Daniel Counillet

De: Daniel Counillet
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000019758381(source JORF)
cessation de fonction
14 Novembre 200814/11/2008
De: Counillet (Daniel)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le contrôle
prévu aux articles L. 2342-51 et suivants du code de la défense
JORFTEXT000018565554(source JORF)
habilitation
04 Avril 200804/04/2008
De: Counillet (Daniel)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
JORFTEXT000000275426(source JORF)
habilitation
30 Janvier 200730/01/2007
De: Counillet (Daniel)
Objet:
à exercer, dans les installations qui relèvent de la compétence du ministre chargé de l'industrie, le contrôle
prévu aux articles 2342-51 et suivants du code de la défense
JORFTEXT000000257594(source JORF)
habilitation
31 Mai 200531/05/2005
De: Counillet (Daniel)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application del'article 5 de la loi n° 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
JORFTEXT000000422325(source JORF)
habilitation
04 Juin 200304/06/2003
De: Counillet (Daniel, Honoré)
capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000773915(source JORF)
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Counillet (Daniel, Honoré)
commissariat de l'armée de terre
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993