Claude Gascard


De: Gascard (Claude, André, Louis)
ancien adjoint au maire de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: GASCARD (Claude)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté, ou de cinq ans
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Gascard (Claude)
administrateur
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
16 Mai 200716/05/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.