service de santé des armées à Vincennes
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Béato (Josette) nom d'usage Cossard direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement, service d'administration et de rémunération des personnels à Paris
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Brun (Marie-José) structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres à Versailles
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Blaize (Sylvie) nom d'usage Chassain direction des ressources humaines du ministère de la défense, sous-direction des relations sociales, des statuts et filières à Arcueil
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Bessat (Marie-Christine) nom d'usage Odin direction générale de l'armement, direction des opérations, service centralisé des achats à Bagneux
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Beaupuis (Béatrice) nom d'usage Rizzo déléguée syndicale à temps complet
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Babu (Chantal) nom d'usage Pasquier service parisien de soutien de l'administration centrale, sous-direction des achats à Nantes
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Aubrun (Patricia) service historique de la défense à Vincennes
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

date_debut="2012-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"

De:	Alix (Nadine) nom d'usage Carmaran service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:	dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense

nomination

De:	Pierre-Marie ABADIE ingénieur général des mines
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès d'Electricité de France
Groupe:	Électricité de France

JORFTEXT000026068155 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000026068153 (source JORF)

De:	Solène POUVREAU
Objet:	à exercer le contrôle des matières nucléaires

habilitation

De:	Hugues VIDAL
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Jean LE MEUR
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Nicolas DELAUNAY
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Pascal CORNU
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Julie LASNEL
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Marie-Hélène CROZIER
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires

cessation de fonction

De:	Emilie BOIVIN
Objet:	exercer le contrôle des matières nucléaires conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et perdent la dénomination d'inspecteur des matières nucléaires

cessation de fonction

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	ANDRIANAIVO (Didier Mamy)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	RAHARIJAONA (Hariliva Roméo)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	RAZAFIMAHATRATRA (Solofo)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	NDJOCK NDJOCK (Raphaël)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	HAMED (Jawad)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	NASSER (Samer)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	OUAMER (Fatma)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="radiologie et imagerie médicale"

De:	THABET (Mabrouka)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « radiodiagnostic et imagerie médicale » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	NASSRA (Marwan)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	ALHUSARI (Mohamad)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	BENGHEZAL (Fouad)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	EL AOUD (Jouda), épouse ABIDA
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

De:	AL DAROUICHE MOURAD (Rim), épouse LEYMARIE
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « pneumologie » en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

autorisation

autorisation_exercice_medecin="médecine générale"

De:	LOPEZ (Yecena), épouse MARMONIER
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne

JORFTEXT000026068138 (source JORF)

autorisation

JORFTEXT000026068135 (source JORF)

De:	Damien Régnier
Objet:	agent comptable des deux organismes agréés visés à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale
Groupe:	Article R. 382-6 du code de la sécurité sociale

nomination

De:	Paul-Emmanuel PIEL chef du bureau médias, télécommunications, biens et services culturels, à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:	Autorité de la concurrence

JORFTEXT000026068132 (source JORF)

désignation

De:	Alain BOULANGER chef du bureau des produits et prestations de santé et services à la personne
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:	Autorité de la concurrence

JORFTEXT000026068132 (source JORF)

désignation

De:	Emma DELFAU chef du bureau énergie, environnement et matières premières
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:	Autorité de la concurrence

JORFTEXT000026068132 (source JORF)

désignation

JORFTEXT000026068129 (source JORF)

De:	Serge Guillon
Objet:	membre du cabinet du Premier ministre (rectificatif)
Groupe:	Cabinet du Premier ministre

cabinet="Premier ministre"

nomination

JORFTEXT000026068083 (source JORF)

De:	Hélène Raymondaud
Objet:	chef du service de la diffusion culturelle
Groupe:	Centre national du cinéma et de l'image animée

délégation de signature

JORFTEXT000026068083 (source JORF)

De:	Valentine Roulet
Objet:	chef du service de la création
Groupe:	Centre national du cinéma et de l'image animée

délégation de signature

JORFTEXT000026068083 (source JORF)

De:	Daphné Bruneau
Objet:	chef du service de l'action territoriale
Groupe:	Centre national du cinéma et de l'image animée

délégation de signature

JORFTEXT000026068025 (source JORF)

De:	Réseau Distribution France (GrDF) Regaz
Objet:	acheteurs de biométhane de dernier recours les sociétés suivantes les réseaux de distribution exploités par les gestionnaires de réseaux de distribution Gaz
Groupe:	Acheteurs de biométhane de dernier recours les sociétés suivantes

désignation

JORFTEXT000026068025 (source JORF)

De:	Gaz Electricité de Grenoble (GEG) Réseau GDS, Sicae de la Somme et du Cambraisis, Vialis
Objet:	acheteurs de biométhane de dernier recours les sociétés suivantes les réseaux de distribution exploités par les gestionnaires de réseaux de distribution Gaz
Groupe:	Acheteurs de biométhane de dernier recours les sociétés suivantes

désignation

DEC122055DR05 (source BOCNRS)

De:	Eva David dans l'unité du CNRS n° UMR 7055 à compter du 31 mai
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) d'assistant de prévention (AP)

cessation de fonction

DEC122053DR05 (source BOCNRS)

De:	Paul Eric Pottie dans l'unité du CNRS n° UMR 7055
Objet:	agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) /d'assistant de prévention (AP)

date_debut="2012-04-30"

cessation de fonction

DEC122051DR05 (source BOCNRS)

De:	Jean-Yves Giot Assistant Ingénieur CNRS
Objet:	assistant de prévention dans l'unité du CNRS n° UMR 8102
Groupe:	Unité du CNRS n° UMR 8102

date_debut="2012-05-30"

nomination

DEC122050DR05 (source BOCNRS)

De:	Christophe Pietras Ingénieur de- Recherche CNRS
Objet:	assistant de prévention dans l'unité du CNRS n° UMR 8539
Groupe:	Unité du CNRS n° UMR 8539

date_debut="2012-04-04"

nomination

DEC122049DR05 (source BOCNRS)

De:	Christophe Roblin Assistant Ingénieur CNRS
Objet:	assistant de prévention dans l'unité du CNRS n° UPR 0020
Groupe:	Unité du CNRS n° UPR 0020

date_debut="2012-04-05"

nomination

DEC122041INEE (source BOCNRS)

De:	Nadine LE BRIS Professeur contractuel de l'UPMC
Objet:	directrice de l'unité mixte de recherche mentionnée à l'article 2
Groupe:	Direction de l'unité mixte de recherche

nomination

DEC121911DR04 (source BOCNRS)

De:	Eric LECOMPTE ingénieur d'études
Objet:	chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité MOY400 (délégation Ile-de-France Sud)
Groupe:	Unité MOY400 (délégation Ile-de-France Sud)

date_debut="2012-07-01"

nomination

DEC121873DR07 (source BOCNRS)

De:	Jacques JOLY ingénieur de recherche
Objet:	assistant de prévention dans l'unité du CNRS n° 5005 à compter du ……………
Groupe:	Unité du CNRS n° 5005

nomination

DEC121872DR07 (source BOCNRS)

De:	Pierre DIMOYAT technicien de classe normale
Objet:	assistant de prévention dans l'unité du CNRS n° 5648 à compter du 01/07/2012
Groupe:	Unité du CNRS n° 5648

nomination

autorite_delegation="Président du CNRS"

De:	Younis Hermès délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:	au nom du président du CNRS dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:	Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

DEC121838DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature

autorite_delegation="Président du CNRS"

De:	Bernadette Beurton adjointe au délégué régional
Objet:	au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1 dans la limite de ses attributions

DEC121838DAJ (source BOCNRS)

délégation de signature