Claude Duboc
Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Duboc-Chabanon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
DUBOC (Claude)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut
=
"
2019-12-01
"
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000039281370
(source JORF)
renouvellement
26 Octobre 2019
26/10/2019
De:
DUBOC (Claude)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, le mandat de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut
=
"
2016-12-01
"
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000033342022
(source JORF)
renouvellement
05 Novembre 2016
05/11/2016
De:
Claude Duboc
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut
=
"
2013-12-01
"
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000028130107
(source JORF)
renouvellement
29 Octobre 2013
29/10/2013
De:
Duboc (Claude, Marcel)
chasseur de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000026593310
(source JORF)
décoration
09 Novembre 2012
09/11/2012
De:
Claude Duboc
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut
=
"
2010-12-01
"
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000023233820
(source JORF)
désignation
15 Décembre 2010
15/12/2010
De:
Duboc (Claude)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2001
Au titre de la filière universitaire
Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000405258
(source JORF)
nomination
14 Mars 2001
14/03/2001
De:
Duboc (Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2001
Au titre de la filière PC
Epreuves de chimie
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000405258
(source JORF)
nomination
14 Mars 2001
14/03/2001
De:
Duboc (Claude)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière universitaire
Epreuve d'analyse de documents scientifiques
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000582105
(source JORF)
nomination
10 Mai 2000
10/05/2000
De:
Duboc (Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière PC
Epreuves de chimie
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000582105
(source JORF)
nomination
10 Mai 2000
10/05/2000
De:
Duboc (Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1999
Au titre de la filière PC
Epreuve de chimie
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000394557
(source JORF)
nomination
05 Mai 1999
05/05/1999
De:
Duboc (Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1997
b) Au titre de l'option PC
Epreuves de chimie
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000564982
(source JORF)
nomination
18 Avril 1997
18/04/1997