Claude Poinsot

De: Claude Poinsot
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission
Groupe:
Mission
date_debut="2014-11-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029075286(source JORF)
réintégration
14 Juin 201414/06/2014
De: Poinsot (Claude, Georges)
lieutenant, artillerie. Cité
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028882388(source JORF)
nomination
29 Avril 201429/04/2014
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, responsable du groupe de subdivisions de Seine-et-Marne à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000275031(source JORF)
nomination
27 Janvier 200727/01/2007
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, responsable du groupe de subdivisions de Seine-et-Marne à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
Suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée (EPAFRANCE)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000595995(source JORF)
nomination
07 Mai 200307/05/2003
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom de la ministre déléguée à l'industrie
JORFTEXT000000783881(source JORF)
habilitation
12 Mars 200312/03/2003
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
JORFTEXT000000419520(source JORF)
habilitation
12 Mars 200312/03/2003
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions. »
Groupe:
Sous-direction du développement industriel et technologique régional et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000419519(source JORF)
habilitation
12 Mars 200312/03/2003
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
au nom du directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie"
JORFTEXT000000234260(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 200227/12/2002
De: Claude Poinsot
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
au nom du directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie, tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie"
JORFTEXT000000772919(source JORF)
délégation de signature
09 Avril 200209/04/2002