Daniel Valéry

De: Daniel Valery
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste B)
courant
Section des problèmes économiques généraux, et de la conjoncture
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000165596(source JORF)
nomination
28 Septembre 199428/09/1994
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1992-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344679(source JORF)
admission
09 Juillet 199209/07/1992
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour 1992
Le conseil des ministres entendu
A. - ARMEE DE TERRE
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1992 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000540384(source JORF)
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d'Ile-de-France
Groupe:
Ile-de-France
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000344210(source JORF)
nomination
10 Août 199110/08/1991
De: Valéry (Daniel)
Général d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1991
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1991 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000172772(source JORF)
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Valéry (Daniel)
Général de corps d'armée
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000171942(source JORF)
conférés
06 Juillet 199106/07/1991
De: Valéry (Daniel)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Le conseil des ministres entendu
Art. 1er. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre pour l'année 1990 est fixée
Groupe:
Armée de terre
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000158764(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990